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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 aout 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 19 août 2024
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil en Mairie le:
Lundi 26 août 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
IL Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT -—
information
ll. Affaires métropolitaines
IV.Projets de délibération
CONSEIL MUNICIPAL
1) Procès-verbal d'installation d'un conseiller municipal - Monsieur Philippe RICHARD
VIE INSTITUTIONNELLE
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2024
3) Modification de la composition des commissions municipales
INTERCOMMUNALITE
4) Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — adoption du rapport sur l'évaluation des charges relatives aux compétences partagées et aux compétences facultatives FINANCES
5) Demande de subvention au titre du dispositif régional « Mobilisation pour le Climat et la Transition Ecologique » (MCTE)
ENFANCE JEUNESSE
6) Approbation de conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret
7) Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et sportives
PETITE ENFANCE
8) Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance
ACTION CULTURELLE
9) Adoption des règlements des concours dans le cadre de l'animation Jaco Pop
V. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
l'expression de ma considération distinguée.
[wa Carole CANETTE Maire de Fleury-les-Aubrais