Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 03 11 liste delibs CM
Déliberation - 2022 03 11 liste delibs CM
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste des annexes
PLU - Annexes - Liste annexe
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste des annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
Plan local d’urbanisme de Sélestat
Liste des annexes
▪ Plan annexe (secteur exposé aux nuisances acoustiques d’infrastructures de transport
terrestre + Périmètre de droit de préemption urbain + Forêts soumises au régime forestier +
Périmètre ZERC + Espace naturel sensible)
▪ Plan annexe (maillage de cotes du terrain naturel issues du modèle numérique de terrain)
▪ Note relative au classement sonore des infrastructures de transports terrestres
▪ Note technique collecte et traitement des ordures ménagères
▪ Classement des infrastructures de transports terrestres et isolement acoustique des bâtiments
d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit (arrêté + liste des infrastructures)
▪ Note relative au réseau d’assainissement (note technique + plans réseau)
▪ Note relative à l’alimentation en eau potable (note technique + plan réseau)
▪ Règlement local de publicité
▪ Secteurs d’information sur les sols (plan 1/3500e + arrêté préfectoral du 21 mars 2022 portant
création d’un secteur d’information sur les sols sur la commune de Sélestat + annexe)
▪ Liste des Servitudes d’Utilité Publique
▪ Plan des Servitudes d’Utilité Publique (planche 1 + planche 2 + planche 3)
▪ SUP PPRi – Plan de prévention des risques d’inondation liés au Giessen sur la commune de
Sélestat (arrêté préfectoral du 28 mai 2014 + règlement + zonage réglementaire + note de
présentation)