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Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Petit-Caux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil Municipal du 12 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Avis de Réunion – Conseil Municipal du 12 mars 2026
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HÔTEL DE VILLE
DE
PETIT-CAUX
Siège : HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
Saint-Martin-en-Campagne
76370 PETIT-CAUX
Tél. 02 35 83 17 57 - Fax : 02 35 04 19 55
A V IS DE
RÉUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal de la Ville de PETIT-CAUX se réunira aux
lieu, date et heure suivants :
Salle de conférence (Hôtel de Ville) – 3, rue du Val des Comtes - Saint-Martin-en-Campagne
12 MARS 2026
19H00
ORDRE DU JOUR
NA 5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
NA 5.2 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 FÉVRIER 2026
NA 3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
NA 3.5 – SAINT-MARTIN-EN-CAMPAGNE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TRÉFONDS DE CANALISATIONS AU PROFIT DE GRDF DANS LA RUE DES LIGUEURS - PARCELLES SECTION AH n°57 ET n°107
NA 4 – FONCTION PUBLIQUE
NA 4.1 – OUVERTURE DE POSTES - CONCOURS
NA 4.2 – CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE POUR ACCROISSEMENT SAISIONNIER D’ACTIVITÉ
NA 4.2 – RECRUTEMENT D’ANIMATEURS EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) AU SEIN DU PÔLE ÉDUCATION, SPORTS ET LOISIRS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
NA 5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
NA 5.2 – CHANGEMENT DE LIEU DE TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Avis de Réunion – Conseil Municipal du 12 mars 2026
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NA 7 – FINANCES LOCALES
NA 7.3 - BIVILLE-SUR-MER - GARANTIE D’EMPRUNT – SEMINOR - PROJET DE 18 LOGEMENTS
NA 7.5 - ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIÈRE POUR LES VOYAGES MÉMORIELS SCOLAIRES
NA 7.5 - COLLÈGE RACHEL SALMONA - ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIÈRE POUR POUR LE FINANCEMENT D’UN SÉJOUR ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION BUCHENWALD
NA 7.10 - FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS - CONVENTION DE STÉRILISATION ET D'IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
NA 9 – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
NA 9.1 - SAINT-MARTIN-EN-CAMPAGNE – NOM DE RUE ET ADRESSAGE POUR LA FUTURE VOIE ENTRE LUDIBULLE ET LE COMPLEXE HOTEL-RESTAURANT
NA 9.1 - APPROBATION DU MANUEL D’EXPLOITATION (MANEX) POUR L’UTILISATION D’UN DRONE
INFORMATIONS DIVERSES
Prochaines séances de conseil municipal
À PETIT-CAUX, le 6 mars 2026
Le Maire,
Patrice PHILIPPE.