PLU - Règlements - Règlement graphique 1

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PLU - Règlements - Règlement graphique 1 Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Mée-sur-Seine. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne, UA

LÉGENDE DES ZONES RÉGLEMENTAIRES DU PLAN DE ZONAGE

UAa

LÉGENDE DES DISPOSITIONS GRAPHIQUES DU PLAN DE ZONAGE

UBa

UE

UAb

UBb

UEb

1AUb

UB

UC

UEc

N

UCa

1AUa

Nh

Nr

LISTE DES EMPLACEMENT RÉSERVÉS AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-41 DU CODE DE L'URBANISME

LISTE DU PATRIMOINE PROTÉGÉ AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME

ARBRES REMARQUABLES À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME

LINÉAIRES COMMERCIAUX À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-16 DU CODE DE L'URBANISME

COURS D'EAU À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME

MURS EN PIERRE À CONSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME

ÉLÉMENT DU PATRIMOINE BÂTI REMARQUABLE À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME

EMPLACEMENT RÉSERVÉ AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-41 DU CODE DE L'URBANISME

ESPACES BOISÉS CLASSÉS À PROTÉGER AU TITRE DES ARTICLES L.113-1 ET L.113-2 DU CODE DE L'URBANISME

ESPACES BOISÉS REMARQUABLES À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME

ESPACE TAMPON DE 5 MÈTRES AUTOUR DES ESPACES EN EAU ET ZONES HUMIDES POTENTIELLES AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME

PÉRIMÈTRE D'ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-7 DU CODE DE L'URBANISME

PÉRIMÈTRE DE 500 MÈTRES AUTOUR DES GARES DÉTERMINANT LES RÈGLES DE STATIONNEMENT

PROTECTION DES LISIÈRES FORESTIÈRES DES ESPACES BOISÉS DE PLUS DE 100 HA EN DEHORS DES SITES URBAINS (SDRIF)

MARES ET BASSINS À PRÉSERVER AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME

UA : ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL OÙ LA DENSIFICATION EST À LIMITER

UAa : ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL OÙ LA DENSIFICATION EST À PRIVILÉGIER

UAb : ZONE URBAINE DES QUAIS OÙ LA DENSIFICATION ET L'ANIMATION COMMERCIALE SONT À FAVORISER

UB : ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL GROUPÉ SOUS FORME D'OPÉRATION D'ENSEMBLE

UBa : SECTEUR URBAIN D'HABITAT INDIVIDUEL GROUPÉ COMPACT OÙ LA HAUTEUR EST STRICTEMENT LIMITÉE

UBb : SECTEUR URBAIN D'HABITAT INDIVIDUEL GROUPÉ COMPACT OÙ LA HAUTEUR EST LIMITÉE

UC : ZONE URBAINE D'HABITAT COLLECTIF

UCa : SECTEUR URBAIN D'HABITAT COLLECTIF AVEC UNE DENSITÉ DIFFÉRENCIÉE

UE : ZONE URBAINE DÉDIÉE AUX ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET ARTISANALES

UEb : SECTEUR URBAIN DÉDIÉ AUX ACTIVITÉS DE BUREAUX

UEc : SECTEUR URBAIN DÉDIÉ AUX ACTIVITÉS COMMERCIALES

1AUa : ZONE À URBANISER À COURT TERME À VOCATION PRINCIPALE RÉSIDENTIELLE (ROUTE DE BOISSISE ET AVENUE JEAN MONNET)

1AUb : ZONE À URBANISER À COURT TERME À VOCATION PRINCIPALE D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS (CARREFOUR RUE DES LACS ET AVENUE DE L'EUROPE)

N : ZONE NATURELLE BOISÉE

Nh : SECTEUR NATUREL D'HABITAT ISOLÉ AU SEIN DES ESPACES NATURELS

Np : SECTEUR NATUREL DÉDIÉ AUX PARCS URBAINS ET ESPACES PUBLICS

Nr : SECTEUR NATUREL REMARQUABLE

Nra : SECTEUR NATUREL REMARQUABLE OÙ SONT AUTORISÉES CERTAINES ACTIVITÉS

Ns : SECTEUR NATUREL CORRESPONDANT AUX PARTIES NON TERRESTRES DE LA SEINE

Nt : SECTEUR NATUREL DÉDIÉ AUX ACTIVITÉS TOURISTIQUES ET D'HÉBERGEMENT

UA

UAa

UAb

UB

UBa

UBb

UC

UCa

UE

UEb

UEc

1AUa

1AUb

N

Nh

Np

Nr

Nra

Ns

Nt

PIÈCE N°5 :

RÈGLEMENT GRAPHIQUE 5

Mairie de LE-MÉE-SUR-SEINE

555, route de Boissise

77350 LE MÉE-SUR-SEINE

VILLE DE LE MÉE-SUR-SEINE

PLAN LOCAL D’URBANISME

P L U

PLU approuvé par DCM du 13 novembre 2018

13 octobre 2022

Modification prescrite le 2 février 2022

PLU approuvé par DCM du

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal

Le Maire

Franck VERNIN

MODIFIC ATION N°1 DU PLAN LOCAL

D'URBANISME