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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annet-sur-Marne.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
NUMERO
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
NATURE
1
EMPRISE
Elargissement de l'accès
2
DESTINATAIRE
515 m² Commune
3 138 m² Commune
Département de Seine-et-Marne
Commune
d'ANNET-SUR-MARNE
MODIFICATION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
Documents graphiques
4.1 - Territoire
Vu pour être approuvé à la DCM du :
Référence : E19204
Date: Novembre 2020 Echelle : 1/7 500
128 rue de Charenton
75012 PARIS
Tel : 01.77.15.65.37
Agrandissement du cimeère
5 et 6 806 m² et 966 m² Commune Elargissement de la voie
7
8
1 163 m² Commune
70 913 m² CCPMF
Passage de réseaux
Réalisaon d'une nouvelle
staon d'épuraon
4 2 547 m² Commune Créaon d'une voie et de réseaux
PRESCRIPTIONS
Bâti remarquable
Protection des lisières d'un massif boisé de plus de 100ha
Emplacements réservés
Espaces Boisés Classés
Espaces boisés
Espaces paysagers à protéger
Plantations à réaliser
Mares et plans d'eau (art. L151-23 du Code de l'urbanisme)
Changements de destination
Constructions ayant des possibilités d'évolution définies dans le
règlement de la zone NZ - Secteur de la base de loisirs
Constructions ayant des possibilités d'évolution définies dans le
règlement de la zone NZ - Secteur de la Violette
ZONES
A
AU
Az
Azh
Ai
N
Ns
Nz
Nzh
UA
UB
UBa
UCa
UCb
UCc
UCd
UCe
UDa
UDb
UE
UF
UXb
UXc
UXd
UXe
Légende