Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Sommaire du 25 juin signé
Procès Verbal - Affichage conseil municipal 5.06.2026
Procès Verbal - AFFICHAGE CONSEIL MUNICIPAL DU 2.09.2025
unknown - Affichage conseil municipal 20.05.2026
Procès Verbal - Affichage Conseil municipal 10.12.2024
unknown - Affichage Conseil municipal du 24.09.2025
Ordre du Jour - Affichage conseil municipal 20.03.2026
Procès Verbal - Affichage conseil municipal 08.04.2026
Procès Verbal - Affichage conseil municipal 5.06.2026
Procès Verbal - Affichage conseil municipal 20.05.2026
Procès Verbal - Affichage Conseil Municipal du 25.06.2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage Conseil Municipal du 25.06.2025)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Consommateurs,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du conseil municipal est prévue le :
MERCREDI 25 JUIN 2025
à 19h00
à l’hôtel de ville situé à Bretteville l’Orgueilleuse
Ordre du jour :
0-1- Election d’un secrétaire de séance
1- Maire
1-1- Election d’un maire adjoint
1-2- Indemnités d’élu
1-3- Projet de territoire
2- Ressources Humaines et Administration générale
2-1- Adoption du procès-verbal du 21 mai 2025
2-2- Compte rendu des décisions prises
2-3- Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels 2-4- Modification du RIFSEEP
2-5- Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour la mission d’ACFI 2-6- Résiliation du contrat de médecine de prévention avec la MIST et Adhésion au service de santé au travail du Centre de Gestion du Calvados
2-7- Modification du tableau des emplois et des effectifs
2-8- Règlement de formation
2-9- Avenant 3 à la convention d'adhésion au Service Commun Etudes Juridiques et Contentieux
3- Urbanisme
3-1- Choix de la maitrise d’œuvre pour le cœur de Bourg à Bretteville l’Orgueilleuse
4- Environnement
4-1- Demande d’avis sur le projet de parc photovoltaïque au sol à Loucelles
5- Actions sociales
5-1- Conseil Départemental : Fonds de Solidarité pour le Logement
6- Education enfance jeunesse
6-1- Convention avec la commune du Fresne Camilly pour le gymnase 6-2- Tarifs des transports pour Le Fresne Camilly et Cairon
7- Bretteville l’Orgueilleuse
7-1- Acquisition des parcelles de long du Chironne
8- Cheux
8-1- Vente de parcelles à la Communauté Urbaine pour la voie douce à Cheux
9- Putot en Bessin
9-1- Dénomination de salles
10- Questions diverses