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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage Conseil municipal 10.12.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Économie et finances,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du conseil municipal est prévue le :
MARDI 10 DECEMBRE 2024
à 19h00
à l’hôtel de ville - Bretteville l’Orgueilleuse
Ordre du jour :
0-1- Election d’un secrétaire de séance
1- Administration générale
1-1- Adoption du procès-verbal du 16 Octobre 2024
1-2- Compte rendu des décisions prises
2- Maire
2-1- Subvention 2025 à l’Association intercommunale d’aide à l’emploi (AIAE)
3- Ressources Humaines
3-1- Assurance du personnel : convention avec le Centre de Gestion du Calvados 3-2- Protection sociale complémentaire : prévoyance
3-3- Tableau des effectifs
4- Espaces verts et voiries
4-1- Nouvelle adhésion au SDEC Energie : Communauté de Commune d’Isigny Omaha Intercom
5- Environnement
5-1- Demande de subvention pour les haies auprès du Conseil Départemental du Calvados
6- Education Enfance Jeunesse
6-1- Convention Pluriannuelle d’Objectif avec l’Association Loisirs Jeunesse 2025-2027 6-2- Convention Financement du permis D
6-3- Avenant à la convention de délégation de transport entre Caen la Mer et Thue et Mue
7- Culture
7-1- Adhésion au cadre de coopération du réseau InTERaction - ODIA Normandie
8- Développement économique
8-1- Règlement des marchés et modification de jour
8-2- Dérogations au repos dominical
8-3- Participation du Crédit Agricole au lot de la quinzaine
9- Finances
9-1- Travaux en régie 2024
9-2- Reprise des amortissements antérieurs (2017-2023)
9-3- Décision modificative n°3 Budget principal
9-4- Décision modificative n°1 Budget annexe Cœur de Bourg de Bretteville l’Orgueilleuse 9-5- Décision modificative n°2 du budget annexe maison de santé 9-6- Clôture du budget annexe maison de santé au 31 décembre 2024 9-7- Reprise des amortissements sur les biens transférés à la CU 9-8- Transfert de biens à la CU
9-9- Autorisation d’engager et de mandater avant le vote du BP 2025
10- Le Mesnil-Patry
10-1- Acquisition de parcelles (lotissement de la Plaine)
11- Questions diverses
12- Huis clos