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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 février 2019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 février 2019)
Thèmes du document : Famille, Logement, Culture et patrimoine,
BORDEAUX
©
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Lundi 4 février 2019 à 15h00 Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbaux des séances des lundis 19 novembre 2018 et 17 décembre 2018 »
DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS
D-2019/1$CHRONO$
Convention de partenariat 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
D-2019/2$CHRONO$
Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole
D-2019/3$CHRONO$
Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2019/4$CHRONO$
Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 66 maisons individuelles situés rue Jean Forton à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
D-2019/5$CHRONO$
Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 31 logements individuels situés rue Bourbon à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
D-2019/6$CHRONO$
Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENE de 6 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
D-2019/7$CHRONO$
Aliénation par l'Office public de l'habitat Aquitanis d'une maison située 4 rue Dublan à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
D-2019/8$CHRONO$
Dispositif de lutte contre la précarité énergétique de Bordeaux Métropole Ville de Bordeaux 2017-2020. Avenant relatif au partenariat avec la Fondation Abbé Pierre pour le remplacement de l'électroménager énergivore DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/9$CHRONO$
Saison culturelle Liberté! 2019. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signatures
D-2019/10$CHRONO$
Etude sur le développement du spectacle vivant. Demande de subventions. Autorisation
D-2019/11$CHRONO$
Convention-cadre de partenariat entre le Musée du Louvre et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
D-2019/12$CHRONO$
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat de Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du Château Haut Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures
D-2019/13$CHRONO$
Base sous-marine. Partenariat avec l’association Cultures du Cœur Gironde. Convention. Autorisation. Signature
D-2019/14$CHRONO$
Muséum. Sciences et nature. Horaires d'ouverture. Autorisation.
D-2019/15$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec la société ArianGroup dans le cadre d'un don d'une maquette intégrée et présentée dans les nouveaux espaces rénovés consacrés aux XXe et XXIe siècles. Convention. Autorisation. Signature
D-2019/16$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies Les chochin du Japon. Edition et diffusion du catalogue de l’exposition. Signature. Fixation du prix.
D-2019/17$CHRONO$
Conservatoire Jacques Thibaud. Montant des vacations des jurys et prise en charge des frais de séjour et de transport accordés aux jurys et aux intervenants. Autorisation. Décision
D-2019/18$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation. DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/19$CHRONO$
Petite Enfance. Actions d’éveil culturel pour l’année 2019. Autorisation de signer les conventions.
D-2019/20$CHRONO$
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre - Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la convention.
D-2019/21$CHRONO$
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le service de consultation transculturelle du Centre Hospitalier Universitaire. Autorisation de signer.
D-2019/22$CHRONO$
Convention de partenariat soutien à la parentalité Caisse d’Allocations Familiales. Autorisation de signer.
D-2019/23$CHRONO$
Convention de partenariat soutien à la parentalité. Association Girondine Education Spécialisée et prévention sociale. Autorisation de signer.
D-2019/24$CHRONO$
Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l’association ASSEM. Autorisation de signer.
D-2019/25$CHRONO$
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.
D-2019/26$CHRONO$
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption
D-2019/27$CHRONO$
Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d’investissement accordée à l’association COS.
D-2019/28$CHRONO$
Subventions aux associations en charge de structures d’accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle. DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/29$CHRONO$
Fonds d'Investissement des quartiers 2018. Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public. Subvention d'équipements
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/30$CHRONO$
Modification de la sectorisation scolaire : quartier 6 (Bordeaux Sud) et quartier 7 (Bastide)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/31$CHRONO$
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l’égalité F/H. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2019/32$CHRONO$
Actualisation du règlement intérieur des piscines municipales. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/33$CHRONO$
Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'huissiers de justice non réglementées par décret sur le territoire de Bordeaux Métropole. Groupement 2. Intégré partiel.
D-2019/34$CHRONO$
Cession à titre onéreux des biens mobiliers de la piscine Galin dans le cadre de la réhabilitation totale du site. Autorisation
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2019/35$CHRONO$
Refonte du règlement d’intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l’OPAH RU CD
D-2019/36$CHRONO$
Prorogation du Programme d'intérêt général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Décision. Autorisation. D-2019/37$CHRONO$
Programme d’intérêt général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2019/38$CHRONO$
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées
du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2019/39$CHRONO$
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2019/40$CHRONO$
Aides pour l’amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.