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Arrêté - 2024343 nacelle impasse petit casino 05.06.2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2024343 nacelle impasse petit casino 05.06.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MALE ARRETE N° 2024 - 343 HONFLEUR SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Vérification de cheminées et Entretien
de gouttières
Résidence « Le Clos Notre Dame »
Impasse du Petit Casino
COUVERTURE MARAIS
Mercredi 5 Juin 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,L2213-1 à L2213-6, VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par
Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU l'arrêté municipal en date du 29/05/2020 portant délégation de fonctions et de signatures
attribué à Monsieur Jérôme HAMEL,
VU la demande de l'Entreprise de Couverture Marais — 437, chemin de la Côte de Grâce — 14600 Equemauville, d’interdire le stationnement, afin de procéder à la vérification de cheminées et l'entretien de gouttières, avec utilisation d’un camion nacelle, Résidence « Le Clos Notre Dame », Impasse du Petit Casino, le Mercredi 5 Juin 2024, de 8h30 à 12h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : L’Entreprise de COUVERTURE MARAIS est autorisée à procéder à la vérification de cheminées et l'entretien de gouttières, avec utilisation d’un camion nacelle, Résidence «LE CLOS NOTRE DAME », IMPASSE DU PETIT CASINO, MERCREDI 5 JUIN 2024, de 8H30 à 12H00.
ARTICLE 2 : Un périmètre de sécurité autour de la zone de mouvement de l’engin sera mis en place par l'Entreprise intervenante, Résidence « Le Clos Notre Dame », Impasse du Petit Casino, avec barrières, à la date et horaires cités dans l’Article 1, afin de permettre l'intervention et d’assurer la sécurité des personnes.
ARTICLE 3 : La circulation sera perturbée et le stationnement sera interdit, devant la Résidence « Le Clos Notre Dame », Impasse du Petit Casino, sur 4 places de stationnement, suite à la présence d’un camion nacelle à cheval sur le trottoir et la voirie, pendant la durée les
travaux.
ARTICLE 4 : Pour des raisons de sécurité, il est demandé aux piétons d'emprunter le trottoir
en face.
ARTICLE 5: L'entreprise intervenante s'assurera de ne pas détériorer le domaine public. Dans le cas contraire, charge à cette entreprise de faire le nécessaire pour que la zone d'intervention soit remise dans son état initial, dès la fin des travaux, conformément à l'état des lieux qui aura été établi au préalable par le Bureau des Services Techniques de la Mairie de Honfleur.
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie.honfleur@wanadoo.fr ARTICLE 6 : Des barrières et des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront mis en place par l'Entreprise intervenante.
Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer au 9, route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prêtés seront à
rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR le 27 Mai 2024
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL