Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 15 12 2023
Déliberation - liste deliberations 27 06 24
Déliberation - liste deliberations 18 12 2025
Déliberation - LISTES DELIBERATIONS 100426
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations du CM du 08082025
Déliberation - liste deliberations 05 03 2026
Déliberation - liste deliberations du 200326
Déliberation - liste des deliberations du 190526
Déliberation - liste de deliberations 090623
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 03 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Fel.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Département de l'Aveyron
COMMUNE DU FEL
(Ex Commune d'Enguialès)
12140
FT
Téléphone : 05.65.44.51.86
mairiedufel@orange.fr
www.lefel.fr
LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le ler juillet 2022.
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2026 — 20H30
2026-01-01 Désignation du secrétaire de séance Approuvée l'unanimité
2026-01-02 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal | Approuvée
du 18 décembre 2025. l'unanimité
2026-01-03 Aménagements de Roussy approbation du dossier de | Approuvée
consultation des entreprises l'unanimité
2026-01-04 Aménagements de Roussy : plan de financement Approuvée l'unanimité
2026-01-05 Biens vacants et sans maître : convention avec la SAFER et la FCA | Approuvée l’unanimité
2026-01-06 Collège de Montsalvy: demande de subvention pour le voyage | Approuvée
scolaire des 4ièmes l'unanimité
2026-01-07 APE de l’enseignement libre de l’école St Georges d’Entraygues : | Approuvée
demande de subvention pour un voyage scolaire et l’achat de | l’unanimité
matériel
2026-01-08 Collège de la Ponétie : demande de subvention pour un séjour | Approuvée
cohésion nature à St Eulalie du 15 au 18 juin 2026 l'unanimité
2026-01-09 Signalisation d'Information Locale Approuvée l'unanimité
2026-01-10 retrait de la délibération 20250601 à la demande la préfecture de | Approuvée
l'Aveyron l'unanimité
2026-01-11 Déclassement de chemins ruraux non affectés à l’usage du public | Approuvée l'unanimité
2026-01-12 Mise en sécurité du carrefour de la route des Tours à la RD920 Approuvée l'unanimité