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Déliberation - DEL 047 Annexe Page Signature bp 2025 BOURDILOT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 047 Annexe Page Signature bp 2025 BOURDILOT)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
E TOURIST NERAC-BOURDILOT P - BP- 2025
V- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >| <
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : {À
Nombre de suffrages exprimés : ? 8
VOTES :
Pour £ +
A Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par le Maire (1),
A Nérac, le 27/03/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
À Nérac, le 27/03/2025
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. ARNAUNE Serge
M.nn BARRERE Charlie
M. = BOZZELLI Thierry
M. DAVID Hugues
M. DUFAU Patrice
M. DULOUARD Yannick
1
M. ESSERTEL Daniel Ar
AT — M. GELLY Marc
Z L. GOLFIER Patrick
M. GOUJON Patrick
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François
M. VICENTE Manuel
Mme BERTHOUMIEU Laurence
Mme BES Ana-Paula
Mme BUSQUET Edith
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL047BPBOURDIL-DE
Reçu le 11/04/2025 RE IE SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Mme CASEROTTO Evelyne
VE =
Le T
Fa
Mme DESSAINTS Celia
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
or)
EE
Mme GREGOIRE Noïhwenn
Mme IBN SALAH Najet
Mme MÉDECIN Françoise
Mme PRADO Marie-Ange
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam
Mine VILLEREGNIER Aurélie
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de ta publication le
({) Indiquer « Ja présidente » où « Le président ».
{2} Indiquer La nature de l'assemblée délibérante : du conseil régionat de …, de la Collectivité territoriale unique de.
{3} L'ajout des signataires est désormuis facultatif.
À Nérac, le
., de la métropole de …, du Conseil syndical de …
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL047BPBOURDIL-DE
Reçu le 11/04/2025