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Déliberation - DEL 056 SIGNATURES BP 2026 BOURDILOT
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 04h25 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 056 SIGNATURES BP 2026 BOURDILOT)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
MHREDERERSE-RÔÏLE TOURIST NERAC-BOURDILOT P - BP- 2026
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : es
VOTES :
Pour : es
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 03/04/2026
Présenté par le Maire (1),
A Nérac, le 16/04/2026
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 16/04/2026
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3)
\
N = . ARNAUNE Serge Ps
M. BARRERE Charlie
M. DAVID Hugues F és.
TT
M. DULOUARD Yannick donne pouvoir à M. TUFFERY Jean-François
M. ESSERTEL Daniel
LAS M. FRANCOISE Michel donne pouvoir à M. TAROZZI Frédéric LA
M. GELLY Marc
M. GOLFIER Patrick =
N ee . GUERY Jean-Luc donne pouvoir à M. DAVID Hugues
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
M. SERVOLLE Jean-Jacques a? À
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François EE —
< _ 7
M. VICENTE Manuel donne pouvoirà M. SERVOLLE Jean-Jacques FE
Re à
Mme BUSQUET Edith A —.,
Mme CASEROTTO Evelyne LES.
= Es Mme DARRAC Josiane bi quu-€ AS D —
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0562026-BF
Reçu le 28/04/2026 SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Mme EL KHAIRI Najat ASE — Fe
at Ÿ
Mme FONTANEL Aurore Le
Mme GARBAY Stéphanie LS A nur res
AN —
Mme LAPORTE Marie-Pierre
Mme MEDECIN Françoise donne pouvoir à M. ARNAUNE Serge
Mme POTIER Héléna ee
Mme PRADO Marie-Ange
Mme QUATRE Laurence
Mme SANSAN Charline
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam donne pouvoir à Mme QUATRE Laurence
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Nérac, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0562026-BF
Reçu le 28/04/2026