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Déliberation - Deliberation 1 Attribution d un nom a une voie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antoingt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 1 Attribution d un nom a une voie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/09/2019
Reçu
en
préfecture
le
12/09/2019
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la
C{
Affiché
le
ses
Séance
du
5 septembre
2019
ID : 063-216300053-20190905-DELIB105092019-DE
L’an
deux
mil
dix-neuf
le 5
septembre
à vingt
heures,
les membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le 28
août,
se
sont
réunis
en mairie
d'ANTOINGT,
sous
la Présidence
de
Mme
Chantal
ROUSSEL,
Maire.
Conseillers
présents
: ROUSSEL
Chantal,
GONTHIER
Emmanuel,
JACOB
Claude,
FIGUFEIREDO
Analio,
CANO
Tony,
SOUILLER
Guy.
Conseillers
absents
: BIERI
Nicolas,
ESCLATINE
Lydia
(pouvoir
à
Chantal
ROUSSEL),
TERRANOVA
Philippe.
Secrétaire
de
séance
: Emmanuel
GONTHIER.
Délibération
n°
1
: Attribution
d’un
nom
à
une
voie
(rue
de
l’Amandier
vers
la
rue
pré
David) Mme
la maire
informe
le
conseil
de
l’avancée
de
la construction
des
maisons
du
lotissement
de
l’amandier
et de
la nécessité
de
les
identifier
(dénomination
de
la voie
et numérotation).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
sur
proposition
de
M.
Gonthier
de
donner
à la voie
qui
rejoint
la rue
de
l’ Amandier
et qui
traverse
le lotissement
le
nom
de
Rue
du
Séquoia.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire, | *
Chantal
ROUS
C
Round