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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Pierre-Percée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 04 07 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE LUNÉVILLE _____________
COMMUNE
DE
PIERRE-PERCÉE 54540
14-18 39-45
POUVOIR
Je soussigné ......................................................... donne pouvoir à .......................................................................
• de me représenter à la réunion du conseil municipal du ...............................................
• de prendre part à toutes les délibérations
• d’émettre tous votes et signer tous documents
Fait à ........................................................... Le ............................................ Signature
Pierre-Percée, le lundi 3 avril 2023
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le
vendredi 07 avril 2023 à 17h00 dans la salle de réunion de la Mairie.
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Denis GUYON
Ordre du jour :
1. Délibération N° 2023-04 Approbation du compte-rendu de la séance du 03/02/2023
2. Délibération N° 2023-05 Comptes administratifs 2022
3. Délibération N° 2023-06 Comptes de gestion 2022
4. Délibération N° 2023-07 Affectation des résultats 2022
5. Délibération N° 2023-08 Vote des taux 2023
6. Délibération N° 2023-09 Budgets primitifs 2023
7. Délibération N° 2023-10 Convention entre commune et CDG54 – Avenant au forfait de base
8. Délibération N° 2023-11 Ratios d’avancement de grade
9. Délibération N° 2023-12 Suppression et création de poste
10. Délibération N° 2023-13 Devis pour travaux - Cimetière
11. Délibération N° 2023-14 Devis pour travaux - Porte de l’église
12. Délibération N° 2023-15 Devis pour travaux - Fossés à La Soye
13. Délibération N° 2023-16 Devis pour travaux - Fenêtres de l’immeuble Cartier-Bresson
14. Délibération N° 2023-17 Convention entre la commune et l’association « La Compagnie des Pokys »
15. Divers