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PLU - Règlements - Règlement écrit
Compte-Rendu - file 1542636601
Compte-Rendu - CR 2022 11 08
Compte-Rendu - 20201027 CR
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Compte-Rendu - CR reunion du 24 09 2019
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-Sellières.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Département
de
l'Aube
Commune
de
MESNIL-SELLIERES
PLAN LocAL
D'URBANISME
Révision
Simplifiée
n°1
Orientations
d'Aménagement
À
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
: 19
mars
2007
Modification
Simplifiée
approuvée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
:
5
octobre
2010
Révision
simplifiée
n°1
approuvée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du:27
aout
2013 11 rue
Pargeas
10000
TROYES
Tél
: 03
25
73
39
10|Fax:0325733753
]
cdhu.10@wanadoo.frDans
le
cadre
de
l’élaboration
de
son
Plan
Local
d'Urbanisme,
la commune
de
Mesnil-
Sellières
au
travers
de
son
projet
urbain
a
identifié
plusieurs
secteurs
d’urbanisation
future
conformément
aux
dispositions
de
l’article
R.123-6
du
code
de
l'Urbanisme.
Ces
orientations
sont
complétées
et adaptées
suite
à la procédure
de
révision
simplifiée
qui change
la destination
du secteur dit « Derrière
la Clos
» qui passe
d’un
statut
de zone
destiné
à
l’accueil
des
activités
à
un
secteur
à
vocation
d'habitat
et
de
commerces
de
proximitéLa
proximité
de
l'agglomération
Troyenne
induit
depuis
quelques
années
une
forte
demande
de
terrains
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Mesnil-Sellière.
Afin
d'organiser
son
développement
et en
complément
de
son
Projet
urbain,
la commune
a
souhaité
prescrire
des
orientations
spécifiques
quant
à l'aménagement
des
futures
zones
d'urbanisation.
La
commune
souhaite
maîtriser
son
développement
dans
le
temps
et
l’espace
mais
également
dans
sa composition.
L'objectif des
ces orientations
d'aménagement
est pour chaque
zone
d'urbanisation
future
de
mettre
en
place
des
principes
d'organisation
urbaine
qui
devront être
respectés
afin de
répondreà
une
organisation
urbaine
précise.
Ces
orientations
ont pour
principal objectif de
tenter de
conserver une
certaine
cohésion
urbaine
et
préserver
la
qualité
architecturale
de
la
commune,
ainsi
que
la
typicité
de
village-rue de Mesnil-Sellières,
reflétant
le modèle
du bâti de la champagne
crayeuse.
Cest
dans
ce
but
d’une
recherche
qualitative
du
développement
communal
que
des
principes
d'aménagement
sont
définis
pour
les
secteurs
d'urbanisation
future
de
la
commune. L’urbanisation
et les opérations
qui seront
réalisées
dans
ces
secteurs
devront
se faire
en
compatibilité
avec les principes
d'aménagement
énoncés
dans
ce document.Secteur
Nord
- Ouest
du
village
Aménagement
du
lieu-dit
: "La
Chaussée"SITUATION
:
Le
terrain
à
aménager
se
situe
au
niveau
de
l’ancien
hameau
de
le
Belle
Epine,
au
lieu-dit
«
La
Chaussée
»,
Ce
secteur
constitue
la
transition
avec
le
reste
du
village. Deux
secteurs
sont
identifiés
dans
le
cadre
du
PLU,
un
secteur
1 AUa
d’urbanisation
à
court-moyen
terme
et
un
secteur
2
AU
d’urbanisation
à long
terme.
Ce
secteur
2AU
est
concerné
“
\67,
la
Belle
Epine
\
\
dans
une
bande
de
75
m
par
rapport
à l’axe
de
la
RD
940
aux
dispositions
de
l’article
L.111-
1-4
du
code
de
l’urbanisme.
CARACTERISTIQUES : Ce
terrain
de
forme
rectangulaire,
se
trouve
au
Nord
du
village
dans
l'épaisseur
de
l'urbanisation,
constitue
une
dent
creuse.
Son
relief
est
plat,
il
est
traversé
par
le
chemin
dit
des
valsons.*POTENTIALITES
:
- Présence
des
réseaux
à proximité
(notamment
le réseau
d'eau
potable),
- L’urbanisation
de
ce lieu participera
à donner
une
forme
urbaine
homogène
au village,
- La
présence
des
éléments
naturels
et
minéraux
sur
le
site
; chemin,
haies,
constituent
autant
d'éléments
d’orientation
du
projet
d'aménagement
sur le secteur.APERÇU
DE
LA
DEPARTEMENTALE
N°
8 :
a R-D.R
en
arrivant
nar
la
RD:
960
'
TerrainLE
TERRAIN
ET
SES
ABORDS :
FA
La
RD
960
La
RD
960
Accès vers
la
D
n°8Dans
le
souci
d'inscrire
l’extension
de
l'urbanisation
en
accord
avec
les
principes
énoncés
dans
le PADD,
l'urbanisation
du
secteur
Nord-Ouest
du
village
se
fera
à l’arrière
du
front
bâti
existant,
le long
de
la Départementale
n°
8 au
lieu-dit
"La
Chaussée".
L'aménagement
de
cet
espace
devra
se
faire
dans
le
respect
des
principes
que
transcrit
le
schéma
ci
dessous.
À
savoir :
-
L'aménagement
du
secteur
devra
s'appuyer
sur
les
chemins
et
liaisons
existantes
(Départementale
8
et
chemin
des
valsons).
Ce
sera
l'occasion
de
les
renforcer
et
de
les
hiérarchiser.
-
Les
connexions
entre
la Départementale
8,
sera
l'occasion
d'un
travail
d'identification
et de
requalification
du
secteur.
-
Une
connexion
transversale
entre
le
secteur
du
lieu-dit
"la
chaussée"
et les
terrains
voisins
à aménager
à plus
long
terme
sera
à prévoir.
-
L'orientation
de
cette
voirie,
parallèle
à
la
départementale
8,
devra
permettre
la
conservation
de
la structure
du
village-rue.
-
La
rencontre
de
cette
voie
, parallèle
à la départementale
8 et le chemin
dit des
"valsons"
sera
l'occasion
du
traitement
de
la centralité
à l'échelle
du
nouveau
quartier
à créer.
-
Parallèlement
à
ces
aménagements,
des
liaisons
piétonnes
devront
être
prévues
et
réservées,
afin
de
permettre
des
accès
faciles
vers
les
équipements
et
services
du
centre
du
village.
Et
plus
généralement
vers
les
différents
lieux
de
vie
de
la commune.
-
Les
quelques
haies
et
éléments
végétaux
identifiés
devront
être
partiellement
conservés.
Ils
pourront
être
renforcés
ou
régénérés
et
intégrées
à
la
conception
de
la
composition
urbaine
du
futur quartier.
-
À
l'Ouest
du
secteur
un
écran
végétal
à base
d’essences
locales
devra
être
réalisé,
afin
de
marquer
la limite
de
l'urbanisation,
assurant
ainsi
la transition
entre
les
espaces
à urbaniser
et
la
zone
agricole.
Ce
traitement
paysager
pourrait
éventuellement
prendre
la
forme
d’un
chemin
bordé
d’une
haie,
permettant
de
desservir
les
parcelles
agricoles,
offrant
un
accès
occasionnel
aux
arrières
des
parcelles
construites,
et
avec
la
création
d’une
haie
champêtre
permettant
ainsi
d’atténuer
l’impact
visuel
et paysager
des
futures
constructions
à partir
de
la RD
960.
-
- un
traitement
paysager
adapté
devra
également
être
réalisé
au
droit
de
la
RD
960
dans
un
souci
d’intégration
paysagère
et
de
respect
des
prescriptions
de
l’article
L.111-1-4
du
code
de
l’urbanisme.
10PRINCIPES
D'AMENAGEMENT
:
En
Affectation
du
sol
vouée
principalement
à l'habitat
(à aménager
dans
une
première
phase)
Affectation
du
sol
vouée
principalement
à l'habitat
( non
urbanisable
à court
terme
dans
l'attente
d’une
évolution
du
schéma
directeur
du
PNRFO)
Der.
>O
Principes
de
liaisons
entre
ou
avec
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
fuauuussèæ
Principes
de
maillage
des
voies
au
sein
des
espaces
d’urbanisation
future
Q
Principes
de
liaison
entre
les
différents
points
de
la trame
viaire
existante
ou
future
F7
Traitement
qualitatif
du
nœud
de
connexion,
permettant
de
tisser
des
+
.
dass
rapports
avec
le village
et un
accès
sécurisé
sur
la D
8
Traitement
qualitatif paysager
afin
d’intégrer
les
prescriptions
relatives
à
l’article
L.111-1-4
du
code
de
l’urbanisme
…
Constitution
d’un
écran
arboré
créant
un
filtre
paysager
entre
les
parties
urbanisées
et
les
espaces
agricoles,
ce
traitement
devra
être
réalisé
avec
des
essences
locales
et
prendre
la
forme
et
le
traitement
d’une
haie
champêtre.
11Secteur
Nord
- Est
du
village
Aménagement
du
lieu-dit
: "Tertre
Saint-Loup"SITUATION : Le
terrain
à
aménager
se
situe
dans
le
hameau
de
la
Belle
Epine,
aux
lieu-dit
«Tertre
Saint-Loup
»,
dans
un
secteur
classé
dans
le projet
de
PLU
en
zone
«
1AUa
»,
zone
N
d'urbanisation
future
à
:s
Douces
vocation
d ‘habitat.
Ce
secteur
+7)
situé
en
arrière
plan
de
la RD
8
/
CARACTERISTIQUES
:
Ce
terrain
de
forme
rectangulaire
allongée,
est
situé
en
arrière
plan
des
constructions
implantées
le
long
de
la
Départementale
n°
8.
Son
relief
est
plat
avec
une
déclivité
vers
le
fond
de
la parcelle.
|
1
U
13POTENTIALITES
:
-
Présence
des
réseaux
à proximité
(notamment
le réseau
d'eau
potable),
-
L'urbanisation
de
ce
lieu,
donnera
de
l'épaisseur
à
l'urbanisation
au
Nord
du
village,
le
long
de la Départementale
n°
8,
-
La
composition
du
projet
se
basera
sur
éléments
présents
sur
le site,
notamment
chemins
existants,
éléments
végétaux
et orientation
du
bâti.
PT
| ÎL’urbanisation
de
ce
secteur
va
permettre
de
densifier
en
épaisseur
la
trame
bâtie
au
lieu
dit
« La
Chaussée
»,
la
définition
de
ces
limites
s’est
appuyée
sur
la
topographie
qui
s’infléchit
à
mesure
que
l’on
s’éloigne
de
la
rue.
Dans
les
points
les
plus
bas
qui
bordent
le
périmètre
de
la
zone
1 AUa,
la
commune
prévoit
la création
de
bassin
de
rétention
afin
de
réguler
les
eaux
pluviales.
-
Ne
disposant
que
d’un
accès
sur
la
rue
l’aménagement
de
ce
secteur
ne
devra
pas
pour
autant
hypothéquer
une
éventuelle
extension
dans
les
années
à venir,
-
Les
quelques
haies
et
éléments
végétaux
identifiés
devront
être
partiellement
conservés.
Ils
pourront
être renforcés
ou
régénérés
et participer à la composition
urbaine
du
futur quartier.
-
A
l'Est
du
secteur
un
écran
végétal
à
base
d’essences
locales,
afin
de
marquer
la
limite
de
l'urbanisation,
assurant
ainsi
la
transition
entre
les
espaces
à
urbaniser
et
la
zone
agricole
et
permettant
de
diminuer
l’impact
paysager
des
constructions
à
partir
de
la
RD
960
en
venant
de
Piney.
Tériré
EF)
Affectation
du
sol
vouée
principalement
à l'habitat
(à aménager
dans
une
première
phase)
Dé
sn.
>
Principes
de
liaisons
entre
ou
avec
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
15()
Principes
de
liaison
entre
les
différents
points
de
la trame
viaire
existante
ou
future
16Secteur
Centre
du
village
Aménagement
du
lieu-dit
: "Voie
de
Saint-Laurent"
17SITUATION
:
Le
terrain
à
aménager
se
situe
au
lieu-dit
« Voie
Saint-Laurent
»,
dans
un
secteur
classé
dans
le
projet
de
PLU
en
zone
«
1 AUa
»,
zone
d’urbanisation
future
à
vocation
d'habitat.
qui
borde
un
secteur
d’urbanisation
future
(ZAU)
à long
terme
l
iGfI=
S
14
Ce
terrain
de
forme
rectangulaire,
se
trouve
au
centre
du
village,
dans
l'épaisseur
de
l'urbanisation.
De
relief plat,
il est
à
la
fois
desservi
par
le chemin
rural
dit
"Voie
du
Trou
de
la Terre"
et
traversé
par
le
chemin
rural
dit
: "Voie
Saint-Laurent"
dans
le sens
Est-Ouest.
COR
L
LIL
jette
il
De
TE
Chemin
rural
dit :
4
"Voie
Saint-Laurent"
TA
Trosn
Chemin
rural dit :
"Voie
du
Trou
de
la
Terre"
Ruelle
de
la
Marjolaine
SJ 1"
"Vore
de
Champigny
j
/ A
|
I
à
18POTENTIALITES
:
-
Présence
des
réseaux
à proximité
(notamment
le réseau
d'eau
potable),
-
L'urbanisation
de
ce
lieu
va
permettre
de
renforcer
la
centralité
du
village,
en
permettant
une
densification
de
la
trame
bâtie
à proximité
immédiate
du
cœur
de
la
commune.
Cette
urbanisation
permet
de
répondre
à
l’objectif
du
PADD
de
renforcement
de
la
centralité
permettant
de
casser
la
linéarité
imposée
par
le village-rue
actuel.
19La
commune
de
Mesnil-Sellières
souhaite
qu’un
traitement
particulier
soit
apporter
à
ce
secteur
dans
un
souci
de
cohérence
avec
le
reste
du
village
; en
effet,
c’est
le
seul
secteur
d’importance
qui
prévoit
le
développement
d’une
urbanisation
perpendiculaire
à
la
tram
bâtie
existante,
de
plus
la
commune
souhaite
réaliser certains
aménagements
au
droit
et à proximité
de
ce secteur.
Un
bande
est
réservée
sur
la
partie
gauche
de
la
voie
Saint
Laurent
afin
de
créer
un
cheminement
piéton
arboré
assurant
une
liaison
entre
les
divers
équipements
de
la
commune,
le
but
est
de
créer
un
espace
de
circulation
« douce
»
entre
les
équipements
centraux
de
la
commune
(mairie-école)
et
les
équipements
de
loisirs,
l’objectif
étant
à terme
de
créer
une
allée
boisée,
réservée
aux
piétons
tout
le
long
de
la
voie
Saint
Laurent.
Dans
cette
logique
de
liaison
entre
les
équipements
la
commune
souhaiterait
également
aménager
le verger
situé
entre
la salle
des
fêtes
et cette
zone.
ee
Affectation
du
sol
principalement
vouée à
l'habitat
à court
ou
moyen
terme
ae
Affectation
du
sol principalement
vouée à
l'habitat
à long
terme
.
Traitement
qualitatif du
nœud
de
connexion
permettant
la
transition
entre
l'espace
naturel
et le
“ses.
nouveau
quartier
o
és».
»>XO
Principe
de
liaison
entre
ou
avec
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
existant
@
Nœud
ou
point
du
réseau
viaire
à valoriser
Principe
de
réalisation
d’une
liaison
piétonne
entre
les
équipements
publics
(mairie,
école,
salle
L
us
des
fêtes)
et les
équipements
de
sports
et
de
loisirs,
par
la
création
d’une
allée
piétonne
D
Verger
existant
à conserver
et à mettre
en
valeur
Æ————
Chemin
piéton
existant
pouvant
être conserver
20Secteurs
Sud
- Ouest
et Sud
du
village
Aménagement
du
lieu-dit
: "Derrière
La
Clos"
et
prescriptions
sur
le
lieu
dit
« Le
trou
à
la
terre
»
21SITUATION
:
5
,
3
s
À
Le
terrain
à
aménager
se
situe
à
l’extrémité
de
la
commune
de
part
et
d’autre
de
RD,
au
lieu-dit
« Derrière
La
Clos
»,
et
«le
Trou
à la Terre
».
Les
terrains
concernés
sont
classés
dans
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
en
Zone
1AUa
et 2 AU.
L’urbanisation
du
secteur
1 AUa
pourra
se
faire
soit
au
travers
d’une
opération
d'aménagement
soit
au
coup
par
coup;
par
centre
l’urbanisation
du
secteur
2AU
nécessitera
une
modification
du
PLU
et une
évolution
du
schéma
directeur
du
PNRFO F
11
{
|
li
i-
to)
mali a
}
1-1
5
IPrincipes
d'aménagement
:
L'aménagement
de
ce
secteur
Sud-Ouest
du
village,
au
lieu-dit
"Derrière
la
clos",
constituera
la transition
en
le village
et
la future
zone
d'activités
artisanales.
L'aménagement
de
cet
espace
devra
se
faire
dans
le
respect
des
principes
que
transcrit
le
schéma
ci-
dessous.
A
savoir :
-
L'aménagement
de
ce
lieu
s'inscrit
dans
la
continuité
de
l'urbanisation
et
fera
la
transition
avec
la future
zone
d'activités
artisanales.
-
Cet
aménagement
devra
s'appuyer
sur
les
chemins
et
connections
existants
(la
route
départementale
n°
86
dite
"de
Saint-
Parres
aux
tertres
à Piney")
et de
les
renforcer.
-
Les
connexions
entre
ces
voies,
sera
l'occasion
d'un
travail
d'identification
et
de
requalification
du
de
l'entrée du
village
au
Sud-Ouest.
-
Au
Sud
et à l'Est
du
secteur
un
écran
végétal
à base
d’essences
locales,
afin
de
marquer
la
limite
de
l'urbanisation,
assurant
ainsi
la
transition
entre
les
espaces
à urbaniser
et
la zone
agricole.
Les
prescriptions
d'aménagement
concerne
également
la
zone
1AUa
en
face
de
ce
secteur
ainsi
que
la zone
2AU
où
des
principes
sont
également
définis.
En
ce
qui
concerne
le
développement
à
long
terme
de
ce
secteur
l’objectif
dans
le
cadre
du
PLU
est
une
volonté
de
reproduire
la
configuration
de
village
rue
caractéristique
de
la
commune,
avec
une
nouvelle
voie
parallèle
à l’axe
de
la Grande
Rue.so,
Traitement
qualitatif du
nœud
de
connexion
permettant
la transition
entre
l'espace
+
.
.,,,s
naturel
et le nouveau
quartier
eo
us
»XO
Principe
de
liaison
entre
ou
avec
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
existant
Dé."
>»
His
de
liaison
à long
terme
afin
de
reconduire
une
configuration
de
« village
@
Nœud
ou
point
du
réseau
viaire
à valoriser
Rs
Haïie,
ou
écran
végétal
à créer
avec
le secteur
à vocation
d’activités
24Secteur
1
AUa
Aménagement
du
lieu-dit
: "Derrière
la
Clos"
25La
commune
de
Mesnil-Sellières
souhaite
changer
l'affectation
de
ce
secteur
afin
de
permettre
d'y
développer
dans
un
premier
temps
une
résidence
senior
de
12
logements
à
laquelle
viendrait
s'adjoindre
une
emprise
destinée
à
l'implantation
d'un
pole
de
services
et
de
commerces
de
proximité,
une
opération
de
création
de
terrain
en
accession.
1.1.
Réflexions
en
matière
d'aménagement
>
Accès
- voirie
Situé
en
entrée
Ouest
du
village
(matérialisée
par
le
panneau
d'entrée
d'agglomération)
ce
secteur
ne
s'inscrit
cependant
pas
dans
la
trame
bâtie
existante
de
la
commune.
L'un
des
objectifs
d'aménagement
va
être
d'organiser
les
accès
et
la
desserte
de
cette
zone
affin
de
permettre
d’une
part
de
l'inscrire
dans
le
réseau
viaire
de
la commune
et
de
lui
donner
une
cohérence
de
fonctionnement.
Par
ailleurs
la prise
en
copte
de
l'aspect
sécuritaire
pour
les
débouchés
au
droit
de
la
RD
86
se
doit
également
d'être
intégrée,
en
limitant
les
accès
individuel
et
en
s'orientant
plus
vers
la définition
d'accès
communs.
Dans
ce
cadre
il
conviendrait
de
limiter
à
deux
accès
la
desserte
interne
de
cette
zone,
en
cherchant
à garder
une
cohérence
avec
le
maillage
de
voies
existant,
mais
également
anticiper
certaines
évolutions
futures
qui
n'avaient
pas
été
intégrées
dans
le
précédent
projet
de
PLU
en
raison
de
la
coupure
souhaitée
entre
ce
secteur
et
les
autre
zones
de
développement
de
l'urbanisation.
Une
réflexion
sur
la
desserte
et
l'accessibilité
des
parcelles
situées
en
retrait
de
la
RD
86
et
bordé
par
la
bande
constructible
actuelle
se
doit
également
d'être
envisagée.
>
Insertion
paysagère
Le
caractère
très
ouvert
du
site
et
des
espaces
cultivés
alentours,
nécessite
une
prise
en
compte
spécifique
de
l'intégration
paysagère
de
cette
future
zone,
qui
va
à
la fois
être
le
point
d'entrée
dans
l'agglomération
de
Mesnil-Sellières
mais
également
être
un
espace
en
contact
directe
avec
les
espaces
agricoles.
Un
traitement
paysager
adapté
tant
sur
les
abords
du
périmètre
de
projet
qu’en
son
sein
est
à
définir
dans
les
premières
réflexions
d'aménagement.
Cet
objectif
d'intégration
paysagère
est
d'autant
plus
important
au
regard
du
positionnement
de
cette
emprise.
Le
traitement
des
abords
pourrait
être
traité
en
corrélation
avec
la gestion
des
accès
et
la
transition
avec
les
espaces
agricoles
alentours;
les
principes
seront
d’une
part
de
ménager
un
espace
(privé
ou
public)
suffisant
à
même
de
permettre
la
création
d’une
coupure
végétal
effective
entre
les
futures
lots
aménageables
et
les
parcelles
cultivées,
permettant
de
créer
une
réelle
coupure
verte
entre
deux
modes
d'utilisation
du
sol
susceptible
de
générer
des
conflits
d'usage.Par
ailleurs
sans
vouloir
reverdir
la
plaine
de
champagne,
un
traitement
paysager
interne,
adapté
à
l'opération
sera
également
à
envisager
afin
d'atténuer
l'impact
des
constructions. Cette
notion
d'insertion
se
doit
également
d'être
appliqué
aux
différentes
constructions
en
veillant
à garder
une
certaine
harmonie
tant
en
termes
de
couleurs
que
de
traitement
des
clôtures. >
Aspect
architecturaux
Le
principe
de
teinte
relativement
homogène
pour
les
toitures
se
rapprochant
des
standards
de
l'habitat
traditionnel
champenois,
mais
également
en
termes
de
structure
de
bâtiment
(en
limitant
les
hauteurs
en
particulier)
seront
des
points
à
respecter
tout
particulièrement. Cependant
un
traitement
architectural
plus
innovant
peut
également
être
envisagé,
dérogeant
aux
caractéristiques
de
l'habitat
traditionnel,
mais
évitant
ainsi
toute
forme
de
pastiche
approximative. 1.2.
Principes
d'aménagement
Au
regard
des
points
soulevés
dans
le
paragraphe
précédent,
des
orientations
d'aménagement
se
doivent
d'être
définie
au
droit
de
cette
emprise.
Ces
orientations
en
matière
d'aménagement
vont
s'appuyer
sur
les
principes
suivants :
- encadrer
les
accès,
prévoir
les dessertes
internes
- traitre
les
sabords
du
site
mais
également
les
espaces
internes
- définir
des
éléments
de
base
à
même
de
garantir
un
traitement
relativement
homogène
des
constructions
et de
leurs
abordsTraiter le seuil
d'entrée dans
l’agglomération
Principe de connexion au réseau
viaire existant
LS \. Principe de desserte interne au en Et :
périmètre de projet
em Principe d'interdiction des accès
individuels sur la RD 86
Traitement paysager des fonds de
ET parcelle/coupure avec les parcelles
agricoles
Traitement paysager de la façade
sur route
28La
mise
en
œuvre
de
ces
principes
doit
permettre
de
traiter
au
préalable
un
certain
nombre
d'éléments
à
même
d'assurer
le fonctionnement
et
l'insertion
de
ce
secteur
dans
la trame
urbaine
et fonctionnelle
du
village.
En
termes
de
sécurité,
la
limitation
des
accès
au
droit
de
la
RD
86,
le
fait
de
tenter
de
les
faire
correspondre
à un
maillage
de
voie
existant
sont
des
éléments
qui
sont
susceptibles
de
renforcer
la
sécurité
routière
aux
abords
de
ce
nouveau
secteur
d'urbanisation.
Par
ailleurs
une
réflexion
sur
les cheminements
doux
se
devra
d’être
intégrée
au
travers
de
tout
projet
d'aménagement.
De
plus
la
création
d’un
seuil
en
entrée
Ouest
du
village
est
un
élément
qui
doit
également
permettre,
en
plus
de
l’aspect
routier
de
souligner
l'entrée
en
agglomération,
de
valoriser
une
entrée
de
village
aujourd’hui
totalement
dévolue
à
l’activité
agricole,
et
dont
le
panneau
d'entrée
d'agglomération
ne
souligne
en
aucun
cas
le
changement
de
zone
de
circulation
(zone
90
à zone
50)
En
termes
d'insertion
paysagère,
la
constitution
sur
les
abords
du
site
d’un
traitement
paysager
adapté,
constitué
de
haies
et
de
vergers
est
un
élément
à
même
de
diminuer
les
conflits
d'usage
potentiels
entre
ce
secteur
à
vocation
principale
d'habitat
avec
les
terres
cultivées
alentours.
Par
ailleurs
le
traitement
de
la
façade
sur
la
RD
86
est
un
élément
majeur
de
l'insertion
du
projet
dans
son
environnement.
La
réalisation
d'un
aménagement,
éventuellement
composé
d'un
alignement
boisé
(tilleuls..)
accompagné
d’un
espace
enherbé
permettrait
également
de
répondre
à
une
logique
de
sécurité
en
créant
un
espace
moins
ouvert
que
la
perception
qu'offre
actuellement
la circulation
sur
cette
route
en
cœur
de
plaine.
Le
traitement
des
abords
peut
être
envisagé
de
deux
façons,
soit
par
un
préverdissement
préalable
à
la construction,
soit
par
la
réalisation
d'obligations
formelles
de
composition
paysagère
associée
aux
autorisations
de
construire
ou
d'aménager.
1.3.Insertion
du
projet
dans
l'organisation
communaleÂ
.
\ 2
ie
Affectation
du
sol
principalement
vouée
à l'habitat
à court
ou
moyen
terme
Affectation
du
sol
principalement
vouée
à
l'habitat
à long
terme
a:
«
Traitement
qualitatif
et sécuritaire
du
nouveau
seuil
d'agglomération
us
(4
Nœud
ou
point
du
réseau
viaire
à
valoriser
Principe
de
liaison
à long
terme
afin
de
reconduire
une
configuration
de
« village
@é-:
rue
»
Dé
Te
>)
Principe
de
liaison
entre
ou
avec
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
existant
CE
Espace
de
transition
paysager
30