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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Questions Examinees cm 18.09.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
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LISTE DES QUESTIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille-vingt-quatre, le dix-huit septembre à dix-huit heures, le conseil municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 12 septembre 2024
Membres présents :
M Francis GONZALEZ, Mme Marie-José ROQUES, M Gilles LASSABE, Mme Monia EVENE-MATEO, M José DOS SANTOS, Mme Laurence GUYONNIE, M Patrick ACEDO, M Jean-Pierre CAZAUX, Mme Simone PUYO, Mme Catherine DUFOUR, M Éric DEITIEUX, Mme Céline DOS SANTOS, Mme Marie- Ange THEBAUD, Mme Hélène ETCHENIQUE, M Jérôme RANCE, M Frédéric BILLARD.
Membres représentés par pouvoir :
Mme Sandrine DARRIGUES donne pouvoir à Mme Catherine DUFOUR M Jean-Marie GUTIERREZ donne pouvoir à M Jean-Pierre CAZAUX M Jean-Pierre ALPHA donne pouvoir à Mme Laurence GUYONNIE M Christophe MARTIN donne pouvoir à Mme THEBAUD
M Xavier BAYLAC donne pouvoir à M. Francis GONZALEZ
Mme Alexandra VALETTE donne pouvoir à Mme Monia ÉVÈNE MATEO Mme Catherine DUPIN donne pouvoir à Mme Marie-José ROQUES M Alain DARTIGUES donne pouvoir à Éric DEITIEUX
M Dominique LAVIGNE donne pouvoir à Mme Hélène ETCHENIQUE Mme Jennifer WEBER donne pouvoir Mme Céline DOS SANTOS M Jonathan DARRIGADE donne pouvoir à M Gilles LASSABE
Membres excusée : Mme Martine BECRET
Membre absent : B. GERY
Secrétaire de séance : Madame Laurence GUYONNIE
La séance a été ouverte à 18h00.
Nombre de membres en exercice : 29
Aménagements urbains
1 . Ilot SEMARD : lancement de la procédure de « Déclaration d’Utilité Publique » (DUP)
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Votes contre : Mme Marie-Ange THEBAUD, Mme Hélène ETCHENIQUE, M Jérôme RANCE, M Frédéric BILLARD, M Dominique LAVIGNE (avec pouvoir), M Christophe MARTIN (avec pouvoir)
Adopté
Département des
Pyrénées-Atlantiques Page 2 sur 3
02. Cession du terrain Daudignon à Habitat Sud Atlantique (HSA)
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Votes contre : Mme Marie-Ange THEBAUD, Mme Hélène ETCHENIQUE, M Jérôme RANCE, M Frédéric BILLARD, M Dominique LAVIGNE (avec pouvoir), M Christophe MARTIN (avec pouvoir)
Adopté
Finances
03. Subvention exceptionnelle en faveur des Communes de la Vallée d’Aspe suite à l’épisode orageux dans la nuit du 6 au 7 septembre 2024
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
04. Décision modificative n°1
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
05. Convention d’attribution d’un fonds de concours pour la construction de 2 courts de tennis par la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
Ressources humaines
06. Recrutement d’emplois non permanents
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
07. Modification du tableau des emplois
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
Développement durable
08. Versement d’une subvention de 504 € à l’association « RESAK »
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité Page 3 sur 3
09.Transfert de la compétence relative à la mise en place de bornes de charge électriques
Rapporteur : M Patrick ACEDO,
Adopté à l’unanimité
Culture
10. Modification n°2 des statuts de l’EPCC Sud Aquitain – désignation d’un suppléant
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Votes contre : Mme Marie-Ange THEBAUD, Mme Hélène ETCHENIQUE, M Jérôme RANCE, M Frédéric BILLARD, M Dominique LAVIGNE (avec pouvoir), M Christophe MARTIN (avec pouvoir)
Adopté
Affaires scolaires
11. Transports scolaires – Approbation de la convention de prise en charge intégrale par la Commune de Boucau des frais d’inscriptions aux transports scolaires des élèves de maternelles et d’élémentaires
Rapporteur : Mme Laurence GUYONNIE,
Adopté à l’unanimité
12. Approbation de la convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Rapporteur : Mme Laurence GUYONNIE,
Adopté à l’unanimité
Intercommunalité
13. Approbation du Rapport d’activité de la SPL des Pyrénées Atlantiques – Exercice 2023
Rapporteur : M Francis GONZALEZ,
Adopté à l’unanimité
Fin de séance 20h50