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Conseil Municipal - Liste Questions Examinees cm 12.12.2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Questions Examinees cm 12.12.2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Handicap et inclusivité,
LQE - CM du 12/12/2024 Page 1 sur 4
LISTE DES QUESTIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
L’an deux mille-vingt-quatre, le douze décembre à dix-huit heures, le conseil municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 6 décembre 2024
Membres présents :
M. Francis GONZALEZ, Mme Marie-José ROQUES, M. Gilles LASSABE, Mme Monia EVENE- MATEO, M. José DOS SANTOS, M. Patrick ACEDO, Mme Sandrine DARRIGUES, M. Jean-Marie GUTIERREZ, M. Jean-Pierre CAZAUX, Mme Catherine DUPIN, Mme Simone PUYO, M. Jean-Pierre ALPHA, Mme Catherine DUFOUR, M. Jonathan DARRIGADE, Mme Céline DOS SANTOS, Mme Martine BECRET, M. Dominique LAVIGNE, Mme Marie-Ange THEBAUD, M. Christophe MARTIN, Mme Hélène ETCHENIQUE, M. Jérôme RANCE, M. Frédéric BILLARD.
Membres représentés par pouvoir :
Mme Laurence GUYONNIE donne pouvoir à M. Jean-Marie GUTIERREZ M. Alain DARTIGUES donne pouvoir à M. Jean-Pierre ALPHA
M. Xavier BAYLAC donne pouvoir à M. Gilles LASSABE
Mme Alexandra VALETTE donne pouvoir à Mme Simone PUYO
M. Eric DEITIEUX donne pouvoir à Mme Catherine DUFOUR
Mme Jennifer WEBER donne pouvoir à Mme Céline DOS SANTOS
Membre absent :
M. Bastien GERY
Secrétaire de séance : Mme Sandrine DARRIGUES
La séance a été ouverte à 18h00.
Nombre de membres en exercice : 29
Finances
01. Décision Modificative n°2
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
02. Conservation des retenues de garanties – Année 2007
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
Département des
Pyrénées-Atlantiques LQE - CM du 12/12/2024 Page 2 sur 4
03. Admissions en non-valeur
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
04. Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption du Budget Primitif 2025
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
05. Budget Primitif 2025 – Avances de subventions et de participations
Rapporteur : M. José DOS SANTOS
Adopté à l’unanimité
06. Subvention 2025 à l’Association Essor basque
Rapporteur : M. José DOS SANTOS
Ne prend pas part au vote : M. Francis GONZALEZ
Votes contre : Mme Martine BECRET, M. Dominique LAVIGNE, Mme Marie-Ange THEBAUD, M. Christophe MARTIN, Mme Hélène ETCHENIQUE, M. Jérôme RANCE, M. Frédéric BILLARD
Adopté à la majorité
07. Durée d’amortissement prorata temporis – dérogation
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
08. Approbation du marché de prestation périscolaire – Janvier 2025 à juillet 2027
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
Ressources humaines
09. Modification du tableau des emplois
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
10. Modification de la délibération relative à la mise en place du RIFSEEP
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
11. Annualisation des ATSEM – Modification du règlement sur le temps de travail
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité LQE - CM du 12/12/2024 Page 3 sur 4
12. Mise en place de l’ISFE des policiers municipaux
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
13. Action sociale – Prise en charge de la cotisation des adhérents au CAS64
Rapporteur : M. Francis GONZALEZ
Adopté à l’unanimité
Aménagements urbains
14. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’étude d’un aménagement cyclable le long de la RD810
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Adopté à l’unanimité
15. Achat d’un local Biremont 1
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Adopté à l’unanimité
Affaires générales
16. Avis consultatif – Ouvertures dominicales pour l’année 2025
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Votes contre : Mme Martine BECRET, M. Dominique LAVIGNE, Mme Marie-Ange THEBAUD, M. Christophe MARTIN, Mme Hélène ETCHENIQUE, M. Jérôme RANCE, M. Frédéric BILLARD
Avis favorable
Accessibilité
17. Service GRALL : convention d’utilisation du service mis à disposition par la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Rapporteur : M. Jean-Marie GUTIERREZ
Adopté à l’unanimité
Usages numériques
18. Ouverture des données publiques de la Ville de Boucau
Rapporteur : Mme Sandrine DARRIGUES
Adopté à l’unanimité LQE - CM du 12/12/2024 Page 4 sur 4
Intercommunalité
19. Avis de la commune de Boucau sur le projet de mise en œuvre de la ZFE-m de l’Agglomération de Bayonne
Rapporteur : Mme Sandrine DARRIGUES
Votes contre : Martine BECRET, M. Dominique LAVIGNE, Mme Marie-Ange THEBAUD, M. Christophe MARTIN, Mme Hélène ETCHENIQUE, M. Jérôme RANCE, M. Frédéric BILLARD
Avis favorable
20. Convention d’adhésion au service commun pour l’accès au Système d’Information Géographique
de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Rapporteur : M. Gilles LASSABE
Adopté à l’unanimité
Fin de séance à 20h20