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Convocation - Convocation Affichage cm du 13.10.2021
Document publié le Mercredi 13 octobre 2021 par la commune de Ganzeville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Affichage cm du 13.10.2021)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
CANTON DE FECAMP
MAIRIE
de
GANZEVILLE
Le Conseil Municipal de Ganzeville, légalement convoqué, se réunira à la salle annexe de la Mairie le MERCREDI 13 OCTOBRE 2021 à 18 heures, sous la Présidence de
Monsieur Jean-Marie CROCHEMORE, Maire.
Ordre du Jour :
-__ Information sur les rapports annuels 2020 sur le R.P.Q.S. Fécamp Sud Ouest - Information sur les rapports annuels 2020 sur le R.P.QS. Toussaint- Contremoulins
- Rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
- Frais de fonctionnement au SIAEPA de Fécamp Sud Ouest pour la participation à la formation logiciel informatique
- Frais de fonctionnement au SIAEPA de Toussaint-Contremoulins pour la participation à la formation logiciel informatique
-_ Inscription du chemin rural CR4 au PDESI
-__SDE76 projet de travaux électriques 2022
- Maintien du taux de la taxe d'aménagement
- Désaffection et déclassement de la petite salle de classe 2 rue du Moulin
-__ Projet MAM 2 rue du Moulin
-__ Aménagement du bâtiment 21 route de la Vallée
-_ Aménagements horaires d’entretien des locaux 21 route de la Vallée -__ Travaux de mise en conformité accessibilité PMR bâtiment annexe de la Mairie -__ Convention d'interventions sur les nids de guêpes et frelons 2021/2022 - Questions diverses
Ganzeville, le 5 octobre 2021
Le Maire,
Jean-Marie CROCH
CORRESPONDANCE : Monsieur le Maire — 2, Rue Fernand FERON — 76400 GANZEVILLE
Téléphone : 02 35 28 14 26 - courriel : mairie.ganzeville298(@orange.fr