Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 07 09 15
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Document publié le Jeudi 9 juillet 2015 par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
9 juillet 2015
Présents : Mmes Marielle GAUTIER, Sandrine JURAIN, Sara TIRLER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
1. Signalétique voirie : décision sur la signalétique
Les petites communes n'ont pas l'obligation d'implanter la signalétique de toutes les rues. C'est pourquoi le Conseil décide de demander des devis pour des panneaux représentant un plan général de chaque quartier. Au lieu de panneaux propres à chaque route, il est envisagé une plaque individuelle par boîte aux lettres, ceci afin de réduire le coût élevé du premier devis reçu.
2. Contrat agent d'entretien :
Une délibération est prise pour affecter le temps de travail hebdomadaire de M. Vieux, démissionaire, à M. Freddy Dessy, dont le contrat de travail sera modifié en conséquence.
3. Agent recenseur :
Mme Brigitte Basset a posé sa candidature pour la campagne de recensement 2016. Sa candidature est acceptée. L'ensemble de la population suzoise est concerné.
4. Questions diverses :
- Aménagement sous la cour de l'école : Le devis présenté par l'entreprise Val Drôme Paysage est accepté.
- Coût définitif du PLU : 15.506 €. Suite à la procédure engagée par des concitoyens de la commune et à l'annulation du PLU par le tribunal administratif, une nouvelle mouture du PLU a été rendue sans que les requérants aient obtenu satisfaction. L'ensemble du conseil municipal déplore l'importance de la somme dépensée et le temps perdu pour le développement de la commune.
- Demande de M. Merle. Des conseillers municipaux se rendront sur les lieux pour juger de la pertinence de la demande.
- Remise en eau de la fontaine : une nouvelle solution est à l'étude avec un robinet à bouton poussoir.
- Demande de l'association Djefdjel pour organiser une soirée dans la salle communale fin août. Avis favorable.
- Le SIVOS a décidé de continuer à travailler avec la MFR pour acheter les repas de la cantine. L'organisation du temps périscolaire est en cours de finalisation. Les tarifs cantine et garderie n'ont pas été modifiés.
Séance levée à 23h.
Prochaine réunion du conseil municipal le 7 septembre 2015, à 20h15.
Le maire,
Serge KRIER