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Conseil Municipal - Bilan CM du 19 10 2024
Conseil Municipal - Bilan CM du 25 11 2024
Conseil Municipal - Bilan CM du 26 06 2023
Conseil Municipal - Bilan CM du 01 07 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Aix-Noulette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Bilan CM du 01 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIX-NOULETTE
Réunion du lundi 1er juillet 2024
18h30 – Salle des Fêtes
Étaient présents : LEFEBVRE Alain - ROSZAK Christine - DIEU Jean-Marc - CLERBOUT Claudine - LEMAITRE Sandrine - WALASEK Jean-Claude - CORNET Aurélie - BRACHELET Sandrine - RAMDANI Nesrédine - MICHEL Karine - COOLEN Dany - MOULLE Lauryanne - PETILLON Pierre - HANNOTTE Laurence - DUPONT Josette - MILLON Bernard, conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Madame Christine ROSZAK est désignée secrétaire de séance.
2)Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2024
Adopté à l’unanimité.
3) Ordre du jour
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
o Décision 2024-21 : Contrat location matériel informatique local ASVP
o Décision 2024-22 : Contrat location matériel informatique Service Technique Accueil o Décision 2024-23 : Contrat location matériel informatique Bibliothèque et CAJ o Décision 2024-24 : Contrat location matériel informatique Service Technique étage
DELIBERATIONS
N° OBJET DE LA DELIBERATION VOTE 2024-25 Projet d’aménagements sportifs : piste d’athlétisme à l’école Jacques Prévert et aménagement de la plaine Garandel
Avis favorable à
l’unanimité
2024-26 Maison Médicale Municipale - Demande de financement au titre du remplacement de l’installation de chauffage
Avis favorable à
l’unanimité
2024-27 Santé – Partenariat avec FILIERIS – Extension de l’antenne à Aix- Noulette
Avis favorable à
l’unanimité
2024-28 Demande de financement au titre de la réfection du monument des anciens combattants d'Afrique du Nord auprès de la Région
HDF
Avis favorable à
l’unanimité
2024-29 Projet de médiathèque Avis favorable à l’unanimité
2024-30 Enfance – Jeunesse / Relais petite enfance – Demande de
financement logiciel métier AIGA
Avis favorable à
l’unanimité
2024-31 Enfance – Jeunesse / Convention « développement séjour
enfants » au titre du renouvellement de contrat pour l’année
2024 et 2025.
Avis favorable à
l’unanimité
2024-32 Enfance – Jeunesse / Actualisation des tarifs du service d’accueil de jeunes / accompagnement de la CAF
Avis favorable à
l’unanimité 2024-33 Enfance – Jeunesse / BAFA citoyen Avis favorable à l’unanimité
2024-34 Enfance – Jeunesse /Permis de conduire citoyen Avis favorable à l’unanimité
2024-35 Enfance – Jeunesse / Organisation du temps scolaire pour 2024 – 2025
Avis favorable à
l’unanimité
2024-36 Convention avec la ville de Bully les Mines dans le cadre de l’espace de conciliation et d’accès au droit
Avis favorable à
l’unanimité
2024-37 Gïte communal – partenariat avec la conciergerie lensoise Avis favorable à l’unanimité
2024-38 Culture – Projet ba(l)lade en Harmonies – Convention de
partenariat avec les communes d’Angres et de Sains-en-Gohelle
Avis favorable à
l’unanimité
Le dossier complet du conseil municipal est consultable en Mairie.