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Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 30 novembre 2022 Une page)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
mercredi
30
novembre
2022
à
20H00
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
le
Docteur
Pierre
DONADEY
Présents
:
DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline,
SABLAYROLLES
Rolande,
DEBOST
Bernard,
ARIS
Georg
ROMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martin
VRIGNON
Bertrand
;
ACOUT
Philippe.
Procurations
: M.
Z1ZZO
François
à
M.
le
Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre,
Mme
DOTTAIN
Laurence
à
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie-
Thérèse,
M.
BRACCO
Patrice
à
M.
VALLAURI
Jean-Claude,
Mme
ANTHOINE-SAVARY
Kathia
à
Mme
DUQUESNE
Céline
M.
CHIBANI
Franck
à M.
DEBOST
Bernard,
Mme
NITART
France
à Mme
SABLAYROLLES
Rolande,
M.
SALTON
Gérard
à M.
LUPOTTO
Gérard,
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à
M.
ARIS
Georges,
Mme
DORDE
Maéva
à
Mme
DUPONT
Martine
Absent
: M.
SIMON
Raphaël
- Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande
-— Quorum
: 13
/ 23
1)
Manifestations
2023
: demandes
de
subventions
au
conseil
départemental
2)
Manifestations
2023
: demandes
de
subventions
au
conseil
régional
3)
Projet
Henri
DUNANT
- Maison
PACHIAUDI
: Cession
au
profit
de
la société
VGPI
4)
Extension
et
réhabilitation
de
la Gendarmerie
: la commune
confirme
sa volonté
pour
réaliser
ce
projet
5)
Approbation
du
PCS,
Plan
communal
de
sauvegarde
6)
France
services
: avenant
à la convention
avec
la Communauté
de
communes
du
Pays
des
Paillons
: augmentation
de
la participation
de
la CCPP
de
13
000
€
à 26
000
€
7)
FEDER
Volet
rural
: projet
« Tilleul
2 »
: demande
de
participation
de
l'Europe
et
de
la Région
8)
Budget
commune
: décisions
modificatives
9)
Budgets
commune
M
14
et
Eau
assainissement
M49
: ouverture
de
crédits
d'investissement
2023
10)
Admissions
en
non-valeur
- Budgets
commune
et
eau
assainissement
11)
A)
Personnel
communal
: création
de
postes
- B)
Cartes
cadeaux
12)
Personnel
communal
: Obligations
légales
en
matière
de
santé
et
de
sécurité
13)
Gestion
des
feux
tricolores
récompenses
: convention
avec
le Conseil
départemental
des
Alpes-maritimes
14)
Convention
fourrière
animale
: renouvellement
15)
Frais
de
fourrière
automobile
: prise
en
charge
également
par
le
contrevenant
des
frais
de
gestion
de
la commune
16)
Tarif
pour
les
dérogations
de
tonnage
: participation
de
l'entreprise
qui
bénéficie
de
cet
avantage
17)
Dégradations
aux
bâtiments
et
au
domaine
public
: tarif
selon
le devis
de
l'entreprise
chargée
d'effectuer
les
réparations
18)
Subvention
aux
associations
: Association
sportive
du
collège
: 500
€
- Carrefour
des
Paillons
: 1 000
€
19)
A)
Motion
Tramway
pour
revoir
le tracé,
B)
Motion
relative
aux
disfonctionnements
concernant
l'installation
de
la fibre
optique
sur
le territoire
de
la commune
20)
Subventions
façades
et
décors
: place
Carnot
21)
Biens
vacants
et
sans
maître
: quartier
Pissandrus
22)
Offres
de concours
23)
Motion
Train
: relative
aux
nouveaux
horaires
inadaptés
pour
les salariés
et
les écoliers
et au
maintien
de
la ligne
Les
délibérations
n°
5,
10,
13,
et
22
ont
été
retirées
-
Les
délibérations
n°11B
et
23
ont
été
rajoutées
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
sauf
la
délibération
n°16
:18
voix
pour
et
4
voix
contre
INFORMATIONS
:
Vendredi
02
et
samedi
03
décembre
: Téléthon :
Diverses
activités
sur
le
territoire
de
la commune
- La
Chorale
de
L'Escarène
chante
à
Blausasc.
Dimanche
11
décembre
-
15H
-
Salle
des
fêtes
: 9°"
saison
du
Festival
Thé
théâtre.
Samedi
17
décembre
de
9H
à
13H
: Marché
de
Noël
- Place
Carnot.
Samedi
17
décembre
-
14H
-
Salle
des
fêtes
: Cinéma
Médiathèque
: Tous
les
mercredis
et
samedis
de
09H
à
12H
et
de
14H
à
17H.
Maison
France
Services
-
14,
rue
du
Château
-
Tél
:04
92
00
95
90
:
CPAM,
CAF,
Sécurité
sociale,
Trésorerie
et
toutes
démarches
administratives
:du
lundi
au
vendredi
de
09H00
à
12H00
et
de
14H00
à
17H00.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01