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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bougue.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV++conseil+municipal+du+6+janvier+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Sécurité publique,
Date :
Approbation du CR du 02/12/2022 Le point 14 est modifié ainsi : 14 - CR réunion des bassins versants. Une étude est programmée afin de déterminer les raisons de l’inondation route de Villeneuve.
CR réunion NATURA 2000
CR réunion commissions eaux agglomération avec la participation bureau d’étude d’INGETEC afin de déterminer les zones à risque dans la commune.
Approuvé à l’unanimité
Organisation des vœux 2023 Les 2 sénateurs s’excusent ainsi que la maire de Mazerolles. Le député est représenté par sa suppléante.
Seront présents Madame la Ministre, le président de l’Agglomération du Marsan, 2 Conseillers Départementaux, le Conseiller Régional, les Maires de Laglorieuse, Gaillères et Bostens Les présidents des associations seront présents. (Présidente de l’amicale ST Clair excusée) Les entreprises invitées n’ont pas répondu.
Rendez-vous des conseillers à 10h à la salle pour préparer la cérémonie. Délibération : fonds de concours
Commune/Agglo et Maîtrise d’ouvrage
ralentisseur Ecole
Reportée au prochain Conseil Municipal car le document support n’est pas disponible
Visite du Centre Opérationnel de la
Gendarmerie
Visite prévue le 13 janvier à 18H30 pour le conseil municipal et le conseil municipal des jeunes. Vendredi 13 à 17 h 00 Vidéo conférence organisée par la préfecture sur projets de création de 200 brigades de Gendarmeries en France (4 projets dans les Landes).
Formation des élus le 21 janvier Tout le monde s’est inscrit. Rendez-vous à 8h45 à la salle Arlette Grenier. (Gérard Tripoli ne participe pas)
PV Conseil Municipal du 06/01/2023
Présents : Guy BACHE, Sylvie LAULON, Jérôme RANDE,
Gérard TRIPOLI, Mokrane AIT-ALI, Dominique LAGORCE,
Olivier ELETUFE, Patricia LAFFITTE, Murielle DUPEYRON
Jean-Pierre SAINT-GERMAIN.
Excusés :
Christine VITO
Didier GABIN (procuration donnée à M. DUPEYRON)
Absente : Martine PANDELLE 06/01/2023 Informations diverses 1 - Démission d’une élue conseillère municipale : lecture de la lettre en séance. Suite à cette démission, une réorganisation de certaines commissions doit être réalisée : - Commission Enfance Jeunesse Ecole ALSH: arrivée de Murielle Dupeyron et de Dominique Lagorce
- Commission Conseil municipal des Jeunes : arrivée de Mokrane Aït Ali + en soutien Murielle Dupeyron et Patricia Laffitte
-Fusion des commissions médiathèque et culture.
2 - Se renseigner auprès de la préfecture sur les conséquences d’une longue absence sans motif d’une autre élue conseillère municipale.
3 - Courrier de l’INSEE : la « population légale de Bougue » est de 869 habitants au 1er janvier 2023. En 2024, prévoir et organiser le recrutement de 2 agents recenseurs.
4 – Evolution du prix de l’électricité pour 2023 en achat groupé par le SYDEC: + 67.52% pour les bâtiments et + 24.01% pour l’éclairage public. (Il faut prévoir au budget 2023 14000€ supplémentaires sur le poste électyricité).
Aucun Lampadaire du village n’est pourvu de LED. Prévoir une étude pour équiper une majorité de Lampadaires en led. S’assurer que les lampadaires du lotissement des arènes sont bien à led.
5 – Le nom de la carrière Bardin évolue, elle se nomme désormais MAT X.
6 – Visite d’une représentante de Landes Attractivité et d’un représentant de l’office du tourisme de Mont de Marsan pour préparer un dossier de classement du village et du Parc Naturel Urbain en Terra Aventura, (chasse au trésor).
7- Festival des Tréteaux, (théâtre) : une séance est prévue le jeudi 17 août 2023 à 20h30 aux arènes. (subventionné par l’Agglo).
8 – Un couple d’habitants est venu se plaindre sur la détérioration de la piste d’Artibet, piste DFCI qui est en très mauvais état.
Plusieurs pistes DFCI (jouanole – Hapchot) sont en mauvais état. Un plan d’action est en cours. Une rencontre avec la présidente de la DFCI est à programmer. La commune a une entente avec la carrière afin de bénéficier de terre pour l’entretien des pistes.
9 - Courrier reçu pour signaler un glissement de terrain qui rend difficile l’accès à une maison. (rendez-vous à prévoir avec les propriétaires concernés). 10 - Courrier du « collectif des parents de l’agglo en colère sur le prix du repas à la cantine » a été déposé dans la boite aux lettres de la mairie. Ce courrier appelle les élus à ne pas augmenter le tarif des prix à la cantine. Qui sont les signataires de ce courrier qui reste anonyme. Les élus n’ont pas attendu ce courrier, le conseil municipal s’est prononcé contre cette augmentation et cette position a été confirmée par Patricia LAFITTE et le maire en commission scolaire ainsi qu’en conférence des maires. Cette position sera renouvelée en 2023.
11- Une réunion du personnel du centre de loisirs et du périscolaire a eu lieu pour faire part de leur mécontentement. (problème de non prise en compte d’indemnité kilométrique, problème d’annualisation du temps de travail…). Prévoir de remonter leurs doléances et questions au conseil communautaire de l’Agglomération.
12- Changement d’échelon d’une employée. (à prévoir dans le budget)
13 - Une demande de retraite progressive a été déposée par une employée. Un rendez-vous est prévu avec le service carrière du CDG en présence de l’employée intéressée afin d’établir la procédure à respecter et commencer le dossier.
14 - Notre contribution au SDIS passe de 23226 ,56 € à 25227,92 € (à prévoir dans le budget)
15 - Tous les paniers aux aînés ont été distribués exceptés 2. Plusieurs retours positifs
16 - Les propriétaires de la maison inondée ont informé la mairie que le sinistre est en cours de finalisation et que leur assurance va devenir propriétaire de la maison.
17 - Le 23 janvier, séance plénière du conseil de développement à 19heures au foyer rural de Bougue
18 – Arbre qui penche dans l’impasse de la Tuilerie. L’arbre est situé chez un propriétaire qui a mis sa maison en vente. Courrier va lui être adressé.
Prochain Conseil Municipal Date à préciser en février 2023
Fin de séance 21H40
Rédacteur : Mokrane Aït Ali
Le 06/01/2023