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Déliberation - P3c Plan de zonage Partie Ouest 2500
unknown - 4.3 plan de zonage Hauterive 1 2500 06.02.2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-le-Vieux.
Lien du pdf (unknown - 4.3 plan de zonage Hauterive 1 2500 06.02.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
Zones
urbaines
118
.
114
SUR
LES
CHAUX
°
7
VERCHERES
b
À
AUX
MIGNARDIERES
98
_
UA
:zone
correspondant
à
la
zone
du
noyau
ancien
N
\
(centre-bourg
et
hameaux)
avec
assainissement
collectif
_
UB
:zone
d'extension
du
bourg
et
des
hameaux
avec
129
assainissement
collectif,
comprenant
le
sous-secteur
UBr,
avec
.
99
règles
de
rehausse
de
plancher
132
4,3
Plan
de
zonage
secteur
de
Hauterive
et
Pont
Rompu
-
1/2
500e
-
Dossier
d'approbation
10
UE
:zone
destinée
à
l'accueil
d'équipements
d'intérêt
collectif
et
135
services
publics
21
«
123
Chemin
100
ELABORATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
PRES
BLANC
SAINT-JEAN-LE-VIEUX
d'exploitation
UX
: zone
destinée
aux
activités
des
commerces
et
activités
de
:
Ve
service
et
aux
autres
activités
des
secteurs
secondaire
ou
tertiaire,
1
17
.
101
comprenant
le sous-secteur
UXb
(activités
non
nuisantes)
CT
?
_
a
124
d'aphistss
œ
IT
138
b
-
TAUXO
CT
|
|
TAU
:zone
destinée
à
l'accueil
d'habitat,
à
court
terme
/
UD
=
ee
comprenant
le
sous-secteur
1AUr,
avec
règles
de
rehausse
de
|
_
/
7
15
ul
TT
lancher
|
A0]
:
[]
T
”
”
p
|
\
|
;
N
7
152
27
ZA
J
N
114
Hioë
1218
84
ZAU
:zone
destinée
à l'accueil
d'habitat,
à long
terme
J
ù
)
a
Chemm
111
Zones
à
urbaniser
AT
28
T
181
TE
\
Ch
25
[
«
\
CLODET
&
31
A
et
services
publics,
À
1}
ne
ee
TT
.
|
4
À
|
à
court
terme
KE8
PONT
R
|
7
32
:
\
=
ajesoneu
27
12
—————————
D
—————————
—
2AUE
: zone
destinée
à
l'accueil
d'équipements
d'intérêt
collectif
7
u
K
\
7
et services
publics,
|
NS
À
à
à
long
terme
4
N
724
SL'u
69
47/16
3
N
\
45
”
74
9
\
1AUXa
:zone
réservée
à des
activités
compatibles
avec
les
DA
2
—_—
7
——
AUXMÔ
ERES—
D—
à
Ÿ
|
|
.
m3
.
r
ur:
.
ur
x
=
14
8
\
risques
et
aléas
"inondation"
(ZAC
Ecosphère
Innovation
au
NQ
À
w
S
secteur
du
Pont
Rompu),
réservée
à
l'urbanisation
future,
à
court
_—_—
»
\
2
ça
&
:
Ÿ
ou
moyen
terme
À
N
ù
,
66
N
679
S
GRAND
SRE
Vu
pour
rester
annexé
à
notre
délibération
|
Approuvé
le
:6
février
2019
en
date
de
ce
jour,
Le
6
février
2019
101
2AUX
:zone
destinée
à
l'accueil
des
commerces
et
activités
de
k
Ÿ
a
.
LES/EGNIERE
65
?
service
et
aux
autres
activités
des
secteurs
secondaire
ou
tertiaire,
103
\
à
long
terme
Le
maire
21
\
A
au0Bg-rn8- V0
don,
/
\
_
.
708
61
BE
\
p
s
1494
22
\
b
é
4
6
68
\
-
1486
23
\
b
49
=
Ô
7
1469
26
\
1495
rs
Zones
agricoles
et
naturelles
\
,
-
|
-
PRE
CHEWRIER
\
N
:zone
naturelle
AUX
MALADIERES
:
\
CHAPELLIER
465
j
25
\
50
Nc
:zone
de
carrière
2.4
R
2
27
suit
Q
480
Nmbh
:
secteur
du
Château
de
Varey
k
1]
1
À
:zone
agricole
TOIS
<\
CB.
R
3
1480
56
77
As
:zone
agricole
stricte
Ü
5
:
°
AUX
TAILLETS
458
14
©
[]
173
1481
”
Ac
:secteur
d'ancienne
carrière
©
%
il
ñ
À
57
N
a
457
}
4%
à
7
718
58
L
495
70
717
38
7
=
à
791
9
169
37
792
=
ZI
36
s
E
65
.
:
.
.
.
l
769
762
©
Localisation
des
sites
d'exploitation
agricole
(indicatif)
29
.
2
6
°Ü
5
d
|
°
SOUS
LA
CROI
:
TB
D
31
C)
Périmètre
de
protection
des
bâtiments
agricoles
(indicatif)
;
AUX
AGNELOUX
3
:
:
RC
(}
SP
63
33
64
de
Bâtiment
pouvant
faire
l'objet
d'un
changement
de
destination
#
ES
3
=
en
zone
agricole
et
naturelle
|
FF
TT
\
35
b
78
Secteur
concerné
par
une
mixité
sociale
en
application
d
de
l'article
L.151-15
du
code
de
l'urbanisme
45
D
10
Secteur
concerné
par
une
orientation
u
:
_
u
9
d'aménagement
et
de
programmation
h
CS
7
ne
à
—
TK
‘
‘
K
AN
NX
N
Emplacements
réservés
NC
50
N
D L
20
12
34
NT
Eléments
protégés
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
code
de
N
|
NA
C
SOUS
L'ORMAY
21
l'urbanisme
:
NN
N
Haies
et
ripisylves
DA
YIGNE
OR
SEIN
À
Boisements
.
Etangs
NS
.
NC
|
OZAUD
7
N
L
.
S BERTHOD
3
33
N
A1
Eléments
protégés
au
titre
de
l'article
L.151-19
du
code
de
l'urbanisme
:
60
)
4
À
:Bâtiments
/ B
:calvaires
/ C
:Fontaines
/ D:
Lavoirs
/ E
:Fours
à
pain
/F
:autres
5
ton
39
Te,
15
39
#2
37
@
16
NE
.
(-)
Périmètre
de
protection
de
monuments
historiques
UR
LÂMMIRE
.
29
(indicatif
:voir
plan
des
servitudes
d'utilité
publique)
41
38
28
42
2
58
18
57
S
a
Te 7
43
45
46
Zones
d'aléas
inondation
|
4
/ —
—|
zone
rouge
(PPRI)
_
—
—
+
zone
bleue
(sous
conditions)
(PPRI)
NN]
zone
inondable
(inventaire
communal)
.
7
77
secteurs
avec
règles
de
réhausse
de
plancher
2
ZA
(voir
zones
UBr
et
1AUr)
|
49
Zones
humides
(inventaire
départemental)
identifiées
“
JOURNALON
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
code
de
l'urbanisme
Sites
Natura
2000
(indicatifs)
si
cris
C)
Captage
d'eau
potable
(indicatif)
7 77
Périmètres
de
captage
d'eau
potable
(indicatifs)
-
&
4
voir
plan
et
liste
des
servitudes
d'utilité
publique
66
—
Tracé
indicatif
d'une
intention
de
déviation
poids
lourds
(Jujurieux)
77)
bâti
existant
non
cadastré
indicatif
65
64
&. 37
PRES
BIZET
61
60
59
53