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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-le-Vieux.
Lien du pdf (unknown - 4.1 plan de zonage general 1 5000 06.02.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
La
ge
És
Ed
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47
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JO
2H
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le
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gl
mme
2
Se
nee
PRE
FROMENTE
159
AUX
BOTTIERES
139
7
COMBES
DE
SUR
118
114 VERCHERES
A
l'intérieur
de
ce
cadre,
se
reporter
au
plan
de
zonage
4.3
Secteur
de
Hauterive
et
Pont
Rompu
(1-2500e)
SUR
LES
CHAUX
122
b
AUX
MIGNARDIERES
85
A
l'intérieur
de
ce
cadre,
se
reporter
au
plan
de
zonage
4.2
Secteur
du
Bourg
et
hameaux
Est
(1-2500e)
CLODET
LONGERA
AUX
PEROUSES
177
——ÿ’ç
AUX
MALADIERES
FOUR
A
CHAUX
SOUS
LA
60
Drrres
FA
748
)
781
12
SOUS
L'ORMAY
A
BERTHOD
VARRYCE
JOURNALON
Zones
urbaines
PRE
GERBOT
D
|
UA
: zone
correspondant
à
la zone
du
noyau
ancien
(centre-bourg
et
hameaux)
avec
assainissement
collectif
.
a
UB
:zone
d'extension
du
bourg
et
des
hameaux
avec
assainissement
collectif,
4
oaint
Jean
comprenant
le
sous-secteur
UBr,
avec
règles
de
rehausse
de
plancher
erts
b
BOIS
RIONP
nr E1
UE
:zone
destinée
à
l'accueil
d'équipements
d'intérêt
collectif
et
services
publics
UX
: zone
destinée
aux
activités
des
commerces
et
activités
de
service
et
aux
autres
activités
des
secteurs
secondaire
ou
tertiaire,
comprenant
le sous-secteur
UXb
4.1
Plan
de
zonage
général
-
1/5
000e
(activités
non
nuisantes)
Dossier
d'approbation
Zones
à
urbaniser
FAY
AT
NORD
ELABORATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
SAINT-JEAN-LE-VIEUX
1AU
: zone
destinée
à
l'accueil
d'habitat,
à court
terme
comprenant
le sous-secteur
1AUr,
avec
règles
de
rehausse
de
plancher
Localisation
des
sites
d'exploitation
agricole
(indicatif)
ZAU
:zone
destinée
à l'accueil
d'habitat,
à long
terme
C)
Périmètre
de
protection
des
bâtiments
agricoles
(indicatif)
155
SUR
LA
COTE
1AUE
:zone
destinée
à
l'accueil
d'équipements
d'intérêt
collectif
et
services
publics,
à
court
terme
Bâtiment
pouvant
faire
l'objet
d'un
changement
de
destination
en
zone
agricole
et
naturelle
224
2AUE
:zone
destinée
à
l'accueil
d'équipements
d'intérêt
collectif
et
services
publics,
Secteur
concerné
par
une
mixité
sociale
en
application
à
long
terme
,
Zones
d'aléas
inondation
g
de
l'article
L.151-15
du
code
de
l'urbanisme
1AUXa
:
zone
réservée
à des
activités
compatibles
avec
les
risques
et
aléas
Secteur
concerné
par
une
orientation
k—
—]
zone
rouge
(PPRI)
"inondation"
(ZAC
Ecosphère
Innovation
au
secteur
du
Pont
Rompu),
réservée
à
d'aménagement
et
de
programmation
_
—
—
zone
bleue
(sous
conditions)
(PPRI)
DT
l'urbanisation
future,
à
court
ou
moyen
terme
=
ondable
a
|
x
Emplacements
réservés
SNS]
zone
inondable
(inventaire
communal)
2ZAUX
:zone
destinée
à
l'accueil
des
commerces
et
activités
de
service
et
aux
autres
secteurs
avec
règles
de
réhausse
de
plancher
activités
des
secteurs
secondaire
ou
tertiaire,
à
long
terme
(voir
zones
UBr
et
1AUr)
Eléments
protégés
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
code
de
l'urbanisme :
Zones
agricoles
et
naturelles
Haies
et
ripisyives
Zones
humides
(inventaire
départemental)
identifiées
TS,
7
7
27
à
4
Boisements
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
code
de
l'urbanisme
2
: AN
AÈQ
EE
Ur
N
:zone
naiurelle
Étangs
Sites
Natura
2000
(indicatifs)
|
|
Nc
:zone
de
carrière
A1
Eléments
protégés
au
titre
de
l'article
L.151-19
du
code
de
l'urbanisme
:
Co
Captage
d'eau
potable
(indicatif)
À
:Bâtiments
/B
:calvaires
/ C
:Fontaines
/ D:
Lavoirs
/ E
:Fours
à
pain
/
.
_
Nmh
:secteur
du
Château
de
Varey
F
:autres
777
Périmètres
de
captage
d'eau
potable
(indicatifs)
-
4
Noir
plan
et
liste
des
servitudes
d'utilité
publique
“
por
de
ce
annexé
8
notre
délibération
Approuvé
le
:6
février
2019
A
:
zone
agricole
|
|
|
Périmètre
de
protection
de
monuments
historiques
————
Tracé
indicatif
d'une
intention
de
déviation
poids
lourds
(Jujurieux)
AS
:zone
agricole
stricte
(indicatif
:voir
plan
des servitudes
d'utilité
publique)
bâti
existant non
cadastré
indicatif
Ac
:secteur
d'ancienne
carrière