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Ordre du Jour - odj 25 06 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 25 06 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Agriculture et alimentation,
Conseil municipal du 25 juin 2018 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
Ordre du jour
a. Appel nominal
b. désignation du Secrétaire de Séance
Point d'information
Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 mai 2018
2. Contractualisation avec l'Etat sur la maîtrise des dépenses
3. Convention avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges portant instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
4. Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville
5. Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2018
6. Personnel territorial – Tableau des effectifs
7. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) au sein des services de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
8. Attribution de subvention aux associations
9. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
10. Questions diverses
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