Ordre du Jour - odj 21 09 2018

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Déliberation - deliberation 21 09 2018

Conseil Municipal - Annexe 09

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Ordre du Jour - odj 21 09 2018 Document publié le Vendredi 21 septembre 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 21 09 2018)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement, Conseil municipal du 21 septembre 2018 à 19 h 00

à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage

ORDRE DU JOUR

*****

a. Installation de Madame Nicole REMONT

suite à la démission de Monsieur Johann RUH

article L 2121-4 du C.G.C.T. et article L 270 du Code Electoral

b. Installation de Madame Sophie TAESCH

suite à la démission de Madame Ramata BA

article L 2121-4 du C.G.C.T. et article L 270 du Code Electoral

c. Appel nominal

Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.

d. Désignation du Secrétaire de Séance

Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.

Sommaire

Points d'information

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017

b) Sur le soutien aux Chambres de Commerce et d’Industrie

c) Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges pour des travaux de voirie communale rue du lieutenant Bachelier et Impasse du Kemberg et pour des travaux d’aménagement global rues Rovel, des Alliés et Chemin de la Côte Calot

d) Sur la rénovation du monument « Jeanne d’Arc » de Menil sur Belvitte par le Souvenir Français – Comité de Rambervillers

e) Sur le projet « Action Cœur de Ville »

1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 juin 2018

2. Election d'un conseiller communautaire en remplacement d'un conseiller démissionnaire

3. Remplacement de Monsieur Johann RUH dans les différentes commissions et organismes extérieurs dans lesquels il siégeait

4. Remplacement de Madame Ramata BA dans les différentes commissions et organismes extérieurs dans lesquels elle siégeait

5. Désignation de membres au Comité de la Caisse des Ecoles

6. Odonymie – Dénomination de rues et de voies

7. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, fournitures et services en matière d’efficacité énergétique

8. Décision modificative n° 1 (budgets locations commerciales) : inscriptions et virements de crédits

9. Attribution de subventions10. Exploitation et gestion des bornes de recharges pour véhicules électriques – Participation au groupement de commande coordonné par le PETR du Pays de la Déodatie - Signature de la convention constitutive

11. Etat d’assiette des coupes de la forêt au titre de l’exercice 2019 – Destination des coupes et produits accidentels de l’exercice 2019

12. Parc d’activités de la Madeleine – Transfert par la SOLOREM à la Vi lle de Saint-Dié-des-Vosges du crédit-bail de l’hôtel de police

13. Centre d’activités de la Prairie « CAP 6 » - Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM..

14. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AH n° 177 et 179, sis 12, rue Le Corbusier et 9, rue de la Cathédrale

15. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AP n° 42, lieudit « Le Rain des Alouettes »

16. Electrification rurale - Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Rovel

17. Electrification rurale - Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Erckmann Chatrian

18. Mise à jour du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

19. Personnel territorial – Tableau des effectifs

20. Rapport annuel 2017 de la Société AQUADIE, titulaire d'un contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges

21. Rapport du Maire sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE

22. Rapport annuel 2017 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann

23. Rapport du Maire sur le service public de chauffage urbain

24. Rapport annuel 2017 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville

25. Rapport annuel 2017 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective

26. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective (ELIOR)

27. Rapport annuel 2017 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (à compter du 1er août 2017)

28. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective (SODEXO)

29. Rapport annuel 2017 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l'assainissement

30. Rapport du Maire sur le service public de l'assainissement

31. Rapport annuel 2017 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l'eau

32. Rapport du Maire sur le service public de l'eau

33. Rapport annuel 2017 de la S.A.R.L. Tanguy, délégataire du service public de la fourrière automobile sur la ville de Saint-Dié-des-Vosges

34. Rapport du Maire sur le service public de la fourrière automobile

35. Rapport annuel 2017 de la société O.G.F. - Direction des crématoriums, délégataire du service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges

36. Rapport du Maire sur le service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire

37. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués

38. Questions diverses