Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 4 avril 2022

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 4 avril 2022 Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Pouzauges. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 4 avril 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Travail et emploi, Pouzauges

NB/CPG le 26 avril 2022

Procès-Verbal

du Conseil Municipal

du lundi 4 avril 2022

Présents

Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER,

Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, M A. DIAS COUTO, M A. PERROTIN, M

C. PRIOU, Mme I. BROSSET, Mme E. BILLEAUD, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, M D. DOLÉ, M J.

BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU M M. PRAUD, Mme E. RABILIER formant la majorité des

membres en exercice.

Excusés

Mme L. BRISSEAU-JAUZELON Procuration à Mme M. DEVANNE

Mme S. BERTEL % Mme I. BROSSET

MF. RABAUD 9 M JC MARCHAND

Mme M. LERAY 9 M A. PERROTIN

Mme M. RANGEARD k M D. DOLÉ

Secrétaire : Mme E. BILLEAUD

19h25 : Madame le Maire ouvre la séance

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022

‘Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi Zmars22022

Le procès-verbal de la séance du lundi 7 mars est soumis à l’approbation du Conseil Municipal.

Monsieur DOLÉ informe que son groupe votera contre en raison de propos non repris dans la rédaction et de

questions posées restées sans réponses.

Madame le Maire demande à Monsieur DOLÉ s’il peut préciser sa remarque.

Monsieur DOLÉ répond que ce n’est pas la peine.

Madame le Maire insiste sur le fait qu’elle aimerait des précisions pour qu’il y aït plus de transparence.

Monsieur DOLÉ répond qu’il s’agit de nom de société ou de chiffres qui ne sont pas communiqués.

Madame le Maire trouve dommage que Monsieur DOLÉ ne veuille pas préciser sa remarque; elle aimerait que

les choses soient claires. Elle rappelle que le procès-verbal fait état de l’esprit de ce qui est dit dans la tenue

générale des débats et non pas mot pour mot, mais que s’il y a des modifications à apporter au procès-verbal

c'est le moment de le faire.Monsieur GUILLOTEAU considère qu'il est important de savoir de quoi il s'agit pour pouvoir avancer dans le

débat.

Madame AVOINE demande à Monsieur DOLÉ pourquoi son groupe n’a pas fait part de ses remarques sur ce

projet de procès-verbal. Le fonctionnement a toujours été le même. Elle ajoute que s’il y a des oublis il faut le

faire remonter aux services.

Monsieur DOLÉ répond : « ce n’est pas grave ; vous réfléchirez un peu plus ».

Madame AVOINE répond qu’elle entend Monsieur DOLÉ car elle-même s’est déjà trouvée à la place du groupe

minoritaire. Elle ajoute que lorsque des propos n'avaient pas été reportés dans le procès-verbal, elle le signalaït

et les modifications étaient effectuées. « On n’est pas dans l’état d’esprit de vous empêcher de faire des

remarques ; on n’a pas cette idée. Je me sens déçue ».

Madame le Maire ajoute que s’il y a une remarque à faire il faut la faire et aller jusqu’au bout de la démarche en

précisant les choses.

Monsieur DOLÉ persévère dans ses propos : « quand on pose des questions et qu’on n’a pas de réponses ».

Madame le Maire rétorque que pour avoir une réponse il est nécessaire que la question soit posée de manière

claire. La posture adoptée ce soir est enfantine et décevante.

Ce à quoi Monsieur DOLÉ répond : « c’est peut-être enfantin, mais vous aussi vous êtes enfantins ».

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2022 est approuvé par 23 voix pour et 6 voix contre.

Madame le Maire ajoute : « j'espère que ce n'est pas sur votre site que l’on découvrira de quoi vous

voulez parler ».

Elle se dit déçue de voir que Monsieur DOLÉ entraîne avec lui ses collègues colistiers qui jusqu’à présent n’ont

jamais fonctionné comme cela.

Madame le Maire accueille Madame RABILIER, nouvelle élue suite à la démission de Monsieur LE MOING, et lui

souhaite la bienvenue au sein de l’Assemblée délibérante.

Elle donne lecture de la Charte de l’élu local.

Madame le Maire rappelle ce qui est précisé dans la Charte sur des situations de conflits d’intérêt. De nombreux

élus font partie d’un Bureau d’une association et ne doivent pas participer au vote des délibérations qui les

concernent. Madame le Maire insiste également sur la tenue des bureaux de vote qui constitue l’une des

missions des Conseillers municipaux.

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1- Mise à jour des Commissions municipales (PJ 1)

Par délibération n°CM15062020-02 du 15 juin 2020, le Conseil Municipal a décidé de créer 8 Commissions

municipales.

Compte-tenu des démissions successives de Messieurs LE MOING et PREAU et de l’arrivée de Madame RABILIER

au sein de l’Assemblée délibérante, il est proposé de mettre à jour l’ensemble de ces commissions.

Madame le Maire interroge Madame RABILIER pour connaître les Commissions dans lesquelles elle souhaite

s'engager.

Madame RABILIER intègrera les Commissions Finances et Enfance - Jeunesse - Affaires scolaires.

Madame le Maire demande à l’ensemble des élus s’ils souhaitent faire des changements pour eux-mêmes.

Aucune autre modification n’est apportée.Délibération n°1 :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants, procède à la mise à jour des Commissions municipales en

prenant en compte les démissions de Messieurs LE MOING et PREAU et l'intégration de Madame RABILIER au

sein des Commissions Finances et Enfance - Jeunesse - Affaires scolaires.

FINANCES

2- Répartition de la subvention à l'Office Municipal des Sports entre les associations adhérentes Lors de sa séance du 7 mars 2022, le Conseil Municipal a ouvert 33 500,00 € de crédits nécessaires pour

subventionner les associations adhérentes de l'Office Municipal des Sports (OMS).

Le Bureau de l'OMS a transmis la proposition de répartition de la subvention communale, telle que présentée dans le tableau suivant :

sus Montant Association z

proposé

Aéromodélisme Club Pouzaugeais (ACP) 351,00 €

Archers du Haut Bocage 693,00 €

Athlé Bocage Vendée (ABV) 3 503,00 €

Haut Bocage Basket Club (HBBC) 2 505,00 €

Association des Cavaliers de Pouzauges (ACP) 1 034,00 €

Cyclisme Région Pouzauges (CRP) 1 480,00 €

Escalade du Haut Bocage 1 533,00 €

Pouzauges Bocage Football Club Vendée (PBFC) 7 205,00 €

Pouzauges Vendée Handball (PVHB) 4 684,00 €

Judo Juijitsu Club Pouzaugeais 1 559,00 €

Pétanque du Haut Bocage Pouzauges 1 480,00 €

PAC Subaquatique 544,00 €

Tennis Club Pouzauges 2 846,00 €

PAC Tennis de Table 2 505,00 €

Club PAC Twiriling Pouzauges 1 113,00 €

Pouzauges Volley Ball 465,00 €

Madame AVOINE rappelle que, depuis plusieurs années, cette répartition est calculée essentiellement en

fonction du nombre de licenciés Pouzaugeais avec désormais la prise en compte du handisport. 11 s’agit d’un

calcul à partir d’un système de points.

Délibération n°2 :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants, Madame le Maire, Mesdames DEBELLOIR-POUPIN, VINCENT,

FRADIN, BROSSET et Messieurs MARCHAND, RABAUD ne prenant pas part au vote, valide la répartition 2021-

2022 de la subvention de l'Office Municipal des Sports telle que précisée dans le tableau ci-avant.

3- Récit commun de Pouzauges - Demande de subvention auprès de La Banque des Territoires Madame le Maire informe que, dans le cadre de Petite Ville de Demain, la Ville de Pouzauges peut bénéficier du soutien financier de la Banque des Territoires, à hauteur de 38 000,00 €, au titre des études qu'elle engage.

L'étude de révélation des singularités engagée avec le cabinet EntreLieux étant éligible à ce type de soutien, il

conviendrait que le Conseil municipal autorise le dépôt d’une demande de subvention auprès de la Banque des Territoires.

Le devis s'élève à 25 051,20 € TTC pour les phases 2 et 3 : orientation et programme d'actions traductrices du récit.

D'autres études pourraient être présentées.Délibération n°3 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, charge Madame le Maire de solliciter une subvention auprès de

La Banque des Territoires pour la mise en œuvre des actions Petites Villes de Demain sur le territoire de

Pouzauges.

URBANISME - TRAVAUX

4- Lotissement Le Clos de La Petite Fraudière — Fixation du prix de vente de deux lots (PJ 2) Suite à des échanges de terrains, deux lots communaux du lotissement ‘”’Le Clos de La Petite Fraudière”’, jouxtant le lotissement de La Balière, rue Claude Monet, n’ont à ce jour pas de prix de vente déterminé :

- lot 10 : composé des parcelles cadastrées D 1235 (444 m?) et D 1245 (93 m2)

- lot 11 : composé des parcelles cadastrées D 1240 (200 m?°) et D1244 (232 m°)

La municipalité propose que ce prix de vente soit établi à 48,00 € le m°?.

Madame le Maire informe que le prix de vente des terrains de La Balière était en moyenne de 40,00 le m? et celui

du Clos de La Petite Fraudière de 45,00 € le m2. Elle ajoute qu’il n’est pas possible de rester sur les mêmes

montants, le lotissement de La Balière ayant plus de 12 ans et des travaux importants ayant été réalisés depuis sa

création. Elle rappelle qu’en tant que collectivité l’objectif n’est pas de faire des bénéfices.

Madame VINCENT demande combien de lots restent à vendre sur le lotissement de La Balière.

Madame FRADIN répond qu'il y a :

-__ 4 lots libres plus les 2 présentés aujourd’hui ;

- _ 6lots sur lesquels il y a des options ;

5 lots appartenant à Vendée Logement.

Madame FRADIN précise que le lotissement Les Haut du Prieuré est quant à lui complet.

Madame le Maire rappelle que le Conseil Municipal, lors de sa séance du 7 mars 2022, avait décidé de confier

l'étude d’une extension du lotissement de La Balière à l'Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée.

Elle rappelle également qu’il faudra le temps des études pour voir les premières constructions, soit dans environ

18 mois.

Pour Monsieur BALLAY, cette zone de population semble très dense et demande s’il y a des zones non construites

pour les enfants et autres.

Madame le Maire répond qu’il y a des espaces enherbés et un terrain de jeu.

Madame RABILLER informe que les enfants y jouent beaucoup.

Délibération n°4 :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants :

fixe le prix de vente des lots communaux 10 et 11 du Clos de la Petite Fraudière à 48,00 € le m? ;

- autorise Madame le Maire à signer tout document à intervenir.

RESSOURCES HUMAINES

5- Ouvertures de postes

Service Bâtiments :

Le service bâtiment est actuellement composé de 5 agents. Les effectifs ont pu être stabilisés avec l’intégration

d’un électricien et d’un menuiser en 2021. Toutefois, les besoins en maintenance des équipements vont de pair

avec leur vieillissement et la difficulté croissante à faire intervenir des entreprises extérieures.Afin de maintenir un niveau d'intervention suffisant pour répondre aux besoins des associations et des usagers, il

est proposé de créer un poste de profil électricien/plombier, à temps complet.

Madame le Maire rappelle qu'il y a des besoins de maintenance au niveau des équipements sportifs, des écoles,

du périscolaire, du Centre des Remparts et des salles polyvalentes. Avec ce poste supplémentaire, le service

serait porté à 6 agents.

Service Accueil — Etat-civil :

La fonction ‘’Accueil”” repose sur de multiples acteurs :

- accueil de la Mairie : 2 agents + renfort d’un agent du service comptabilité à temps partagé ;

- accueil du service technique : 1 agent, remplacé en cas d’absence par un agent de l’accueil de la Mairie :

- accueil du CCAS : 1 agent à temps partagé avec le service comptabilité ;

- accueil du Centre des Remparts: 1 agent, non remplacé en cas d’absence, le relais étant pris par la

responsable de pôle ou par la chargée de communication.

S'agissant de l’accueil de la Mairie, le niveau d'activité reste impacté par la gestion des cartes d’identités (CNI) et

des passeports. A elle seule, cette activité demande un équivalent temps plein, sauf à restreindre le service rendu

aux usagers, ce qui n’est pas envisageable.

S'agissant de l'accueil du service technique, le remplacement en cas d’absence étant assuré par un agent de

l’accueil de la Maire, cela déséquilibre régulièrement son fonctionnement.

L'accueil du Centre des Remparts et celui du service social nécessitent également d’être renforcés sur les

périodes d'absence des agents titulaires du poste.

Le recrutement d’un poste d'agent d’accueil permettrait donc à la fois de renforcer l’accueil de la Mairie et de

renforcer l’ensemble des points d'accueil des services de la Ville.

Ces deux emplois ont été simulés dans les orientations budgétaires débattues lors de la séance du 17 janvier

2022 et intégrés au budget voté le 7 mars 2022.

Madame le Maire informe que l’affluence est souvent forte au service Accueil de la Mairie. Concernant les

passeports et cartes d'identité, elle précise qu’à ce jour les plages de rendez-vous sont toutes réservées jusqu'à

mi-juillet et que des personnes venant de Nantes, Angers, … ne peuvent être refusées. Les rendez-vous peuvent

être pris en ligne et les dossiers de demande pré-remplis en ligne.

Les agents sont également confrontés à des pannes régulières du dispositif.

Monsieur PRIOU demande si le projet de plateforme téléphonique avec répondeurs va pouvoir améliorer les

choses.

Madame le Maire répond qu’effectivement, ces répondeurs vont permettre d’alléger les services d'accueil. Par

exemple, l'appel d'une personne en recherche de travail basculera dans le bureau des Ressources Humaines.

Elle ajoute que, dans beaucoup de collectivités et entreprises, il y a désormais ce type de répondeurs.

Concernant le service bâtiments, Monsieur MARCHAND précise que celui-ci a été, dans le passé, doté de 7 agents

pour redescendre à 5 et, prochainement, remonter à 6. Il ajoute qu'il est important de créer un binôme sur le

poste d’électricité/plomberie, d'autant plus qu'il est de plus en plus difficile de faire appel aux entreprises privées.

Madame le Maire précise que les entreprises privées ont également des difficultés à recruter et elle espère que le

poste sera pourvu rapidement.

Délibération n°5 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :

-__ décide de créer un emploi d’adjoint technique à temps complet pour un poste d’électricien/plombier ;

- décide de créer un emploi d’adjoint administratif à temps complet afin de renforcer le service Accueil de

la Mairie ainsi que les différents points d’accueil (service Techniques, Centre des Remparts).

56- Poste Volontariat Territorial en Administration

Le Volontariat Territorial en Administration (VTA) permet aux collectivités rurales de bénéficier des compétences

de jeunes diplômés le temps d’une mission de 12 à 18 mois, au service de l’ingénierie de leurs projets. I s'adresse

aux jeunes âgés de 18 à 30 ans, d’un niveau de diplôme au moins égal à Bac+2, pour une durée déterminée au

moins égale à 75 % d’un équivalent temps plein.

Le poste est financé par l'Etat à hauteur de 15 000,00 €.

Ilest proposé que la Commune de Pouzauges se porte candidate pour l’accueil d’un VTA, potentiellement pour

assurer les missions suivantes :

Manager de commerce :

- être l’interlocuteur identifié des professionnels (commerçants, indépendants, porteurs de projet...) et les

accompagner dans leurs démarches ;

- animer le réseau des professionnels (réunions thématiques, groupes de travail, formations, animations) ;

mettre en œuvre la stratégie de redynamisation commerciale ;

Chargé de projet - Animations/EVS :

participer au diagnostic de territoire et à la rédaction du projet de vie de l’Espace de Vie Sociale (EVS) ;

- conduire l’analyse des besoins sociaux.

Madame le Maire rappelle que Monsieur Joël GIRAUD, Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations

avec les Collectivités, avait précisé, lors de sa visite à Pouzauges, qu’il y avait nécessité de personnel pour la mise

en œuvre des Petites Villes de Demain. Aujourd’hui, un poste de VTA est souhaité dont le temps pourrait soit

être gardé pour Pouzauges, soit partagé avec une autre Commune.

Le Conseil Municipal doit voter pour permettre le recrutement de ce Volontaire Territorial en Administration.

S'agissant de la conduite de l’analyse des besoins sociaux, Madame le Maire demande à Madame FIORI

d'apporter quelques précisions.

Madame FIORI répond qu’il s’agit d'interroger toute la population pour connaître les besoins sociaux dans tous

les domaines : mobilité, travail, logement, …. Ce recensement des besoins est obligatoire et devait être fait pour

le 21 décembre 2021 mais, en raison du Covid-19, celui-là n’a pas été réalisé.

Plusieurs possibilités s'offrent à nous : travailler avec un Cabinet, recruter un chargé de projet.

Monsieur DOLÉ demande quel sera le coût de ce poste.

Madame le Maire répond que :

pour un poste administratif, il faut prévoir entre 25 000,00 € et 30 000 € par an;

- pour un apprenti, il n’y a pas de charges sociales ;

- pour les contrats PEC (Parcours Emploi Compétences), il n’y a pas de charges, sauf au-delà de 20h00.

Monsieur DOLÉ demande si le financement de 15 000,00 € porterait sur un contrat de 12 ou 18 mois.

Madame le Maire et Monsieur MARCHAND répondent qu'il s’agirait de ce montant, quelle que soit la durée du

contrat mais qu’il serait bien d’avoir quelqu'un pour 18 mois.

Monsieur MARCHAND ajoute qu’idéalement il serait bien d’avoir une personne disposant de ces deux profils.

Pouzauges fait partie des 20 Petites Villes de Demain de Vendée. Le programme est dense. L'important ce soir est

d'ouvrir le poste. Il conviendra ensuite de définir le profil recherché et d'essayer de capter, dès le mois de juin,

les jeunes qui sortiront de formation.Madame le Maire précise que la réflexion a été menée en deux temps. La Municipalité ne souhaïte pas faire

appel à un Cabinet dont le coût serait trop onéreux. Elle ajoute qu’il y a un important travail à faire pour le

fonctionnement de l'Espace de Vie Sociale si on veut continuer à bénéficier des aides de la CAF.

Monsieur DOLÉ demande s’il y a bien qu’un seul VTA qui serait recruté.

Madame le Maire répond que oui et qu’il aurait pour missions le management du commerce et l’analyse des

besoins sociaux.

Monsieur DOLÉ demande si ce poste pourrait être prolongé au-delà des 18 mois envisagés et devenir définitif,

Madame le Maire précise que ce poste est pour le moment envisagé seulement pour 18 mois. Cependant, si de

nouveaux besoins émergeaient et que la personne recrutée avait le profil pour y répondre, la question se

poserait alors de la création ou non d’un poste permanent.

Monsieur DOLÉ interroge quant à la nécessité de doter cette personne en matériels.

Monsieur MARCHAND répond qu’inévitablement il y aura besoin d’un ordinateur et autres fournitures.

Madame FIORI informe que, pour avoir fait une formation sur les besoins sociaux, toutes les Communes ont fait

appel à un chargé de projet ou à un Cabinet.

Monsieur DOLÉ annonce que son groupe suivra et qu’il votera pour la création de cet emploi.

Délibération n°6 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :

-_ décide de créer un emploi non permanent pour un Poste de Volontariat Territorial en Administration ;

- autorise Madame le Maire à faire acte de candidature pour l'accueil d’un Volontaire Territorial en

Administration ;

-_ décide d'inscrire les crédits nécessaires au budget.

FONCTIONNEMENT DU CCAS

7- Remplacement d'un membre élu

Par délibération n°CM15062020-08 du 15 juin 2020, le Conseil Municipal, conformément à l’article R 123-10 du

Code de l’Action Sociale et de la Famille (CASF) a fixé le nombre des membres du CCAS à 15 ainsi représentés :

- le Maire, Président de droit ;

- 7 membres élus du Conseil Municipal ;

- 7 membres issus d'associations et/ou organismes participant à des actions de prévention, d'animation

ou de développement social menées dans la commune.

Par délibération n°CM16112020-02 du 16 novembre 2020, le Conseil Municipal a désigné les membres élus suivants :

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Nicole FIORI

Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Monsieur Pascal LE MOING

Monsieur Anthony PERROTIN

Monsieur Jacques BALLAY

Madame Véronique SAADÉ

Madame SAADÉ, après sa démission du Conseil Municipal, avait été remplacée par Madame RANGEARD

{délibération n° CM15112021-07 du 15 novembre 2021).Compte-tenu de la démission de Monsieur LE MOING du Conseil Municipal, il convient de désigner un(e)

nouvel(le) élu(e) pour la remplacer au sein du CCAS.

Madame FIORI informe que Madame Estelle BILLEAUD, membre de la Commission Vie sociale - Services à la

population, a émis le souhait d'intégrer le CCAS.

Madame le Maire propose donc la candidature de Madame BILLEAUD.

Délibération n°7 :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants, désigne Madame BILLEAUD pour remplacer Monsieur LE MOING

au sein du CCAS.

SUJET DIVERS

Information sur les travaux de réfection des allées du parc du Colombier

Monsieur BALLAY confirme que les allées du parc ne sont plus carrossables.

Monsieur PELLETIER informe que le coût estimatif des travaux est supérieur à 100 000,00 €.

Madame le Maire précise qu'il y a, au vu de ce montant, obligation de passer par une consultation {marché

public). Pour cette raison, au plus tôt, les travaux ne pourront débuter qu’à l'automne 2022.

20h14 : Monsieur BEAUFFRETON quitte la salle.

Monsieur PELLETIER commente un document projeté sur les différents aménagements envisagés.

20h19 : Monsieur BEAUFFRETON reprend sa place autour de la table.

S'ensuivent des échanges sur les matériaux et la nécessité d’améliorer l'éclairage de ce parc, d'installer des bancs

et d'éventuels autres aménagements.

Monsieur DOLÉ s'interroge sur les différentes lumières qui restent en permanence allumées à la bibliothèque du

Colombier mais aussi sur l'éclairage à l’entrée de l’école Notre-Dame du Donjon tous les matins, et tous les soirs,

même en été. Il demande si la Municipalité pourrait contacter l’école pour y remédier.

Madame le Maire répond qu’un changement pourrait certainement être effectué à la bibliothèque du Colombier.

Même s’il ne s’agit pas d’un éclairage sur la voie publique, Madame le Maire répond que l’école Notre-Dame du

Donjon sera contactée pour évoquer cette question de l'éclairage.

Informations sur les commandes, marchés et décisions

en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Commandes et marchés publics

Objet Entreprise Montant TTC

Eclairage de sécurité salles de judo / tennis de table et | REXEL LES HERBIERS 6 527,03 €

salle du Bois de la Folie Les Herbiers

Fournitures pour entretien divers bâtiments REXEL LES HERBIERS 1354,48 €

Les Herbiers

intervention sur chaudière école Françoise Dolto GEOSOLAIR 840,72 €

: Mouilleron-Saint-Germain

Fourniture de quincaillerie service espaces verts / WURTH FRANCE SA 660,89 €

voirie Erstein

Sonorisation festivités du 13 juillet 2022 LES BEQUILLES VERTES 2 750,00 €

_. Pouzauges hBarjo" - Fête du 13 juillet 2022 Sainte-Hermine

Entretien des ventilations divers bâtiments TEILLET BLANCHARD SARL 7 737,10€

Pouzauges

Spectacle MARILUCE DUO le 17 juin 2022 - Fête de la | ROCKWITHYOU 1 260,00 €

musique Val d'Erdre Auxence

Gants pour Services techniques, Gants + casques pour | WURTH FRANCE SA 482,75 €

travaux sous tension écoles Françoise Dolto et Jules Erstein

Verne

Animation VENT DES CIRQUES le samedi 27 août 2022 | ATLANTIC PROD SARL 1 125,48 €

- Apéros-contés / semaine récréative Saint-Nazaire

Antimousse divers bâtiments 7 D'ARMOR 826,80 €

Vannes

Réparation tondeuse Grillo A&MS GROUPE TECNAGRI 1 128,12 €

Pouzauges

Entretien tondeuse A&MS GROUPE TECNAGRI 794,58 €

Pouzauges

Fertilisation stade Jacques Chartier ECHO VERT ATLANTIQUE 2 319,22 €

Niort

Apport d'éléments organiques pour stade Jacques ECHO VERT ATLANTIQUE 1 045,00 €

| Chartier Niort

Fourniture de piquets bois 24 place de l'Eglise et rue | TRICHET ENVIRONNEMENT 438,48 €

Ferchaud de Réaumur Venansault

Pompe pour assainissement école Jules Verne SAS NORIA CONCEPTION HYDRAULIQUE 1 629,60 €

L'Herbergement

Fête de la musique du 17 juin 2022 : * Sonorisation BONJOUR LES FRANGLAIS GROUPE 600,00 €

des groupes de l'école JAMPHONIC

Mauléon

Entretien broyeur d'accotements AGRI VS SARL — SCAR 649,20 €

Saint-Mesmin

Gazon de regarnissage stades VERTYS 917,90 €

Fontenay-le-Comte

Fournitures divers bâtiments SONEPAR 834,48 €

Les Herbiers

PANORAMAG 6 - AVRIL/MAI/JUIN 2022. DEPLIANTS | IMPRIMERIE LIAIGRE 3 664,93 €

Petites Villes de Demain Pouzauges

Feu d'artifice du 13 juillet 2022 MILLE FEUX 5 500,00 €

Sainte-Gemme-La-Plaine

Désembouage de l'échangeur chaudière école Dolto GEOSOLAIR 982,92 €

Mouilleron-Saint-Germain

Peinture routière SIGNAUX GIROD OUEST 3 362,63 €

La Crèche

Nettoyage des avaloirs GAUBERT T.P 6 844,08 €

Pouzauges

Remise en état du CRAFTER avant le passage au GARAGE DE LA VALLEE 435,73 €

contrôle technique Pouzauges

Curage du dessableur du lac, curage du bassin d'orage | GAUBERT T.P 3 576,00 €

de l'Etoile et réparation de buses au lotissement Pouzauges

Régnault

Reprise de la ventilation vestiaires Jacob TEILLET BLANCHARD SARL 1 108,01 €

Pouzauges

Réparation du chariot télescopique JCB + révision des | M3 La Roche sur Yon 3 990,21 €

2000 heures Bellevigny

Ecran plasma sur chariot à roulettes pour projection + | OUEST SOLUTIONS INFORMATIQUES 1 503,60 €

accessoires. Récepteur d'affichage sans fil. Pouzauges

Baby-foot d'intérieur ELLES pour l'espace jeunes UGAP 1 018,50 €

Marne-La-Vallée

Spectacle "Rosita, la Marchande d'Eventails" pour LES MURMURES DE SHERAZADE 523,00 €

l'apéro-conté du 9 juillet 2022 Bazoges-en-Pareds

Urnes carton 30x30x90 cm blanche + 5 portes flyers BIKOM 2 664,00 €

A6 - Petites Villes de Demain Aubergenville

Echafaudage roulant TOTEM LINE 180 - Hauteur FIGOMEX 2 280,50 €

6.85m Saint-Herblain

Animation-spectacle "Clic-Clac, Zig-Zag, la Photo COMPAGNIE HIPPOTAMTAM 1 084,00 €Chaises pour cantine école Françoise Dolto WESCO 1 119,59 € Cerizay

Fourniture stades (peinture, attache filets, fanions) ACL SPORT NATURE 1 466,46 €

Beignon

Gazon fleuri rocade est ECHO VERT ATLANTIQUE 438,09 €

Niort

Location minipelle 24 place de l'Eglise et lotissement | VENDEE LOCATION - VLOK 622,03 €

Régnault Les Herbiers

Manège Le Musicavélo le 13/07/2022 BOURON BERNARD 550,00 €

Bretignolles-sur-Mer

Spectacle "la rencontre d'Aimé et Paulette" le LA COMPAGNIE DES ARTISANS REVEURS 870,00 €

06/08/2022 au clos du Vieux Pouzauges Fontenay-le-Comte

Flyers 20 000 exemplaires - Cartes petites villes de IMPRIMERIE LIAIGRE 516,96 €

demain Pouzauges

Arrachage d'une haie rocade est LES PAYSAGES GOBIN 3 667,20 €

Pouzauges

Travaux sur chaufferies divers bâtiments GEOSOLAIR 1 684,02 €

Mouilleron-Saint-Germain

Remplacement boitier de commande ascenseur du ABH ASCENSEURS PORTES AUTOMATIQUE 1 192,80 €

Colombier Pace

Outillage service bâtiments BERNER SARL 535,04 €

Saint-Julien-du-Sault

Outillage service Bâtiments BOSCHAT-LAVEIX 2 374,04 €

Lamballe

Mégohmmètre service Bâtiments SONEPAR 494,24 €

Les Herbiers

Caisses à outils service Bâtiments WURTH FRANCE SA 456,77 €

Erstein

interrupteurs différentiels divers bâtiments suite SONEPAR 2289,77€

contrôle SOCOTEC Les Herbiers

Réparation robot de tonte SAS MODIS-ESPACE EMERAUDE 566,65 €

Saint-Léger-sous-Cholet

Matériel informatique pour la mairie + PAVEO INFORMATIQUE 1 100,20 €

vidéoprojecteur Pouzauges

Tapis pour l'entrée de la Mairie INITIAL SAS 523,55 €

Stains

Remplacement de câbles sur les pare-ballons stade ACL SPORT NATURE 2 031,72 €

André Jacob Beignon

Taille d'arbres sur différents sites (Colombier, rue du | ARBRE ET PAYSAGE 1 728,00 €

Dolmen, Clos de Richebonne) La Petite-Boissière

Missions 2022 Office de Tourisme du Pays de Pouzauges 5 720,00 €

Pouzauges

Sortie Espace Jeunes du 18 août 2022 - Téparendu et | TEPACAP VENDEE-SENSASPORTS 432,00 €

Laser Game. Mesnard-la-Barotière

Remplacement des jets fontaine place de l'Hôtel de AQUATICAL 887,23 €

Ville Haute-Goulaine

Location de nacelle pour élagage du Colombier VENDEE LOCATION — VLOK 515,99 €

Les Herbiers

Produits d'entretien ORAPI HYGIENE ANGERS 5 555,58 €

Saint-Sylvain-d’Anjou

Projecteur sur pied RONDEAU FRERES 550,80 €

Les Herbiers

Fourniture électrique divers bâtiments SONEPAR 431,90 €

Les Herbiers

Expertise du sol stade Jacques Chartier SPORTALYS 4 392,00 €

Les Ponts-de-Cé

Blocs de secours chaufferie divers bâtiments WURTH FRANCE SA 774,00 €

Erstein

Mission de bureau de contrôle — Rénovation de la SER | APAVE NORD OUEST 5102,40 €

et de son parking La Roche sur Yon 4252,00 €EHT

Coordination SPS — Rénovation de la SER et de son MSB 3660,00 €

Les Sables d'Olonne 3 050,00 € HT parking

Travaux de tonte, de taille de haies, de désherbage,

débroussaillage dans divers espaces verts

10. Lot n°1 : tonte AREAMS 8 737,06 €

Les Herbiers 7 280,88 HT

. Lot n°2 : Taille des haies manuelle ARBORA 15 172,38 € Torfou 12 643,65 € HT

. Lot n°3 : taille au lamier ETA ROTURIER RAPHAEL 9 804,00 €

Sèvremont 8 170,00 € HT

. Lot n°5 : débroussaillage manuel AREAMS 11 037,60 €

Les Herbiers 9 198,00 € HT

y

Décisions

- Convention coupe de bois

Avec la société Les Paysages Gobin

Du 1° au 31 mars 2022 et du 1°" novembre 2022 au 31 mars 2023

Au Bois de la Folie, sur une surface de 21 ares

Pour un montant de 28,00 € l’are, soit 588,00 £ au total

Payable en une seule fois en 2022 dès réception de l’avis de somme à payer

20h38 : Madame le Maire lève la séance

11Envoyé en préfecture le 12/04/2022 PJ 1

REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 12/04/2022

TT pe Affiché le se ille de Département de la Vendée Po UZau g es ID : 085-218501823-20220404-CM04042022_01-DE

Arrondissement

de Fontenay le Comte

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 4 avril 2022

N° CM04042022-01

CPG

L'an deux mille vingt-deux, le quatre du mois d'avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville

de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous

la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.

Date de convocation : 29 mars 2022 Nombre de Conseillers : 29

Nombre de votants : 29

Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M

C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, M A. DIAS COUTO, M A. PERROTIN, M C. PRIOU, Mme I. BROSSET, Mme E. BILLEAUD, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N.

RIPAULT, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU M M. PRAUD, Mme E. RABILIER

formant la majorité des membres en exercice.

Excusés :

Mme L. BRISSEAU-JAUZELON Procuration à Mme M. DEVANNE

Mme S. BERTEL " Mme I. BROSSET

M F. RABAUD “ M JC MARCHAND

Mme M. LERAY # M A. PERROTIN

Mme M. RANGEARD # M D. DOLÉ

Secrétaire : Mme E. BILLEAUD

OBJET : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL — MISE À JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES

VU l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, portant sur la création, par le Conseil Municipal, de commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil Municipal, soit par

l'Administration, soit à l'initiative de l’un de ses membres :

VU la délibération n°CM15062020-02 du 15 juin 2020 par laquelle le Conseil Municipal a décidé de

créer 8 commissions pour le mandat 2020-2026 ;

CONSIDERANT que, suite aux démissions successives de Messieurs LE MOING et PRÉAU, membres

du groupe majoritaire « Rassemblés Pour Pouzauges », et à l’arrivée de Madame RABILIER au sein de

l’Assemblée délibérante, il convient de mettre à jour la composition de ces commissions :

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :

PROCEDE à la mise à jour de ses commissions comme indiqué ci-après :Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Jean-Claude MARCHAND

. La préparation et le suivi

des budgets communaux

Envoyé en préfecture le 12/04/2022

Reçu en préfecture le 12/04/2022

Affiché le re

ID : 085-218501823-20220404-CM04042022 _01-DE

Madame Lydie AVOINE

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Monsieur Christian PELLETIER

Madame Nicole FIORI

Monsieur Noël GODET

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Monsieur Alfredo DIAS COUTO

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Madame Sarah BERTEL

Monsieur Frédéric RABAUD

Monsieur Anthony PERROTIN

Monsieur Christophe PRIOU

Madame Isabelle BROSSET

Madame Estelle BILLEAUD

Madame Aurélie RABILLER

Monsieur Jérôme LANDA

Madame Marina LERAY

Monsieur Nicolas RIPAULT

Madame Elodie RABILIER

Monsieur Jacques BALLAY

Monsieur Didier DOLÉ

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Madame Sophie BÉNÉTEAU

Madame Monique RANGEARD

Monsieur Mickael PRAUD

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Missions

. Le commerce et l’artisanat

. Le centre-ville

. Le suivi des réunions de chantier

. Le tourisme

. Les relations avec l'Office de Tourisme

. L'animation des Labels

. Le suivi et l'organisation des Journées du

Patrimoine

. La réalisation d’un circuit découverte de la

ville en autonomie

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -— SUIVI DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Membres

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Madame Lydie AVOINE

Monsieur Alfredo DIAS COUTO

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Didier DOLÉ

Madame Monique RANGEARDEnvoyé en préfecture le 12/04/2022

Reçu en préfecture le 12/04/2022

Affiché le a

ID : 085-218501823-20220404-CM04042022_01-DE

SPORT

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Lydie AVOINE

Madame Aurélie RABILLER

Madame Isabelle BROSSET

Monsieur Frédéric RABAUD

Monsieur Jérôme LANDA

Monsieur Noël GODET

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Monsieur Christophe PRIOU

Madame Sophie BÉNÉTEAU

Monsieur Mickael PRAUD

. Le sport et les animations sportives

. L'étude des projets de futurs équipements

. Le planning des équipements sportifs

. La participation à l’Office Municipal des Sports

VIE CULTURELLE ET CITOYENNE

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Lydie AVOINE

. Le Forum des Associations

. Le Téléthon

. La réflexion autour de l'Espace de Vie Sociale (EVS)

. Le suivi du partenariat avec l'Ecole de Musique

. La Fête de la Musique

. Les festivités du 14 juillet

. Les animations estivales {Apéros contés,...)

. Le Gala des Talents

. Les animations de Noël

Madame Aurélie RABILLER

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Monsieur Christophe PRIOU

Madame Marina LERAY

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Monsieur Noël GODET

Madame Isabelle BROSSET

ENFANCE — JEUNESSE — AFFAIRES SCOLAIRES

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Missions

. Les services à l’enfance Madame Isabelle BROSSET . Les accueils périscolaires Madame Aurélie RABILLER . Les affaires scolaires Madame Estelle BILLEAUD

. Les chantiers Jeunes Monsieur Frédéric RABAUD . Le suivi de l'Espace Jeunes Madame Nicole FIORI . Le Conseil Municipal des Jeunes Madame Elodie RABILIER . Le Passeport du Civisme Monsieur Mickael PRAUDEnvoyé en préfecture le 12/04/2022

Reçu en préfecture le 12/04/2022

Affiché le Ære-

ID : 085-218501823-20220404-CM04042022_01-DE

ESPACE URBAIN — URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA VOIRIE

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Marie-Noëlle FRADIN

. Le suivi de l’Aire de mise en Valeur de

l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

. Le suivi des subventions Patrimoine

, Les autorisations liées au droit du sol

. L'aménagement de la voirie urbaine

. La signalétique

. L'éclairage public, les économies d'énergies et

le développement durable

. L'animation et le suivi du label Ville Prudente

Monsieur Anthony PERROTIN

Monsieur Christian PELLETIER

Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Monsieur Alfredo DIAS COUTO

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Frédéric RABAUD

Monsieur Noël GODET

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Monsieur Didier DOLÉ

Madame Sophie BÉNÉTEAU

ESPACE RURAL — PATRIMOINE COMMUNAL -— ESPACES VERTS

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Monsieur Christian PELLETIER

. Les voiries rurales

. La gestion des espaces naturels

. Le suivi du patrimoine

. Les travaux en régie

. Le fleurissement — Les plantations

. L'éducation à l’environnement

. Le suivi du concours Paysage de votre Commune

-Jardin’Arts

. Les plantations « Un bébé, un arbre »

. Les semis en pied de mur

. L'entretien du cimetière

Madame Sarah BERTEL

Monsieur Anthony PERROTIN

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Noël GODET

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Monsieur Jacques BALLAY

Monsieur Mickael PRAUD

VIE SOCIALE — SERVICES A LA POPULATION

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Nicole FIORI

. Les relations avec les ainés

. Les relations avec les personnes handicapées

. Les allocations citoyennes

. La reprise des concessions du cimetière

. Le Conseil des Sages

Membre:

Madame Sarah BERTEL

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Monsieur Anthony PERROTIN

Madame Marina LERAY

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Madame Estelle BILLEAUD

Monsieur Jacques BALLAY

Madame Monique RANGEARD

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Ont signé au Registre, tous les Membres présents.

F

(l TT Signé f

bn /Defanne

Da signature : 12/04/2022

Qulité : Maire de PouzaugesIN CC Pays de Pouzauges - Modèle GéoVendée

Les informations contenues sur les cartes ne sont pas contractuelles, elles ne peuvent en aucun cas engager la

responsabilité de la collectivité.