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Compte-Rendu - 1 Compte rendu cm mercredi 01 mars 2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte rendu cm mercredi 01 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
mercredi
01°"
mars
2023
à 20H00
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents
: DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline,
SABLAYROLLES
Rolande,
DEBOST
Bernard,
ARIS
Georg
OMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard, Patrice,
ANTHOINE-SAVARY
Kathia,
À
LACOUT
Philippe.
Procurations
: M.
ZIZZO
François
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
- Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à Mme
DUQUESNE
Céline
Mme
NITART
France
à Mme
SABLAYROLLES
Rolande
- M.
SIMON
Raphaël
à M.
DEBOST
Bernard
M.
CHIBANI
Franck
à M.
ARIS
Georges
- Mme
DORDE
Maéva
à Mme
ROMERO
Muriel
M.
SALTON
Gérard
à M.
LUPOTTO
Gérard
- M.
VRIGNON
Bertrand
à M.
BEUGNIET
Pierre
Mme
DUPONT
Martine
à M.
LACOUT
Philippe
Absentes
:
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie-Thérèse
- Mme
DOTTAIN
Laurence
Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande
— Quorum
: 12
/ 23
1)
Personnel
communal
: tableau
des
effectifs
2)
Projet
tennis
couvert
: bail
emphytéotique
de
30
ans
avec
le
Conseil
départemental
des
Alpes-maritimes-(montant
de
140
€ par
an
- surface
de
2 000
m°
environ)
3)
Projet
tennis
couvert
:
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
afin
d'obtenir
80
%
de
subventions
avec
la
participation
déjà
acquise
de
la Région
Sud
4) 5) 6) Projet
Tilleul
2
: demandes
de
subvention
7)
BHen-STEP{Station-d'épuration)-2022-
délibération
retirée
8)
Subventions
aux
associations
:
la
commune
accorde
une
subvention
de
500
€
au
Qwan
Ki
Do
pour
participer
au
déplacement
dans
la
région
parisienne
de
deux
escarènois
qualifiés
pour
la
Coupe
de
France
9)
Subventions
façades
et
décors
: ancienne
route
de
Lucéram
10)
Année
2022
: Récompenses
Brevet
: 50
€, Baccalauréat
: 150
€
11)
Den-d'un-terrain-
délibération
retirée
12)
Offres-de-coneceurs-
délibération
retirée
13)
Motion
Loups
: la
commune
réitère
les
dangers
de
la
prolifération
de
cette
espèce,
présente
maintenant
aux
abords
et
à proximité
des
habitations,
pour
la
sécurité
des
personnes
et
sollicite
l'action
du
Préfet,
seul
compétent
au
titre
. de
ses
pouvoirs
de
police.
14)
Voirie
communale
: instauration
de
zones
de
rencontre,
espaces
permettant
de
faciliter
la
cohabitation
et
le
déplacement
des
piétons
et
des
véhicules
dans
de
meilleures
conditions
et
en
plus
grande
sécurité.
15)
Quartier
Les
Prats
: servitudes
de
passage
de
canalisations
d'eau
potable
et
d'assainissement
: délibération
ajoutée
16)
Stationnement
anarchique
sur
le
territoire
de
la
commune
: un
stationnement
à durée
limitée
est
nécessaire
pour
éviter
la prolifération
des
véhicules
ventouses
: délibération
ajoutée
d
: délibération
retirée
- délibération
retirée
Les
délibérations
n°
4,
5,
7,
11
et
12
ont
été
retirées
- Les
délibération
n°15
et
16
ont
été
rajoutées
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité.
INFORMATIONS
:
Dimanche
05
mars
à
15H
- Salle
des
fêtes
: Thé
théâtre
- Mercredi
08
mars
à
14H
- Salle
des
fêtes
: Cinéma
Samedi
11
mars
: Paris-Nice
Challenge,
course
amateur
-
Dimanche
12
mars
:
Passage
du
Paris
Nice,
professionnel
Samedi
25
mars
à
14H
- Salle
des
fêtes
: Cinéma
-
Dimanche
O2
avril
:
Fête
de
l'Olivier
-
Bénédiction
des
Rameaux
Médiathèque
: Tous
les
mercredis
et
samedis
de
09H
à
12H
et
de
14H
à
17H.
Maison
France
Services
- 14,
rue
du
Château
- Tél
: 04
92
00
95
90
: CPAM,
CAF,
Sécurité
sociale,
Trésorerie
et
toutes
démarches
administratives
: du
lundi
au
vendredi
de
09H00
à
12H00
et
de
14H00
à
17H00.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Rolande
SABLAYROLLES
Docteur
Pierre
DONADEY
C2
\X
7
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
1
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
:
mairie@escarene:fr
Fax.
04
93
91
64
01