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Document publié le Mercredi 23 mars 2022 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 23 mars 2022 Une page)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
mercredi
23
mars
2022
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
le
Docteur
Pierre
DONADEY DUQUESNE
Céline,
Présents
:
DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Cl
SABLAYROLLES
Rolande,
DEBOST
Bernard,
ARIS
Georges,
François,
ROMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martine
CHIBANI
Franck.
à
Procurations
:
Mme
DUNAC
Michèle
à
M.
le
Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie-Thérèse
Mme
ANTHOINE-SAVARY
Kathia
à
M.
VALLAURI
Jean-Claude
Mme
DORDE
Maeva
à
Mme
DUQUESNE
Céline,
Mme
NITART
France
à
Mme
SABLAYROLLES
Rolande
Mme
DOTTAIN
Laurence
à
M.
DEBOST
Bernard,
M.
BRACCO
Patrice
à
M.
ZIZZO
François
M.
SALTON
Gérard
à
M.
LUPOTTO
Gérard,
M.
VRIGNON
Bertrand
à
M.
BEUGNIET
Pierre
Absent
:
M.
SIMON
Raphaël
Secrétaire
:
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie-Thérèse
1)
Personnel
communal
: délibération
relative
à
la création
d'un
emploi
aidé
2)
Comptes
administratifs
2021
: eau
et
assainissement,
pompes
funèbres
3)
Comptes
de
gestion
2021
: eau
et
assainissement,
pompes
funèbres
4)
Délibérations
budgétaires
: affectations
des
résultats
de
fonctionnement
5)
Budgets
2022
: eau
et
assainissement,
pompes
funèbres
Les
tarifs
communaux
de
l'eau
sont
parmi
les
plus
bas
du
département
6)
Hameau
forestier
: Avis
d'appel
à
candidature
pour
la
vente
d'un
terrain
pour
aménagements
en
vue
de
la
création
d'emplois
artisanaux
et/ou
industriels
: la société
AGPT,
présentant
un
projet
à même
de
correspondre
au
profil
recherché,
a été
retenue
7)
FIPDR
2022 :
Equipement
en
vidéo
protection
de
la
commune
et
liaison
numérique
avec
la Gendarmerie
8)
Subvention
façades
et
décors
: rue
du
Borghet
et
Place
Carnot
Modification
du
règlement
: afin
d'inciter
les
propriétaires
de
la Place
Carnot
et
de
la rue
Joseph
THAON,
la subvention
est
doublée,
comme
pour
les
façades
donnant
sur
la rue
du
Château,
par
rapport
aux
autres
façades
du
centre-ville
9)
Biens
vacants
sans
maître
: quartier
Pissandrus
Parcelle
section
C n°53,
d'une
contenance
de
1 825
m°
10)
Offres
de
concours
: quartier
Saint
Pancrace
11)
Motion
sur
la
future
ligne
5
du
tramway
: «
Le
conseil
municipal,
entend
affirmer
la
prise
en
compte
des
besoins
légitimes
des
territoires
et
habitants
de
L'Escarène
et
des
communes
de
nos
Vallées
de
la Communauté
de
communes
du
pays
des
Paillons
et
du
secteur
Est
de
la Métropole,
unis
dans
un
même
bassin
de
mobilité
et
de
vie »
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
INFORMATIONS
:
Elections
présidentielles
: les dimanches
10
et
24
avril
2022.
Elections
législatives
: les
dimanches
12
et
19 juin
2022.
Acquisition
du
bâtiment
de
la
gare
SNCF
:
L'acte
d'acquisition
de
ce
bâtiment
a été
signé
hier,
le mardi
22
mars
2022. “
Travaux
Col
de
Nice :
Ces
travaux,
pris
en
charge
par
le département,
ont
pour
but
de
préserver
la sécurité
et
la tranquillité
du
voisinage.
Création
d'un
trottoir,
chaussée
rétrécie
et
déviée,
feu
tricolore
récompense
pour
casser
la vitesse.
Rétablissement
de
la
chaussée
de
l'ancienne
route
de
Lucéram
:
Durée
des
travaux
: deux
mois.
Maison
de
services
au
public
-
14,
rue
du
Château
:Tél
:04
92
00
95
90
:CPAM,
CAF,
Sécurité
sociale,
Trésorerie
et
toutes
démarches
administratives
:du
lundi
au
vendredi
de
09H00
à
12H00
et
de
14H00
à
17H00.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01