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Procès Verbal - PV CM 10 12 25
Conseil Municipal - CM 250624
Convocation - convocation CM 24.10.2025 1
Convocation - convocation CM 10.12.2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 08h12 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 10.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE ARRONDISSEMENT D'APT
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en Mairie
MERCREDI 10 DECEMBRE 2025 A 18h
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal de la séance précédente,
Décisions du Maire,
1- Site Patrimonial Remarquable (SPR) : Elaboration d’un PVAP
2- Cession des parcelles AT 405 et 545, impasse Kléber Guendon
3- Vaucluse Ingénierie : adhésion
4- Bornes escamotables : périodes d'activation
5- Commissions communales : Création d’une Commission Patrimoine
6- DETR 2026
7- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
création d’un poste de garde champêtre chef principal
8- Personnel communal : Adhésion au contrat groupe Mutuelle Santé
9- Personnel communal : Chèques cadeaux
10- Décisions modificatives de crédits
Divers
Ménerbes, le 5 décembre 2025
Christian RUFFINATTO
Hôtel de Ville - 20, Place de l'Horloge - 84560 MÉNERBES
Tél. 04 90 72 22 05 - Télécopie 04 90 72 48 13 - contact@menerbes.fr - www.menerbes.fr Les Plus Beaux Villages de France”