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Convocation - convocation CM 09 12 2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Saint-Molf.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 09 12 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
à Saint-Molf, le 2 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
ordre du jour
Le conseil municipal de la commune de SAINT-MOLF se réunira en séance ordinaire
Le lundi 9 décembre 2024
à 19h00 en mairie
Décision modificative BP 2024 commune
Admissions en non-valeur : créances éteintes
Admissions en non-valeur : créances irrecouvrables
Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du budget
Attribution de compensation définitive 2024
Cap atlantique : fonds de concours 2024
Adhésion au contrat groupe pour la prévoyance des agents
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rs B . Cap Atlantique : renouvellement de la convention avec la SAFER
_S u1 . Cap Atlantique : rapports des délégations de service public
Questions et informations diverses
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Le Maire,
Hubert DELORME
Mairie - 1 rue des Épis - 44350 SAINT-MOLF - www.mairie-saint-molf.fr
Tél : 02.40.62.50.77 - Fax : 02.40.62.50.53 - accueil@saintmolf.fr