Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 09 12 2024
Convocation - convocation CM 10 12 2024
Déliberation - 2. liste deliberations affichage CM 12 06 2024
Conseil Municipal - invitation CM 17 06 2025 1
Convocation - convocation CM 15 01 2025
Conseil Municipal - invitation CM 17 06 2025
Convocation - Convocation 2024 12 12 1
Procès Verbal - PV signe CM 2023 06 13
Convocation - Convocation CM 19 02 2024
Conseil Municipal - invitation CM 23 06 2026
Convocation - Convocation CM 12 06 2024 1
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Saint-Molf.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12 06 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Aménagement du territoire,
à Saint-Molf, le 5 juin 2024
ee
ordre du jour
BB
OH
=
©
D
©
5H
SG
NE
&
&
À
Le conseil municipal de la commune de SAINT-MOLF se réunira en séance ordinaire
Le 12 juin 2024 à 19h00
(dix-neuf heures )
en mairie
Décision modificative BP 2024 commune
Correctif : affectation des résultats 2023
Correctif: BP 2024
Cap Atlantique : Fonds de concours modernisation d'équipements structurants
Demande de subvention DETR/DESIL 2024
Créations de poste : mise à jour du tableau des effectifs
Taxe de séjour 2025
Projet éducatif de territoire 2024-2027 et plan mercredi
Tarifs 2024/2025 : enfance, jeunesse, restaurant scolaire
. Tarifs : mini camps 2024
. Coût d’un élève pour l’année scolaire 2024/2025 (forfait communal école privée et
participation aux frais de scolarité des enfants hors commune)
12. Adhésion au CPTS du Pays Blanc
13. Validation de la consolidation de l'inventaire des zones humides et des zones de
sources dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme
14. ZAËENR : post concertation
Questions et informations diverses
Le Maire,
Hubert DELORME
Mairie - 1rue des Épis - 44350 SAINT-MOLF - www.mairie-saint-molf.fr s
Tél : 02.40.62.50.77 - Fax : 02.40.62.50.53 - accueil@saintmolf.fr É