Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 2023 T 39?preview=1
Arrêté - Arrete 2023 T 40
Arrêté - Arrete 2023 T 40?preview=1
Arrêté - Arrete 2023 T 38
Arrêté - Arrete 2023 T 36
Arrêté - Arrete 2023 T 28
Arrêté - Arrete 2023 T 25
Arrêté - Arrete 2023 T 36?preview=1
Arrêté - Arrete 2023 T 25?preview=1
Arrêté - Arrete 2023 T 38?preview=1
Arrêté - Arrete 2023 T 39
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 T 39)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU DOUBS ,
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2023/T-39
ANNULE ET REMPLACE N°2023-T-02
RELATIF A LA CIRCULATION
modifiant provisoirement l'arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu la demande présentée par l'organisme «ALBARON», le 11 octobre 2022, pour l'installation d'un spectacle de cirque à Métabief du SAMEDI 15 au DIMANCHE 16 JUILLET 2023,
Vu l'arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
ARRÊTE
RRRRRRRRRRR
Article 1 : Le stationnement sur une partie de la place Xavier AUTHIER sera interdit à tous véhicules du vendredi 14 juillet à 12h au lundi 17 juillet 2023 à 12h.
Article 2 : Durant cette période, les aires de stationnement situées sur la partie matérialisée en rouge seront réservées à l’organisation «ALBARON» afin d'y organiser un spectacle de cirque. Les voies d'accès aux propriétés riveraines seront maintenues à la libre circulation du public.
1/2 Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par l'organisateur pendant toute la durée de la manifestation.
Article 4 : À l'issue de la manifestation, l'organisateur sera tenu de rendre les lieux dans leur état initial et en tout état de cause dès le lendemain des manifestations à 12h.
Article 5 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'application du présent arrêté.
Article 6 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 10/07/2023,
2/2