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Déliberation - liste deliberations 11.04.2024 1
Déliberation - liste deliberations 22.02.2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 22.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 DECEMBRE 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13 Présents : 12 Votants : 13
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 22.02.2024-1 Diagnostic usages de bâtiments
communaux -
Présentation du cabinet S’AISINA
Pour
Contre
Abstention
Non votant
12
0
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
22.02.2024-2 D.U.P Ancien Hôtel Auriel Pour
Contre
Abstention
Non votant
Présentation
22.02.2024-3 Participation étude « audit des
services et futurs modes
d’exploitation » par le SMECMVD
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-4 Instauration prime pouvoir d’achat
agents communaux
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-5 Admissions en non-valeur Pour
Contre
Abstention
Non votant
12
01
1
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-6 Viabilisation terrains MSP : Choix de
l’entreprise
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-7 Transfert compétence « bornes de
recharge électrique » IRVE à la FDEL
Pour
Contre
Abstention
Non votant
11
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
L’an deux mille vingt quatre, le vingt deux février à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune
, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous
la présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes POUJOL, MICHEL-DARREYE, GAUCHER, BINET, BRUN, DROMAIN, M. LAQUIEZE,
POUMEYROL, LE HEN, BREULEUX, BARRIERE.
Absents : M.VERDIER
Procurations de Daniel VERDIER à Cécile MICHEL-DARREYE
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 22.02.2024-8 Acte d’engagement N° 2
Maitrise d’œuvre – Travaux ancienne
trésorerie
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-9 Avenant Lot n°2 – Travaux ancienne
Trésorerie
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-10 Convention mise à disposition
personnel –
SMDMCA
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-11 Création 2 postes d’Agent de Maitrise Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-12 Création poste d’ATSEM Principal
2ème classe
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-13 Acquisition d’un broyeur
d’accotements
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
22.02.2024-14 Engagement des dépenses
d’investissement : Autorisation du
Maire
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité