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Déliberation - liste deliberations 10.01.2025
Déliberation - liste deliberations 26.02.2025
Déliberation - liste deliberations 11.07.2025
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 juillet 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11 Présents : 10 Votants : 11
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 11.07.2025-01 Cheminement piéton RD 803 –
Convention d’intervention SDAIL –
Avenant n°1
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-02 Eglise Saint-Martin – Travaux
stabilisation, assainissement et mise
hors d’eau – Demande de
subventions
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-03 Marché de travaux – Réseaux
humides Rue du Chemin creux
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-04 OPAH – Règlement d’attribution des
aides communales
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-05 Compte Financier Unique (CFU) 2024
- Correctif
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-06 Frais de fonctionnement Ecole de
Saint-Céré
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-07 Tirage au sort Jurés d’assises 2026 Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
L’an deux mille vingt cinq, le 11 juillet, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune ,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous
la présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes BINET, MICHEL, POUJOL, GAUCHER M. LAQUIEZE, POUMEYROL, LE HEN, VERDIER,
BREULEUX
Absents : Mme BRUN,
Procurations : de Anne-Marie BRUN à Nadine GAUCHER
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 11.07.2025-08 CNAS- Suppression budget
assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votants
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.07.2025-09 Remplacement portes Salle de
Cinéma
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité