Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - avril 09 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 04 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 28 affiche liste des deliberations
Déliberation - mars 20 affiche liste des deliberations
Déliberation - septembre 2025 affiche liste des deliberations
Déliberation - janvier 18 liste des deliberations affiche
Déliberation - septembre 20 affiche liste des deliberations
Déliberation - janvier 22 affiche liste des deliberations
Déliberation - novembre 21 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 12 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 08 affiche liste des deliberations
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - avril 08 affiche liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DE LA
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Nombre de
membres :
en exercice 17
présents 11
votants 14
L’an deux mille vingt-cinq,
Le 8 avril à 19 heures 00,
le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire et publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick Le Boterff, Maire.
Date de convocation : 1er avril 2025.
Présents : Pierrick Le Boterff, Nicolas Simon, Bénédicte Harostéguy, Jean Hallier, Bernard Gougeon, Michèle Hallier, Philippe Grosset, Valérie Richard, Denis Jannot, Annaïg Colombe, Catherine Boudet.
Absents excusés : Nadège Niel, Nolwenn Niol Lanoë, Philippe Clément (pouvoir Philippe Grosset), Erwan Perrot (pouvoir Nicolas Simon), Élisabeth Sicot (pouvoir Michèle Hallier).
Absents : Bastien Cretté.
Secrétaire de séance : Michèle Hallier.
Délibération numéro : 20250201A
Objet : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025.
Délibération numéro : 20250202A
Objet : Convention avec l’ADMR de Peillac.
Délibération numéro : 20250203A
Objet : Adoption du compte financier unique de l’exercice 2024 pour le budget de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Délibération numéro : 20250204A
Objet : Affectation des résultats 2024 du budget communal sur l’exercice 2025.
Délibération numéro : 20250205A
Objet : Délibération votant les taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2025.
Délibération numéro : 20250206A
Objet : Passage à la nomenclature M57 : adoption des durées d'amortissement à défaut d’amortissement chez le bénéficiaire des subventions d’équipement versées.
Délibération numéro : 20250207A
Objet : Approbation du budget primitif 2025 de la commune.
Délibération numéro : 20250208A
Objet : Vote de subventions. Délibération numéro : 20250209A
Objet : Contributions à l’école Saint-Jugon de La Gacilly et à l’Ecole Saint-Michel de Redon pour deux élèves scolarisés en classes ULIS.
Délibération numéro : 20250210A
Objet : Chemins de randonnées, demande de subvention PDIPR 2025.
Délibération numéro : 20250211A
Objet : Création de 2 emplois d’adjoint d’animation à temps non complet à compter du 1er mai 2025.
Délibération numéro : 20250212A
Objet : Tableau des emplois à compter du premier mai 2025.
Délibération numéro : 20250213A
Objet : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de Saint-Perreux, avis du Conseil municipal.
Délibération numéro : 20250214A
Objet : Proposition de la Charte RGPD par Redon agglomération pour l’accès et l’utilisation du logiciel Eco Cito.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Michèle Hallier Pierrick Le Boterff.