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Compte-Rendu - download.php?id=51794
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Moulins en Bessin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - download.php?id=51794)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU CALVADOS REPUBLIQUE FRANCAISE
Canton de THUE ET MUE
COMMUNE de MOULINS EN BESSIN
14740 Moulins en Bessin, le 10/10/2023
A
Mesdames, Messieurs les
Conseillers (ères) Municipaux
Chers(es) Collègues,
J'ai l'honneur de vous faire savoir que le Conseil Municipal de la commune de Moulins-en-
Bessin se réunira à la Mairie (Martragny) le :
Lundi 16 Octobre 2023 à 19 heures 30
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal de Moulins-en-Bessin du 18 Septembre 2023.
ES
br
5.
Projet d'Aménagement et Développement Durable - PLUi
SDEC - Renouvellement des foyers -Fond vert - Rue Saint Martin à Cully
Cuve à fuel de la mairie
Enquête publique : Demande d'autorisation environnementale relative à l'exploitation d'un site de revalorisation de coquilles de Coquilles Saint Jacques à Saint Martin des Entrées
Questions et informations diverses
Veuillez agréer, Chers(es) Collègues, l'assurance de ma considération distinguée.
Véronique GAUMERD
Maire de Moulins-en-Bessin