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Procès Verbal - Liste des délibération examinées le 28 04 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibération examinées le 28 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Institutions publiques,
PUGLIE
Sen
Le
SITE
JATÉAUT
DE
LA
Grmnure
LE
Dion
t
Le
LE
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
- Eurométropole
de
Strasbourg
Village fleuri
de ee
Commune
nature
x
x
x
Village
étoilé
Culture et langue
régionales #
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2026
Adoptée
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Adoptée
Approbation
du
PV
du
31
mars
2026
Approbation
du
budget
primitif
2026
et
mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
Adoptée
de
fonctionnement
et en
section
d'investissement
di
.…
Adoptée
Actualisation
des
tarifs
de
la taxe
sur
la publicité
pour
2027
(TPE)
,
Cul
:
:
Adoptée
Adhésion
à la convention
de
participation
citoyenne
Echange
de
terrain
à
titre
gracieux
Commune
de
Holtzheim
/
Consorts
MASSART
(rue
des|
Report
au
Cigognes)
prochain
CM
Las
.
.
Adoptée
Désignation
des
membres
de
la commissions
communale
des
impôts
direct
(CCID)
.
Adoptée
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes électorales
Mise
à
disposition
à titre
gratuit
de
l’auditorium
au
profit
de
l'association
«
Le
Souvenir|
Adoptée
Français
»
Le
Maire
Vincent
SCHA
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