Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - x74grxudrkmw2qv
Procès Verbal - l52sgc68lzua20h
Procès Verbal - lbh88j14t1gdkh
Procès Verbal - ugqpxoxnedpg0jf
Déliberation - znne3n7jcn4b34i
Convocation - 0a4pa03fe22txk1
Déliberation - kukeormb4dnqec9
Déliberation - scjmyaacqdu34i0
Déliberation - sb4mpbv06wkic6
Déliberation - w6ayg45f1bpaxjp
Procès Verbal - fhx4boxnhz0xn33
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trept.
Lien du pdf (Procès Verbal - fhx4boxnhz0xn33)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE
DE
TREPT
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
NOVEMBRE
2023
Présents Eric
Morel,
Martine
Bert,
Patrick
Dambonville,
Martine
Grandjean,
Marc
David,
Karine
Guillot,
Sylvia
Saubin,
Jean-François
Varao
Josiane
Vendeville,
Bruno
Mugnier,
Christelle
Berger,
Gilles
Wegscheider,
Xavier
Fournet,
Céline
Marrou
Gérald
Wieland,
Chantal
Bertrand,
Christophe
Pirodon,
Delphine
Auclair
Pouvoirs
:
Serge
Roybin
donne
pouvoir
à
Martine
Grandjean
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Christelle
Berger
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
4
octobre
2023
à
l'unanimité
Ordre
du
jour:
2023-11-42
Finances
: décision
modificative
n°1
Madame
BERT
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
aux
réajustements
budgétaires
suivants
:
-_
Chapitre
11
Compte
60612
:
-
7
500
€
- Chapitre
11
Compte
60621
:
-
7
500
€
- Chapitre
11
Compte
60632 :
- 10
000
€
- Chapitre
65
Compte
65311
:
-
6
000
€
- Chapitre
65
Compte
65568
:
- 2
000
€
- Chapitre
65
Compte
65738
:
- 2
000
€
- Chapitre
65
Compte
65748
:
- 2
000
€
-_
Chapitre
12
Compte
6411
:
+
37
000
€
Pour
: 19
Contre
: O Abstentions
: 0 2023-11-43
Personnel
communal
: cadeau
de
départ
à
la
retraite
et
mutation
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
départ
à
la
retraite
de
Monsieur
Michel
Tixier
au
31
décembre
2023
et
de
la
mutation
de
monsieur
Cédric
Point
dans
une
autre
collectivité
à
compter
du
1er
janvier
2024.
Afin
de
marquer
la
reconnaissance
de
la
collectivité
envers
ces
2
agents
Monsieur
le
Maire
suggère
de
leur
offrir
un
cadeau.
ll
propose
d'offrir
un
bon
d'achat
de
2
000
euros
pour
Monsieur
Michel
Tixier
en
poste
dans
la
collectivité
depuis
36
ans
et
un
bon
d'achat
de
300
euros
pour
Monsieur
Cédric
Point.
Pour
: 19
Contre
: O0 Abstentions
: O
2023-11-44
Personnel
communal
: revalorisation
de
la
participation
de
la
commune
à
la
prévoyance
CDG
38
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Par
délibération
du
05
décembre
2019
le
conseil
municipal
avait
voté
l'octroi
d’une
participation
mensuelle
de
25
€
par
agent
souscrivant
un
contrat
prévoyance
contre
les
accidents
de
la vie.
Par
délibération
du
8
décembre
2022
le
Conseil
Municipal
a
proposé
d'atténuer
la
hausse
tarifaire,
par
une
revalorisation
de
la
participation
de
la
commune
de
25
€
à
32.50
€
pour
un
agent
à
temps
complet.
Les
ajustements
intervenus
le
1er
janvier
2023
n'ont
pas
suffi
à
restaurer
l'équilibre
financier
de
la
convention.
Aussi
une
nouvelle
hausse
tarifaire
de
12
%
va
s'appliquer
à
compter
du
er
janvier
2024.
ll est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'atténuer
cette
hausse
tarifaire
par
une
revalorisation
de
la
participation
de
la
commune
de
32.50
€
à
36
€.
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstentions
: O
2023-11-45
Personnel
communal
: suppression
et
création
de
poste
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Vu
ia
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
34
et
97,
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à
temps
non
complet,
Vu
le tableau
des
emplois,
Vu
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
21
novembre
2023 Considérant
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’adjoint
administratif
à
temps
non
complet
(17,30
heures
hebdomadaires)
en
raison
de
l'amplitude
d'ouverture
de
l'Agence
Postale
Communale
(20h
d'ouverture
hebdomadaire
+
1
h
de
vérification
de
caisse),
il est
proposé
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
administratif
à
17h30
et
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
à
21h
hebdomadaires,
à
compter
du
1°
décembre
2023. Pour
: 19
Contre
: 0
Abstentions
: O
Questions
diverses :
Vente
de
la
boucherie
suite
au
départ
du
boucher:
des
études
sur
l'opportunité
d’une
nouvelle
boucherie
sont
demandées
La
séance
est
levée
à
20h00
La
Secrétaire
Le
Maire,
Christelle
BERGER
Éric
MOREL