Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - ANNEXE 2026 14 PLAN DE DIVISIONS FONCIERES M JACQU
Déliberation - ANNEXE 2023 51 Annexe deliberation SICTIAM eclaira
unknown - ANNEXE 2023 73 Convention ENEDIS 1
Déliberation - ANNEXE 2023 80 DM N°1 ASSAINISSEMENT ET EAU
Déliberation - ANNEXE BIS 2023 139 Avis du domaine BOISBOUVIER 2
Arrêté - ANNEXE 2023 76 Contrat de mise a disposition terra
unknown - ANNEXE BIS 2025 61 CADASTRE COMMUNE ARSENTO
Arrêté - Arrete Municipal n°139 2023
Déliberation - ANNEXE 2022 130 DM N°1 FOURNIL 2022
Déliberation - ANNEXE 2024 104 DM N°1 DU BC 10500
unknown - ANNEXE 2023 139 D2779Plan de division BOISBOUVIER 1
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (unknown - ANNEXE 2023 139 D2779Plan de division BOISBOUVIER 1)
Thèmes du document : Industrie, Tourisme, Culture et patrimoine,
Commune
de
PEILLE
430,
chemin
de
Carcais
- Cadastre
section
F n°404
SCI
SYMANIPHI
PLAN
DE
DIVISION
FONCIERE
Echelle:
1/250
La
reproduction
de
ce
document
(plan)
est
strictement
réservée
.
Ce
document
(plan)
n'a
de
valeur
juridique
que
si celui-ci
est
tamponné
et signé
en
original
par
le Géomètre-Expert
DIVISION
DE
LA
PARCELLE
n°404
- LIGNE
DIVISOIRE
bornée
le 02.04.2022
avec
M. BOISBOUVIER,
définie
sur
le présent
plan
de
division
foncière,
et
reportée
sur
le Document
de
Modification
du
Parcellaire
Cadastral
n°1451G
vérifié
et
numéroté
le 09/06/2023
- DIVISION
PARCELLAIRE
:
Document
de
Modification
du
Parcellaire
Cadastral
n° 14516,
vérifié
et numéroté
le 09/06/2023
F n°473
-—--—-
1101"
m°
SCI
SYMANIPHI
Parcelle F n°404
Fn°472
185042"
mr
COMMUNE
DE
PEILLE
* : Contenance
cadastrale,
mêtres
carrés
fiscaux.
Une
superficie
a une
valeur
réelle
si le
descriptif
de
toutes
les
lignes
qui
composent
son
périmètre
résultent
d'un
BORNAGE.
Seul
le BORNAGE
qui
est
conseillé
garantit
les
limites.
- SERVITUDES
:
Servitudes
à créer
: sans
objet.
Servitudes
par
destination
du
père
de
famille
: non
dénoncées.
- SIGNATURES
DES
PARTIES
:
SCI
SYMANIPHI
—
COMMUNE
DE
PEILLE
LES
LIMITES
DE
PROPRIETE
( APPARENTES
OÙ
PRESUMEES
) NE
SERONT
GARANTIES
QU'APRES
BORNAGE
CONTRADICTOIRE
ET
SIGNATURE
D'UN
PV
DE
BORNAGE
; ET
DELIVRANCE
PAR
LES
ADMINISTRATIONS
COMPETENTES
D'UN
ARRETE
D'ALIGNEMENT
FIXANT
LES
LIMITES
DU
DOMAINE
PUBLIC
(routes
nationales,
départementales,
communales...)
LIMITES
INCERTAINES
NON
GARANTIES
:
=
=
=
APPLICATION
DU
PLAN
PARCELLAIRE
CADASTRAL,
À CONFIRMER
PAR
BORNAGE
CONTRADICTOIRE.
LA
CONSERVATION
DES
BORNES
ET
REPERES
DEFINISSANT
LES
LIMITES
SEPARATIVES
ET
LES
LIMITES
DE
PROPRIETE
RESTE
À LA
CHARGE
ET
SOUS
LA
RESPONSABILITE
DES
PROPRIETAIRES.
Si CES
BORNES
ET
REPERES
VENAIENT
À DISPARAITRE,
ILS
DEVRONT
ETRE
REMIS
EN
PLACE
PAR
UN
GEOMETRE
EXPERT.
INFORMATIONS
TECHNIQUES
:
Système
planimétrique
: RGF93-CC44
/
Précision
planimétrique
: +/-
5cm.
/
Rattachement
par
RTK
le 02.03.2022
Date
des
relevés
: 02
mars
2022
/
Date
du
dessin
: 18
mars
2022
La
flèche
“Nord”
positionnée
sur
le présent
plan
correspond
à celle
indiquée
sur
les
documents
existants
ou
fiscaux
(plan
cadastral).
Son
orientation
reste
approximative.
La
reprographie
de
ce
document
est
strictement
réservée.
Ce
document
(plan)
n'a
de
valeur
juridique
que
si celui-ci
est
tamponné
et
signé
en
original
par
le Géomètre-Expert.
Référence
dossier
: D2779-Division
- 12
Juin
2023
Format
du
présent
document
: 84
x 29.7
cm
Cabinet
LOPPIN
GEOMETRE
- EXPERT
+++
7, Rue
Antoine
Scofier
- 06340
LA
TRINITE
N° d'inscription
à l'Ordre
: 06595
Tél.
04
93
54
67
99
v+*
e-mail
: pierre.loppin@wanadoo.fr
So,
Nature
LIGNE
DVMSORE
—————————._———
Nature
X (m)
Y (m)
Borne Borne
Système
de
coordonnées
2054599.09
3187911.83
2054599.57
3187889.57
Pt DÂ
Point
non
matérialisé
D2 D3
2054566.37
3187862.56
Borne Marque
rouge
2054544.53
3187846.69
2054522.33
3187835.26
Bord
du
mur
de
clôture
2054521.67
3187838.62
: RGF93-CC44,
rattachement
RIK
le 20.12.2021
P€
Nature
POINTS
DE
REPERAGE
Nature
X (m)
Y (m)
R1
Angle
de
la remise
R2
Angle
de
la remise
R3
Angle
de
la villa
R4
Angie
de la
villa
Système
de
coordonnées
Angle
de
la villa
Angle
de
la villa
Angle
de
la villa
Angle
du
pool
house
: RGF93-CC44,
rattachement
RIK
le 20.12.2021
2054545.37
3187868.43
2054508.24
3187860.77
2054500.97
3187870.86
2054509.26
3187887.62
S
g
*z
F4
COMMUNE
DE
PEILLE
eur
SIGNE
470
DMSoRE
Ce)
Contenance
cadastrale
: 185
042
m°
Bome
chênes
.
27.00
F n°473
Bone
Limite
incertaine
non
garantie
:
Contenance
cadastrale
: 1101
n°
confier
par
Danoge
ra
à
Le
2 24.
clôture
=
Msoge
l
—#—
Marque ce
S
/
|
Mr
REP
ITTTÉ
Mur
dE
clôture
VD
/
st 1
/
®
X
/
F n°367
DE
SCI
SYMANIPHI
/
/
F n°434
R6
X /
EZ
/
=
ile pce
ner gr
d
/
EC
confirmer
par
bornage
contradictoire.
/
CZ
F n°370
/
MLLAZ
/
° /
R7
/
/
Je,
&y
Ce document (plan) n'a de valeur juridique que si celui-ci est tamponné et signé en original par le Géomètre-Expert éservée . < La reproduction de ce document (plan) est strictement r
AR Prefecture
006-210600912-20231204-2023_139-DE Reçu le 05/12/2023