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Procès Verbal - Ordre du jour du CM n°6 du 17 septembre
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM n°6 du 17 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
ODARS
31450
MAIRIE
DE
ODARS
16
Allée
des
Pyrénées CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°6-2025
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
le :
Mercredi
17
septembre
2025
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
lien
de
visio-conférence
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
participer
en
présentiel
et pour
le public :
https://calendar.app.google/UjpLwQVim3aztCGK7 ORDRE
DU
JOUR :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
18 juin
2025
Approbation
des
attributions
de
compensations
2025
(AC)
2.
Validation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
R © D.
Transférées
(CLECT)
Tarification
sociale
des
cantines
: augmentation
du
tarif de
la cantine
Renouvellement
de
la convention
à
1 €
.
Création
de
trois
emplois
non
permanents
d’adjoint
territorial
d’animation
pour
accroissement
temporaire
d’activité
Ouverture
de
la médiathèque
et autorisation
de
signer
la convention
d’objectifs
avec
le Département
Renouvellement
de
la
Convention
pour
les
mesures
de
débit-pression
des
poteaux
incendie,
annule
et remplace
la Délibération
du
26/06/2024
.
Solidarité
logement
: Signature
de
la Convention
Intercommunale
d’Attribution
(CIA)
des
logements
sociaux
entre
le
Sicoval,
les
bailleurs
sociaux
et
les
communes Convention
de
partenariat
avec
le Sicoval
pour
les
formations
BAFA-BAFD
10.Convention
de partenariat
avec
Fourquevaux
pour
le Jeu
des
6 clochers
11.Désignation
de
la
nouvelle
entreprise
pour
remplacer
l’entreprise
COUCOUREUX
(lot
n°7
des
travaux
Repenser
le
cœur
d’Odars),
suite
à
sa
mise
en
liquidation judiciaire.
12.Pour
information
-
Devis
supplémentaires
des
travaux
-
Arrêt
du
projet
de
révision
du
SCoT
grande
agglomération
toulousaine
=
RGPD
: Mutualisation
avec
le SICOVAL
-
Droit
de
préemption
Fait
à Odars,
10/09/2025
Patrice
ARSÉGUEL,
Mai