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Déliberation - ojcm250612
Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm250612)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports,
COMMUNE DE LIMOGES
-- --
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JUIN 2012
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
1 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau
potable et de l'assainissement - Année 2011
M. LE MAIRE
2 Budget principal et budgets annexes - Comptes administratifs de
l'exercice 2011
Bernard EBENSTEIN
3 Comptes de gestion de l'exercice 2011 - Approbation Catherine BEAUBATIE
4 Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats
d'exploitation de l'exercice 2011
Hugues FOUBERT
5 Exercice budgétaire 2012 - Décision modificative n°1 au Budget
Primitif 2012
Bernard EBENSTEIN
6 Emprunts garantis par la Ville Jean DANIEL
7 Protocole de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse des
Dépôts et Consignations
Catherine BEAUBATIE
8 Requalification de l'entrée Est de la Ville de Limoges - Secteur des
Casseaux - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville
de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges
Métropole
Bernard VAREILLE
9 Programme de Rénovation Urbaine de Beaubreuil - Réhabilitation
de halls d'immeubles - Aménagement des squares de la Forêt et du
Printemps - Convention - Attribution de marchés
Laurent DEBRACH
10 Foyer des Coutures - Destruction-reconstruction - Convention de
mandat
Marie-Paule BARRUCHE 11 Extension de la chambre funéraire municipale - Rue
Charpentier/Impasse Babeuf - Travaux en 16 lots - Attribution de
marchés
Francis BARRET
12 Direction de l'Eau - Groupement de commandes - Accord-cadre -
Attribution de marchés - Conventions - Avenants - Mise en place
du prélèvement à échéance - Syndicat Contrat de Rivière
Gartempe
Pierre LEFORT
13 Laboratoire régional de contrôle des eaux - Convention de
partenariat entre la Ville et la Chambre d’agriculture de la Haute-
Vienne
Pierre LEFORT
14 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
15 Autorisations d'urbanisme Jean-Pierre GAILLARD
16 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2012/2013 Sylvie DESPROGES-PEYROUX
17 Attribution de subventions Bernard EBENSTEIN
18 Société Anonyme Sportive Professionnelle Limoges CSP -
Convention de partenariat - Saison 2012-2013
Sandrine ROTZLER
19 Musée des Beaux-Arts - Exposition Corinne Gourré - Convention
Contrat de contribution à une oeuvre collective avec les éditions
Palette
Sylvie BOURANDY
20 Opéra Théâtre - Coproductions - Conventions de partenariat -
Demande de subvention - Orchestre de Limoges et du Limousin -
Tarifs
Huguette TORTOSA
21 Bibliothèque francophone multimédia - Règlement intérieur -
Conventions - Demande de subvention
Gülsen YILDIRIM
22 Musée de la Résistance - Adoption de divers règlements -
Conventions de partenariat - Tarifs
Sylvie BOURANDY
23 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle
2012-2013 - Conventions de partenariat
Nathalie NATHAN-DENIZOT
24 Centres Culturels Municipaux - Conventions de partenariat -
Contrats de coproduction - Tarifs de la saison 2012-2013
Arnaud BOULESTEIX
25 Manifestations estivales - Galerie des Hospices - Demandes de
subventions - Conventions - Tarifs
Huguette TORTOSA
26 Sites archéologiques - Crypte Saint Martial - Attribution de
marché - Villa Brachaud - Convention avec l'Etat pour les ateliers
du service Ville d'art et d'histoire
Sylvie BOURANDY
27 Demande de subvention au titre de l'enseignement artistique -
Convention avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles
du Limousin
Lydie DÉLIAS
28 Maison traditionnelle de la Boucherie - Nouveau règlement
intérieur
Nézha NAJIM
29 Festival Richard Cœur de Lion - Convention avec l'association
Richard en Occitanie
Chantal MISME 30 Avenant financier à la convention conclue entre la Ville de
Limoges et l'association Eclats d'Email Jazz Edition
Martin FORST
31 Documentaire "Les Folies de la Borie / Un jardin des sons et des
lumières" - Convention avec Morgane Groupe
Noémie NADAM
32 Convention entre la Ville de Limoges et l'Etat - Signalisation
culturelle et touristique de l'A 20
Bernard VAREILLE
33 Marchés de plein air - Création d'un marché dominical à Landouge
Marché de Noël 2012
Catherine BEAUBATIE
34 Désaffectation d'une partie des locaux de l'école élémentaire
Marcel Madoumier
Bernadette TROUBAT
35 Espaces de préscolarisation - Convention de partenariat entre la
Ville de Limoges et l'Education Nationale
Josette BALANCHE
36 Restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon - Phase
II : construction d'un restaurant scolaire - Attribution de marchés
Patrick CHARLES
37 Transports scolaires - Conventions avec la STCL et l'association
Limoges USEP
Olivier DUCOURTIEUX
38 Restructuration et extension de la crèche Joliot Curie - Demande
de financement et autorisations d'urbanisme
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
39 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Etablissements d'accueil de
la petite enfance - Conventions - Avenant
Sylvie BAUDU
40 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de
la Ville de Limoges aux associations et à l'opération Ville Vie
Vacances - Année 2012
Marie-Paule BARRUCHE
41 Insertion sociale et professionnelle - Entretien des espaces publics
du Val de l'Aurence, de La Bastide, du Vigenal et de Beaubreuil -
Construction d'un bar sans alcool - Groupement de commandes -
Avenant
Laurent DEBRACH
42 Centre social de La Bastide - Conventions de partenariat avec le
Département de la Haute-Vienne et le Centre Hospitalier Esquirol
Josette DIOP
43 Dispositif "Passeurs d'images" - Convention de partenariat avec
l'association "Brive Média Culture"
Zéphirin MOWENDABEKA
44 Organisation d'un service de transport à destination de diverses
bases de plein air en faveur des centres de loisirs associatifs de
Limoges pour l'année 2012
Francis DAULIAC
45 Installations sportives - Règlement intérieur de l'aire de lancer de
marteau - Stade d'honneur de Beaublanc - Terrain de football en
gazon synthétique de La Bastide - Avenants
Claude BOURDEAU
46 Clubs sportifs - Versements d'acomptes pour la saison 2012-2013 -
Conventions de partenariat
Sandrine ROTZLER
47 Manifestations sportives - Challenge Limoges-Cité Aventure -
Urban Athlé - Limoges Grandeur Nature - Les Boucles de la
Porcelaine
Geneviève MANIGAUD
48 Séjour "Sportez-vous bien au Lioran" - Opérations mercredis
sportifs et samedis d'éveil, Printemps sportifs, Sportez-vous bien à
Limoges
Daniel BADOU 49 Equipements sportifs - Patinoire olympique municipale -
Redevances et tarification 2012-2013 - Convention avec
l'Université
Jeanine GAUTHIER
50 Centre Médico-Sportif de la Ville de Limoges - Fonctionnement -
Tarifs
Claude LANFRANCA
51 Espaces verts - Matériels horticoles - Attribution de marchés -
Plan Ecophyto 2018 - Convention avec la Chambre d'Agriculture
et la Chambre régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt
Henri SOUFFRON
52 Effacement de réseaux au village du Mas Blanc - Désignation du
S.E.H.V. en tant que maître d'ouvrage de l'opération
Aline BIARDEAUD
53 Infrastructures routières - Réaménagement de l'avenue de Louyat
et de la rue de Corgnac - Installations d'éclairage public et de feux
de trafic - Entretien et maintenance - Groupements de commandes
Stéphane DESTRUHAUT
54 Fourniture de mobilier urbain - Marché de location et de
maintenance de sanitaires publics - Avenants
Gülsen YILDIRIM
55 Stationnement - Réalisation d'aménagements contre le
stationnement illicite - Tarifs
Stéphane DESTRUHAUT
56 Parc automobile - Acquisition de véhicules pour l'année 2012 -
Attribution de marchés - Fourniture de carburant - Avenant
Laurent DEBRACH
57 Patrimoine bâti - Prestations de maintenance et de service -
Fournitures diverses - Attribution de marchés - Groupements de
commandes - Avenant
Jean-Pierre GAILLARD
58 Marché public de fourniture et d'acheminement de gaz naturel -
Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande -
Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de
Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole -
CCAS - Caisse des Ecoles - Régie Municipale de l'Abattoir -
Avenant n° 1
Jean-Marc CHABRELY
59 Services municipaux - Acquisition d'une presse OFFSET et de
diverses fournitures - Attributions de marchés - Groupement de
commande - Avenant
Ghislaine GASTALDIN
60 Fournitures et prestations informatiques - Groupements de
commandes - Attributions de marchés
Philippe REILHAC
61 Centre de Vaccinations - Convention avec l'Agence Régionale de
Santé du Limousin
Christiane DUPUY-RAFFY
62 Cotes irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercices 1984 à
2011
Jeanine GAUTHIER
63 Personnel communal - Approbation de différentes décisions Francis BARRET
64 Actions de développement social urbain - Rapport annuel
d'activités 2011
M. LE MAIRE
65 Rapport concernant la Société d'Equipement du Limousin -
Approbation
Jean DANIEL
66 Rapport concernant la Société des Transports en Commun de
Limoges - Approbation
Claude BOURDEAU 67 Rapport concernant la Maison du Limousin - Approbation Bernadette TROUBAT
68 Syndicat de Transport d'Eau Potable de l'Ouest de Limoges -
Rapport annuel d'activités 2011 - Communication
Pierre LEFORT
69 Rapport concernant les délégations de services publics -
Communication
Claude LANFRANCA
70 Université de Limoges - Conseil d'administration - Conseil des
Etudes et de la Vie Universitaire - Désignation de représentants de
la Ville
M. LE MAIRE
71 Commissions et délégations du Conseil municipal - Conseil
d'administration de la régie municipale de l'Abattoir - Désignations
M. LE MAIRE
72 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Bernard EBENSTEIN
2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2011
2-1 Budget Principal - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-2 Budget Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-3 Budget Laboratoire régional de contrôle des eaux Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-4 Budget Pompes funèbres Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-5 Budget Crématorium Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-6 Budget Lotissements Ville de Limoges - Service Public Administratif - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-7 Budget Transports scolaires Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation
2-8 Budget Golf municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Compte administratif de l'exercice 2011 - Approbation Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Hugues FOUBERT
4 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2011
4-1 Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2011
4-2 Budget eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011
4-3 Budget pompes funèbres Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011
4-4 Budget crématorium Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011
4-5 Budget transports scolaires Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011
4-6 Budget golf municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011 Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Jean DANIEL
6 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE
6-1 Office Public de l'Habitat de Limoges Métropole - Acquisition VEFA 4 logements Résidence de l'Escale 31 avenue Georges et Valentin Lemoine à Limoges - Emprunts d'un montant total de 248 395 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6-2 Office Public de l'Habitat de Limoges Métropole - Réhabilitation de 106 logements 52 à 58 rue Rhin et Danube à Limoges - Emprunt d'un montant de 1 272 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6-3 Fondation des Amis de l'Atelier - Reconstruction d'un ESAT de 101 places ZAC de la Ribière à Limoges - Emprunt d'un montant de 3 432 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6-4 SAS Limoges Biomasse Energie - Construction d'une centrale de cogénération issue de biomasse - Emprunt d'un montant de 14 450 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6-5 Eglise Evangélique de Limoges - Translation d'hypothèque Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
9 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE BEAUBREUIL - RÉHABILITATION DE HALLS D'IMMEUBLES - AMÉNAGEMENT DES SQUARES DE LA FORÊT ET DU PRINTEMPS - CONVENTION - ATTRIBUTION DE MARCHÉS
9-1 Programme de Rénovation Urbaine - Quartier Beaubreuil - Participation financière à la réhabilitation de halls d'immeubles
9-2 Programme de Rénovation Urbaine de Beaubreuil - Secteur Fabre d'Eglantine - Aménagement des squares de la Forêt et du Printemps - Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Pierre LEFORT
12 - DIRECTION DE L'EAU - GROUPEMENT DE COMMANDES - ACCORD-CADRE - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - CONVENTIONS - AVENANTS - MISE EN PLACE DU PRÉLÈVEMENT À ÉCHÉANCE - SYNDICAT CONTRAT DE RIVIÈRE GARTEMPE
12-1 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole pour l'entretien des réseaux publics d'eau et d'assainissement et la construction des branchements au réseau d'assainissement sur le territoire de Limoges
12-2 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole dans le cadre de la Certification Qualité/Sécurité/Environnement des activités des Directions de l'Eau et de l'Assainissement
12-3 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole dans le cadre de l'enquête de satisfaction triennale réalisée auprès des abonnés d'eau et d'assainissement
12-4 Aménagement et mise aux normes des ouvrages d'eau et d'assainissement en matière de sécurité des travailleurs - Attribution de l'accord-cadre
12-5 Modification des installations de stockage et de dosage de réactifs de la station d'eau potable de La Bastide - Attribution des marchés
12-6 Station des eaux de La Bastide - Réaménagement de la voirie - Réhabilitation du réseau d'assainissement - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales - Attribution des marchés
12-7 Avenant n° 11 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Bonnac la Côte - Application de la participation pour voirie et réseau (PVR)
12-8 Fournitures spécifiques à l'exploitation du réseau de distribution d'eau potable - Lot n° 3 : Fourniture de pièces de réparation pour les canalisations et les branchements - Avenant n° 2 12-9 Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Limoges et de la Haute-Vienne relative à une action régionale sur la découverte économique à partir de visites d'entreprises
12-10 Mise en place du prélèvement à échéance pour le règlement des factures d'eau - Autorisation à la Trésorerie Principale de Limoges Municipale de proposer le prélèvement automatique lors des demandes d'échelonnement de paiement
12-11 Syndicat mixte fermé Contrat de Rivière Gartempe - Approbation du projet de statuts modifiés Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Philippe REILHAC
14 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
14-1 Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 18 rue de la Perdrix et appartenant à la SCI des Rochers
14-2 Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 237 rue Armand Dutreix et appartenant à M. et Mme Cassereau-Rousselot
14-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, 4VC Petit Faubourg Manigne et appartenant aux consorts Figueras
14-4 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Armand Dutreix et rue Fustel de Coulanges et appartenant à l'entreprise Jouanny
14-5 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "La Grande Pièce" et appartenant à M. Lanthonie
14-6 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, impasse des Trois Châtains, 24, impasse Lelong et 22, allée de Seto et appartenant à la société Sogefimur
14-7 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 22, rue Jean- Baptiste Laplagne et appartenant à Mme Hirat
14-8 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 26, avenue Foucaud et appartenant au Syndicat des Copropriétaires
14-9 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue d'Isle et rue Jules Vallès et appartenant au Conseil Général de la Haute-Vienne
14-10 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue René Caillé et appartenant à l'OPHLM
14-11 ZAC de Montevert - Cession des lots numéros 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 à la Société Terre et Patrimoine
14-12 Domaine communal - Cession d'ensembles immobiliers sis à Limoges 14 à 40 et 17 à 31, allée Louis Jouvet à la SCI du Parc Thuillat 14-13 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges 203, avenue Baudin à M. Dos Santos Goncalves et Mme Frayssines
14-14 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Fernand Malinvaud à la SARL des Prades
14-15 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges 38, rue de Nexon à M. et Mme Teixeira-Lopes
14-16 Domaine communal - Location par bail emphytéotique d'un ensemble de locaux à usage de bureaux et professionnels sis à Limoges, rue Edouard Michaud au profit de la SELI
14-17 Domaine communal - Constitution d'un droit de passage et d'aqueduc sur une parcelle appartenant à la Ville de Limoges, sise rue Jean Chassagne
14-18 Domaine communal - Parcelles de terrain sises à Limoges, impasse des Trois Châtains et avenue de Locarno - Constitution d'une servitude de cour commune au profit de l'ensemble immobilier sis à Limoges 24, impasse Lelong - allée de Seto en cours d'acquisition par la SCI Julaubris
14-19 Immeuble municipal situé à Limoges 18, rue de la Perdrix - Convention d'occupation entre la Ville de Limoges et l'association "Les Chantiers des Chemins Jacquaires en Haute-Vienne"
14-20 Quartier de la Cathédrale - Conventions entre la Ville de Limoges et la copropriété rue Neuve Saint-Etienne, "Résidence la Cathédrale"
14-21 Résidence des Pousses - Travaux de sécurisation
14-22 Domaine communal - Installation de matériaux d'isolation en surplomb d'une emprise communale sise à Limoges 72, avenue Emile Labussière - Parc Victor Thuillat - Convention d'occupation du domaine communal avec la société Thuillat
14-23 Bureau de poste de Landouge - Acte de location entre la Ville de Limoges et la Poste - Avenant n° 1
14-24 Domaine communal - Implantation d'un bâtiment technique sur une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Lebon - Convention avec France Télécom
14-25 Implantation de deux lignes électriques souterraines sur des parcelles municipales sises à Limoges, au lieudit "Le Mas Jambost" - Convention avec Electricité Réseau Distribution France
14-26 Lotissement "Le Clos de la Vienne" - Transfert de voie privée ouverte à la circulation publique dans le domaine public communal
14-27 Incorporation au domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Mignet 14-28 Incorporation au domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Jean-Baptiste Laplagne
14-29 Incorporation au domaine communal - Droits indivis sur une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Cruche d'Or Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Bernard EBENSTEIN
17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
17-1 Réalisation de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Mas Rome - Subvention à la Société d'Equipement du Limousin
17-2 Attribution de subventions Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Sylvie BOURANDY
19 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - EXPOSITION CORINNE GOURRÉ - CONVENTION - CONTRAT DE CONTRIBUTION À UNE OEUVRE COLLECTIVE AVEC LES ÉDITIONS PALETTE
19-1 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Exposition Corinne Gourré
19-2 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché - Contrat de contribution à une œuvre collective avec les Editions Palette Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
20 - OPÉRA THÉÂTRE - COPRODUCTIONS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DEMANDE DE SUBVENTION - ORCHESTRE DE LIMOGES ET DU LIMOUSIN - TARIFS
20-1 Convention de coproduction pour la réalisation d'une nouvelle production de "Rigoletto" avec l'Opéra de Tours et l'Opéra de Reims
20-2 Convention de coproduction pour la réalisation d'une nouvelle production de "Wozzeck" avec l'Opéra d'Avignon, la Péniche Opéra, l'Opéra de Reims et l'Opéra de Rouen Haute Normandie
20-3 Convention de coproduction et d'exploitation d'une nouvelle production d' "Orphée et Eurydice" avec la Scène nationale de Besançon et le Théâtre Jean Lurçat - Scène nationale d'Aubusson
20-4 Convention avec la société Nemo Music pour la diffusion du spectacle chorégraphique "Quelque Chose de Carmen"
20-5 Convention de partenariat entre l'Opéra Théâtre et l'association Eclats d'Email Jazz Edition pour l'accueil de spectacles en commun lors du Festival Eclats d'Email Jazz Edition 2012
20-6 Concert "Cordes classiques - Temps modernes" - Demande de subvention à la SACEM
20-7 Tarifs de vente des concerts de l'Orchestre de Limoges et du Limousin en Région
20-8 Tarifs des billets, abonnements, services de l'Opéra Théâtre pour la saison 2012/2013 - Modalités complémentaires Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Gülsen YILDIRIM
21 - BIBLIOTHÈQUE FRANCOPHONE MULTIMÉDIA - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - CONVENTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION
21-1 Bibliothèque francophone multimédia - Modification des modalités d'utilisation de la salle de conférences et adaptation du règlement intérieur à ces nouvelles dispositions
21-2 Bibliothèque Francophone Multimédia - Convention avec l'Université de Limoges - Participation au plan de conservation partagée des périodiques en Limousin
21-3 Bibliothèque Francophone Multimédia - Convention de partenariat avec le Centre Inter-Régional de Développement de l'Occitan (CIRDOC)
21-4 Bibliothèque Francophone Multimédia - Acquisition d'un manuscrit du XVème siècle Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Sylvie BOURANDY
22 - MUSÉE DE LA RÉSISTANCE - ADOPTION DE DIVERS RÈGLEMENTS -
CONVENTIONS DE PARTENARIAT - TARIFS
22-1 Musée de la Résistance - Règlements
22-2 Musée de la Résistance - Conventions de partenariat avec les Villes de Le Chambon-sur-Lignon et de Tulle (Musée de la Mémoire et des Industries Tullistes)
22-3 Musée de la Résistance - Convention avec l'association des Amis du Musée de la Résistance de Limoges
22-4 Musée de la Résistance - Convention avec l'Académie de Limoges
22-5 Musée de la Résistance - Convention avec Cezam Limousin - ACELIM
22-6 Musée de la Résistance - Vente de livres et de produits dérivés Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Nathalie NATHAN-DENIZOT
23 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES - PROGRAMME D'ANIMATION CULTURELLE 2012- 2013 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
23-1 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle 2012-2013
23-2 Conservatoire de Limoges - Avenant à la convention de partenariat avec le lycée Suzanne Valadon - cursus danse
23-3 Convention entre la Ville de Limoges et la Société d'exploitation des cafés ERREL Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Arnaud BOULESTEIX
24 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - CONTRATS DE COPRODUCTION - TARIFS DE LA SAISON 2012-2013
24-1 Centres Culturels Municipaux - Conventions de partenariat avec diverses structures
24-2 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012/2013 - Collaborations diverses dans le cadre des ateliers et stages
24-3 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012-2013 - Conditions d'accueil des groupes de musiques actuelles dans les locaux de répétition du Centre Culturel Municipal John Lennon
24-4 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012-2013 - Conventions entre la Ville de Limoges et diverses structures sociales ou médico-sociales
24-5 Centres Culturels Municipaux - Convention de partenariat avec la Société d'Equipement du Limousin - Cœur de Limoges
24-6 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012-2013 - Reconduction du partenariat avec les accueils de loisirs - Conditions d'accès des enfants aux stages vacances proposés dans les Centres Culturels Municipaux
24-7 Centres Culturels Municipaux - Scène Conventionnée pour la Danse - Contrats de coproduction
24-8 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012/2013 - Tarifs des entrées aux spectacles et mesures diverses
24-9 Centres Culturels Municipaux - Modification des tarifs des stages et ateliers Conseil Municipal du 25 Juin 2012
_____
Rapporteur : Huguette TORTOSA
25 - MANIFESTATIONS ESTIVALES - GALERIE DES HOSPICES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS - TARIFS
25-1 Galerie des Hospices - Exposition de l'été 2012 - Adoption du plan de financement - Demande de subventions
25-2 Galerie des Hospices - Exposition de l'été 2012 - Dispositions complémentaires
25-3 Galerie des Hospices - Gestion des catalogues et documents des expositions
25-4 "Musiques au Musée" - Convention triennale de partenariat avec le Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest
25-5 Convention de billetterie avec l'Office de Tourisme pour les spectacles folkloriques du festival de Confolens Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
26 - SITES ARCHÉOLOGIQUES - CRYPTE SAINT MARTIAL - ATTRIBUTION DE MARCHÉ - VILLA BRACHAUD - CONVENTION AVEC L'ETAT POUR LES ATELIERS DU SERVICE VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
26-1 Poursuite de l'étude archéologique du bâti en cours dans la crypte Saint- Martial
26-2 Ville d'art et d'histoire - Convention de prêt avec l'Etat, Service Régional de l'Archéologie Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
33 - MARCHÉS DE PLEIN AIR - CRÉATION D'UN MARCHÉ DOMINICAL À LANDOUGE - MARCHÉ DE NOËL 2012
33-1 Création d'un marché dominical dans le quartier de Landouge
33-2 Organisation du marché de Noël - Place de la République Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Olivier DUCOURTIEUX
37 - TRANSPORTS SCOLAIRES - CONVENTIONS AVEC LA STCL ET L'ASSOCIATION LIMOGES USEP
37-1 Transports des élèves des écoles élémentaires de la Ville - Convention avec la Société des Transports en Commun de Limoges
37-2 Transports des élèves des écoles communales de la Ville vers les équipements sportifs - Convention avec l'association Limoges USEP (Union Sportive de l'Enseignement du premier degré) Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Sylvie BAUDU
39 - MAISON DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE - CONVENTIONS - AVENANT
39-1 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Relais Assistantes Maternelles - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne
39-2 Intervention du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce dans les établissements d'accueil petite enfance - Convention avec le CAMSP
39-3 Avenant n°1 à la convention conclue avec la SNCF pour le versement d'une prestation de services Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
41 - INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE - ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DU VAL DE L'AURENCE, DE LA BASTIDE, DU VIGENAL ET DE BEAUBREUIL - CONSTRUCTION D'UN BAR SANS ALCOOL - GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANT
41-1 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Marchés à procédure adaptée d’insertion sociale et professionnelle pour l’entretien des espaces publics du Val de l’Aurence, de La Bastide, du Vigenal et de Beaubreuil
41-2 Avenant n°1 au marché d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d’une activité de construction d’un bar sans alcool au Val de l’Aurence Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Josette DIOP
42 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ET LE CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL
42-1 Centre Social de la Bastide - Convention de partenariat avec le Département de la Haute-Vienne - Année 2012
42-2 Centre Social de la Bastide - Convention avec le Centre Hospitalier Esquirol pour la mise en place d'une intervention dédiée aux jeunes filles résidant à La Bastide Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Claude BOURDEAU
45 - INSTALLATIONS SPORTIVES - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'AIRE DE LANCER DE MARTEAU - STADE D'HONNEUR DE BEAUBLANC - TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE DE LA BASTIDE - AVENANTS
45-1 Règlement intérieur de l'aire de lancer de marteau - Terrain de l'annexe 7 du Parc des Sports de Beaublanc
45-2 Stade d’honneur de Beaublanc - Démolition de la tribune d’Honneur et des gradins sud - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société DECUTIS
45-3 Création d'un terrain de football en gazon synthétique, d'un mini-terrain type "Hat Trick" en gazon synthétique et de gradins - Lot n° 3 : travaux d'éclairage - Avenant n° 1 Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
46 - CLUBS SPORTIFS - VERSEMENTS D'ACOMPTES POUR LA SAISON 2012-2013 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
46-1 Versement d'un acompte au titre de la saison 2012-2013 au LABC
46-2 Limoges Handball 87 - Versement d'un acompte au titre de la saison 2012- 2013
46-3 Versement d'un acompte au titre de la saison 2012-2013 au Limoges Football Club
46-4 Subvention de fonctionnement - Avenant au contrat d'objectifs saison 2011-2012 entre la Ville de Limoges et la SASP USAL Rugby - Acompte au titre de la saison 2012-2013
46-5 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges
46-6 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'Association Club de Patinage Artistique de Limoges
46-7 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Limoges Sporting Club de Glace Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Geneviève MANIGAUD
47 - MANIFESTATIONS SPORTIVES - CHALLENGE LIMOGES-CITÉ AVENTURE - URBAN ATHLÉ - LIMOGES GRANDEUR NATURE - LES BOUCLES DE LA
PORCELAINE
47-1 Opération "Sport pour tous" - Challenge Limoges - Cité Aventure - Dimanche 1er juillet 2012
47-2 Opération "URBAN ATHLE" au Val de l'Aurence - Mercredi 19 septembre 2012
47-3 Limoges Grandeur Nature - Le Sport en Famille - Dimanche 30 septembre 2012
47-4 Organisation de la course pédestre "Les Boucles de la Porcelaine" - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention avec le Racing Club Municipal de Limoges Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Daniel BADOU
48 - SÉJOUR "SPORTEZ-VOUS BIEN AU LIORAN" - OPÉRATIONS MERCREDIS SPORTIFS ET SAMEDIS D'ÉVEIL, PRINTEMPS SPORTIFS, SPORTEZ-VOUS BIEN À LIMOGES
48-1 Séjour "Sportez-Vous Bien au Lioran" - Eté 2012
48-2 Opérations Mercredis Sportifs et Samedis d'Eveil, Printemps Sportifs, Sportez-Vous Bien à Limoges - Associations et organismes intervenants Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Jeanine GAUTHIER
49 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - PATINOIRE OLYMPIQUE MUNICIPALE - REDEVANCES ET TARIFICATION 2012-2013 - CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ
49-1 Installations sportives municipales - Modification des redevances
49-2 Patinoire Olympique Municipale - Tarification de la saison 2012-2013 - Approbation
49-3 Installations sportives universitaires - Reconduction de la convention avec l'Université Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
51 - ESPACES VERTS - MATÉRIELS HORTICOLES - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - PLAN ECOPHYTO 2018 - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ET LA CHAMBRE RÉGIONALE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT
51-1 Fourniture de matériels horticoles pour l'année 2012 - Attribution de marchés
51-2 Convention tripartite d'adhésion au réseau d'épidémiosurveillance dans le domaine végétal de la Région Limousin Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Stéphane DESTRUHAUT
53 - INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES - RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE LOUYAT ET DE LA RUE DE CORGNAC - INSTALLATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DE FEUX DE TRAFIC - ENTRETIEN ET MAINTENANCE - GROUPEMENTS DE COMMANDES
53-1 Réaménagement de l'avenue de Louyat à Limoges - Convention constitutive de groupement de commandes - Appel d'offres ouvert
53-2 Réaménagement de la rue de Corgnac à Limoges - Convention constitutive de groupement de commandes - Appel d'offres ouvert
53-3 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Travaux d'installation d'éclairage public, de feux de trafic et de réseaux souples
53-4 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Travaux d'entretien et de maintenance des installations d'éclairage public Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM
54 - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN - MARCHÉ DE LOCATION ET DE
MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS - AVENANTS
54-1 Avenant n° 2 au marché de fourniture de mobilier urbain
54-2 Avenant n°4 au marché de location et maintenance de sanitaires publics à entretien automatique et à usage payant Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Stéphane DESTRUHAUT
55 - STATIONNEMENT - RÉALISATION D'AMÉNAGEMENTS CONTRE LE
STATIONNEMENT ILLICITE - TARIFS
55-1 Travaux destinés à empêcher le stationnement illicite - Appel d'offres ouvert - Attribution du marché à bons de commande
55-2 Tarifs du stationnement payant sur voirie Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
56 - PARC AUTOMOBILE - ACQUISITION DE VÉHICULES POUR L'ANNÉE 2012 - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - FOURNITURE DE CARBURANT - AVENANT
56-1 Acquisition de véhicules pour l'année 2012 - Appel d'offres ouvert en 34 lots - Attribution de marchés
56-2 Fourniture de carburants et acquisition de carburants, de prestations de paiements autoroutiers et de services associés au moyen de cartes accréditives - Lot n° 2 : Fourniture de super sans plomb 95 pour les stations de distribution de la Mairie de Limoges - Avenant n° 1 Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Jean-Pierre GAILLARD
57 - PATRIMOINE BÂTI - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE SERVICE - FOURNITURES DIVERSES - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - GROUPEMENTS DE COMMANDES - AVENANT
57-1 Vérification, entretien et dépannage des climatisations et groupes froids dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Attribution de marché
57-2 Vérification, entretien et achat des extincteurs dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Attribution de marché
57-3 Travaux à réaliser dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, de la Communauté d'Agglomération Limoges Métropole, du Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale Appel d'offres ouvert en 14 lots - Attribution du lot 5 : Menuiserie aluminium et matériaux plastiques - Miroiterie, glace
57-4 Etudes géotechniques pour la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Attribution de marché
57-5 Marché public de fourniture d'appareillage électrique - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole
57-6 Marché public d'équipement de réseaux fibre optique et télécommunications reliant divers bâtiments - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Régie Municipale de l'Abattoir
57-7 Nettoyage des textiles dans le patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et de l'Office de Tourisme de Limoges - Avenant n° 1 au marché conclu avec l'APSAH Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Ghislaine GASTALDIN
59 - SERVICES MUNICIPAUX - ACQUISITION D'UNE PRESSE OFFSET ET DE DIVERSES FOURNITURES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS - GROUPEMENT DE COMMANDE - AVENANT
59-1 Acquisition d'une presse OFFSET pour les ateliers d'édition de la Ville de Limoges - Appel d'offres ouvert - Attribution de marché
59-2 Fourniture de matériels sportifs, de matériels d'activités manuelles, de jeux et jouets et de matériels d'apprentissage - Attribution de marchés
59-3 Marché public de fourniture d'enveloppes - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Régie Municipale de l’Abattoir
59-4 Fourniture d'enveloppes - Avenant n°1 au marché conclu avec la société PROCOP
59-5 Abonnements et publications - Souscription d'abonnements complémentaires pour l'année 2012 Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Philippe REILHAC
60 - FOURNITURES ET PRESTATIONS INFORMATIQUES - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS
60-1 Développement d'applications informatiques internes et à destination des usagers - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole
60-2 Mise en place d'une solution de télépaiement sécurisé par internet pour le règlement de certaines prestations - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale
60-3 Acquisition et mise en œuvre d'un logiciel de gestion des régies de recettes et d'avances - Attribution
60-4 Acquisition de prestations d'assistance MICROSOFT Premier - Marché négocié - Attribution de marché Conseil Municipal du 25 Juin 2012
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Rapporteur : Francis BARRET
63 - PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE DIFFÉRENTES DÉCISIONS
63-1 Fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien et acquisition de prestations hôtelières - Appel d'offres ouvert - Attribution de marchés
63-2 Prestations de radiologie - Convention constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale
63-3 Fourniture, installation et maintenance d'un progiciel de gestion des ressources humaines pour la Ville de Limoges - Avenant n° 4 au marché conclu avec la Société Sedit Marianne transféré à la Société Berger Levrault