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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Taillades.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 25 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 Mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq mai, à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de la commune des Taillades, légalement convoqués le dix-sept mai deux mille vingt-trois, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Nicole GIRARD, Maire.
PRESENTS : Nicole GIRARD. Sonia HAQUET. Philippe GUILLOT. Michèle NOUGUIER. Jean-Louis DELPIANO. Bérengère LOISEL-MONTAGNE. Guy HONORAT. Michel LE FAOU. Dominique GIRAUD-LE FAOU. Marc CHABERT. Isabelle KIN. Thomas BIDON. Amélie BERGER. Maxime DAUPHIN. José TUR. Claudine PEUCH. Valérie BOUNIAS. Pierre VOLTAIRE.
EXCUSES : Béatrice SANTO-VELASCO (pouvoir donné à Claudine PEUCH) ABSENTS :
Secrétaire de séance : Sonia HAQUET
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
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N° 15-2023 : PATRIMOINE – Droit de préemption parcelle boisée classée, section AL N°29
N° 16-2023 : PATRIMOINE – Vente parcelle section AO N°45
N° 17-2023 : ENVIRONNEMENT – Contrat SEDEL – Avenant N°3 – Actualisation du tarif
N° 18-2023 : ENVIRONNEMENT – Charte d’engagement des partenaires dans le PCAET
N° 19-2023 : ONF : Etat d’assiette et destination des coupes de bois
N° 20-2023 : FINANCES – Renouvellement de la convention OCV-ALSH
N° 21-2023 : FINANCES – Subvention exceptionnelle pour l’association ICI
APPROUVEE
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