Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibs 16 10 23
Procès Verbal - PV 16 10 23
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBS 02 12 25
Procès Verbal - PV 16 10 23
Déliberation - LISTE DELIBS 25 05 23
Déliberation - Liste delibs 09 03 23
Déliberation - Liste delibs 06 07 23
Déliberation - Liste des deliberations 29 03 23
Déliberation - Liste des deliberations 18 12 23
Déliberation - Liste delibs 16 10 23
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Taillades.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 16 10 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le seize octobre, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune des Taillades, légalement convoqués le onze octobre deux mille vingt-trois, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Nicole GIRARD, Maire.
PRESENTS : Nicole GIRARD. Sonia HAQUET. Philippe GUILLOT. Michèle NOUGUIER. Jean-Louis DELPIANO. Bérengère LOISEL-MONTAGNE. Guy HONORAT. Michel LE FAOU. Marc CHABERT. Isabelle KIN. Thomas BIDON. Amélie BERGER. José TUR. Béatrice VELASCO. Valérie BOUNIAS. Pierre VOLTAIRE.
EXCUSES : Dominique GIRAUD-LE FAOU (procuration donnée à Michel LE FAOU). Maxime DAUPHIN (procuration donnée à Sonia HAQUET). Claudine PEUCH (procuration donnée à Isabelle KIN).
Secrétaire de séance Sonia HAQUET
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
-------
N°29-2023 : Construction d’un Centre Technique Municipal – Attribution des lots aux entreprises
N°30-2023 : Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2022/2023 : Avenant n°1
N°31-2023 : Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2024/2025
N°32-2023 : Marché des producteurs – Renouvellement convention de gestion
N°33-2023 : Bail de la société de Chasse – Renouvellement
N°34-2023 : Ressources humaines – Création de postes pour les avancements de grades 2023 et 2024-Tableau des effectifs
N°35-2023 : Ressources humaines – Prise en charge ponctuelle de frais de formation
N°36-2023 : Syndicat des eaux Durance-Ventoux – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
N°37-2023 : Fonds d’Aide aux Jeunes – Participation auprès du département de Vaucluse
N°38-2023 : Adhésion 2024 - Association des Maires Ruraux de Vaucluse
N°39-2023 : LMV – Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE
APPROUVEE