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Déliberation - Liste des Deliberations 2
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE DE GESTION L‘ESTEY
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL
DE LA VILLE DE BEGLES
DU 20 JANVIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, Mme Amélie COHEN LANGLAIS, M. Nabil ENNAJHI, Mme Laure DESVALOIS, Mme Fabienne DA COSTA, M. Sylvain LABORDE, Mme Agnès BANCON, M. Richard JOURDAIN.
Etaient excusées : Mme Edwige LUCBERNET, Mme Sylvaine PANABIERE (donne procuration à C. BAUDRAIS), Mme Catherine JALBY, Mme Mado MACHADO, Mme Chloé BAHIÉ, Mme Francine CRUCHET.
Secrétaire de la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative et Financière
Assistait à la séance : Mme Aurélie SCHILD, Responsable du Centre Social et Culturel l’Estey.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 04 DECEMBRE 2024
LE PROCÈS-VERBAL EST ADOPTÉ À LA MAJORITÉ – 9 VOIX POUR
2. MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE L’INDEMNITÉ DE FONCTIONS DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE LIÉE AUX FONCTIONS EXERCÉES PAR L’AGENT ET À SON EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (IFSE)
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À LA MAJORITÉ – 9 VOIX POUR 3. RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) : DONNÉES SOCIALES DU PERSONNEL AU 31/12/2023
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
4. MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS DE COLLECTIVITÉS ET ENTREPRISES (ADARCE)
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
5. AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
6. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR LE FONCTIONNEMENT DU CAFÉ DE LA ROUTE
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
7. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE L’ESTEY
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
LA PRESIDENTE,
Christelle BAUDRAIS