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Déliberation - Liste des Deliberations CA CENSO du 18 12 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations CA CENSO du 18 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE DE GESTION L‘ESTEY
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL
DE LA VILLE DE BEGLES
DU 18 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Edwige LUCBERNET, Mme Amélie COHEN LANGLAIS, M. Nabil ENNAJHI, Mme Laure DESVALOIS, Mme Sylvaine PANABIERE, M. Sylvain LABORDE, M. Larbi BOUTINANE-HASSAINIA, Mme Francine CRUCHET.
Etaient excusés : Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, Mme Fabienne DA COSTA, Mme Catherine JALBY, Mme Mado MACHADO, Mme Agnès BANCON, M. Richard JOURDAIN.
Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice de la Régie
Assistait à la séance : Mme Aurélie SCHILD, Responsable du Centre Social et Culturel l’Estey.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2023
LE PROCÈS-VERBAL EST ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
2. ADMISSION EN NON-VALEUR
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
3. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE POSTE DE REFERENT PLIE DANS LE CADRE DE L’APPEL D’OFFRE DU FSE+ 2024
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR 4. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L’ESTEY
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
5. DEMANDE DE SUBVENTION DE PILOTAGE AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE CAFE DE LA ROUTE ET REVERSION PARTIELLE AUX CENTRES SOCIAUX VILLENAVAIS
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
6. DEFINITION DU REGIME DES ASTREINTES DU PERSONNEL DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE LA VILLE DE BEGLES
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
8. RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) : DONNEES SOCIALES DU PERSONNEL AU 31 DECEMBRE 2022
LA DÉLIBÉRATION EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
LA PRESIDENTE,
Christelle BAUDRAIS