Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+2020?t=1752261508
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+2020?t=1740001595
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+2020?t=1773587452
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+2020?t=1749639668
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+2020?t=1734817463
Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+16+DECEMBRE?t=1712159127
Procès Verbal - compte+rendu+30+ocotbre+2020?t=1712159127
Procès Verbal - Compte+Rendu+du+9+septembre+2014?t=1712159127
Procès Verbal - Compte+Rendu+du+15+juillet+2014?t=1712159127
Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+28+AOUT?t=1712159127
Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Arrondissement
: GOURDON
Département
du
Lot
COMMUNE
DE
LE
BASTIT
Compte-rendu
de
la séance
du
lundi
16
décembre
2019
à
18
h 30
KRHRREREREE
Secrétaire
: DUFLOT
Brigitte
Présents : Monsieur
Hervé
DESTREL,
Monsieur
Didier
ANGELIBERT,
Madame
Brigitte
DUFLOT,
Monsieur
Sébastien
CHAMBERT,
Madame
Mireille
DAVID,
Madame
Véronique
HERION,
Monsieur
Robert
SASMAYOUX Absents
:
Monsieur
Cyril
GARRIGUES,
Monsieur
Stéphane
LUTARD,
Monsieur
Michel
MALAURIE,
Monsieur
Yves
LARRAUFFIE
Ordre
du
jour:
1 - Subvention
cantine
élèves
maternelle
et primaire
2- Participation
Espaces
Jeunes
de
Gramat
3
- Sauvegarde
du
Patrimoine
Questions
diverses :
- Voeux
du
maire
- Point
sur
Travaux
- Dossier
Ecobarri
Délibérations
du
conseil:
Participation
frais
repas
cantine
maternelle
et
primaire
- écoles
:publique
et
privée
Comme
l'année
passée,
Mr
le
Maire
propose
d'octroyer
une
"aide
cantine"
à
chacun
des
enfants
domiciliés
au
Bastit,
scolarisés
en
classes
maternelles
et
primaires,
dans
les
écoles
publiques
et
privées. Ï1
soumet
aux
élus
de
verser
115.00
€
par
enfant
concerné.
Les
élus,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
la
proposition
de
Mr
le
Maire,
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décident :
°
_d'octroyer
une
"aide
cantine"
de
115
€
pour
l'année
scolaire
2019/2020
(soit
l'équivalent
de
10
mois),
à
chacun
des
enfants
domiciliés
au
Bastit,
scolarisés
en
classes
de
maternelles
et
primaires,
dans
les
écoles
publiques
et
privées, e
que
toute
inscription
postérieure
au
01/09/2019
sera
aidée
à
hauteur
11.50
€
par
mois
restants,
e
qu'une
liste
des
enfants
scolarisés
sera
sollicitée
par
la
mairie
du
Bastit
à
chaque
établissement,
+
que
le
versement
de
cette
aide
s'effectuera
par
le
biais
d'un
mandat
administratif
après
avoir
demandé
aux
parents
un
relevé
d'Identité
Bancaire.
et précisent
:
°
que
cette
dépense
est prévue
au
budget
de
la commune.
Participation
espaces
jeunes
à Gramat
(2020)
La
commune
du
Bastit
participe
au
projet
concernant
les
adolescents
de
11
à
17
ans
sur
le
canton
de
Gramat. Des
animations
et
des
projets
en
période
scolaire
et
périscolaire
sont
mis
en
place
tout
au
long
de
l'année
au
sein
de
l'espace
jeunes,
au
collège
de
Gramat.
Il est demandé
de
participer
en 2020
à cet espace jeunes
de Gramat.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'accepter
la
participation
à
l'espace
jeunes
et
autorise
Mr
le
Maire
à signer
la
convention.
Sauvegarde
du
patrimoine
Le
Conseil
a
décidé
à
l'unanimité
de
proroger
au
budget
2020
le
projet
de
réalisation
de
restauration
du
lac
de
Mentine
d'un
montant
de
10
659
€
HT
Il
est
demandé
de
sécuriser
les
points
bouteille
et
sa
mise
en
valeur
à inscrire
au
budget
2020
Questions
diverses
:
Orange
va
installer
le boitier
pour
la fibre.
Plantation
: 40
buis
ont
été
installés
Les
tables
de
l'église
ont
été
réparées
et vernies
Ii faudra
commander
un
câble
pour
la guirlande
extérieure.
Les
trous
au
chemin
des
Combes
et les traverses
ont été bouchés
par Cauvaldor.
Prévoir
la vidange
des
fosses
septiques
de
la mairie
et de DAVID
en Février
2020
Prévoir
le remplacement
sur
Terrisse
d'un
poteau
de téléphone.
Demande
de domiciliation
d'une
association
"Les
collectives"
sur Le
Bastit
Expérimentation
en
2020
de
la TFOM
qui passe
à 10.90
Voeux
du
Maire
le
10 janvier
2020
à
19
H.
Prévoir
la distribution
de
l'information
par
les
conseillers
municipaux
et commande
de
l'apéritif dinatoire.