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Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Déliberation - compte+rendu+du+16+décembre+)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Arrondissement
:GOURDON
Département
du
Lot
COMMUNE
DE
LE
BASTIT
Compte-rendu
de
la
séance
du
lundi
16
décembre
2019
à
18
h
30
KRHRREREREE
Secrétaire
: DUFLOT
Brigitte
Présents
:
Monsieur Hervé
DESTREL,
Monsieur
Didier
ANGELIBERT,
Madame
Brigitte
DUFLOT,
Monsieur
Sébastien
CHAMBERT,
Madame
Mireille
DAVID,
Madame
Véronique
HERION,
Monsieur
Robert
SASMAYOUX Absents
:
Monsieur
Cyril
GARRIGUES,
Monsieur
Stéphane
LUTARD,
Monsieur
Michel
MALAURIE,
Monsieur
Yves
LARRAUFFIE
Ordre
du
jour:
1 -
Subvention
cantine
élèves
maternelle
et
primaire
2- Participation
Espaces
Jeunes
de
Gramat
3
- Sauvegarde
du
Patrimoine
Questions
diverses
:
- Voeux
du
maire
- Point
sur
Travaux
- Dossier
Ecobarri
Délibérations
du
conseil:
Participation
frais
repas
cantine
maternelle
et
primaire
- écoles
: publique
et
privée
Comme
l'année
passée,
Mr
le
Maire
propose
d'octroyer
une
"aide cantine"
à
chacun
des
enfants
domiciliés
au
Bastit,
scolarisés
en
classes
maternelles
et
primaires,
dans
les
écoles
publiques
et
privées. Ï1
soumet aux
élus
de
verser
115.00
€
par
enfant
concerné.
Les
élus,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
la
proposition
de
Mr
le
Maire,
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décident
:
°
_d'octroyer
une
"aide cantine"
de
115
€
pour
l'année scolaire
2019/2020
(soit
l'équivalent
de
10
mois), à
chacun
des
enfants
domiciliés
au
Bastit,
scolarisés
en
classes
de
maternelles
et
primaires,
dans
les
écoles
publiques
et
privées, e
que
toute
inscription
postérieure
au
01/09/2019
sera
aidée
à
hauteur
11.50
€
par
mois
restants,
e
qu'une
liste
des
enfants
scolarisés
sera
sollicitée
par
la
mairie
du
Bastit
à
chaque
établissement,
+
que
le
versement
de
cette
aide
s'effectuera
par
le
biais
d'un
mandat
administratif
après
avoir
demandé
aux
parents
un
relevé
d'Identité
Bancaire.
et
précisent
:
°
que
cette
dépense
est
prévue
au
budget
de
la
commune.
Participation
espaces
jeunes
à
Gramat
(2020)
La
commune
du
Bastit
participe
au
projet
concernant
les
adolescents
de
11
à
17
ans
sur
le
canton
de
Gramat. Des
animations
et
des
projets
en
période
scolaire
et
périscolaire
sont
mis
en
place
tout
au
long
de
l'année
au
sein
de
l'espace
jeunes,
au
collège
de
Gramat.
Il
est
demandé
de
participer
en
2020
à
cet
espace
jeunes
de
Gramat.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'accepter
la
participation
à l'espace
jeunes
et
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention.
Sauvegarde
du
patrimoine
Le
Conseil
a
décidé
à
l'unanimité
de
proroger
au
budget
2020
le
projet
de
réalisation
de
restauration
du
lac
de
Mentine
d'un
montant
de
10
659
€
HT
Il
est
demandé
de
sécuriser
les
points
bouteille
et
sa
mise en
valeur à
inscrire
au
budget
2020
Questions
diverses
:
Orange
va
installer
le
boitier
pour
la fibre.
Plantation
: 40
buis
ont
été
installés
Les
tables
de
l'église
ont
été
réparées
et
vernies
Ii
faudra
commander
un
câble
pour
la
guirlande
extérieure.
Les
trous
au
chemin
des
Combes
et
les
traverses
ont
été
bouchés
par
Cauvaldor.
Prévoir
la
vidange
des
fosses
septiques
de
la
mairie
et
de
DAVID
en
Février
2020
Prévoir
le
remplacement
sur Terrisse
d'un
poteau
de
téléphone.
Demande
de
domiciliation d'une
association
"Les
collectives"
sur
Le
Bastit
Expérimentation
en
2020
de
la
TFOM
qui
passe
à
10.90
Voeux
du
Maire
le
10
janvier
2020
à
19
H.
Prévoir
la
distribution
de
l'information
par
les
conseillers
municipaux
et
commande
de
l'apéritif
dinatoire.