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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - 08 2024 subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 19/03/2024
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Reçu en préfecture le 19/03/2024
Publié le S LOT
ID : 033-213303860-20240314-08_2024-DE
Mairie
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EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt quatre
Le quatorze mars à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT - CIBARD
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Pascal AMOREAU,
Maire.
Date de convocation : 08/03/2024
Date d’affichage : 08/03/2024
Présents : Mmes PETIT Josiane, AUTHIER Brigitte et Mrs AMOREAU Pascal, BESSOU Lucien, DUGRAND Patrick, GARACH Henri, PIMBERT Éric.
Excusés : Mme FOREST Nathalie (pouvoir à Mme PETIT Josiane) et M. BLONDET Nicolas (pouvoir à Mr DUGRAND Patrick)
Secrétaire de séance : Mme AUTHIER Brigitte
En exercice : 09 Présents : 07 Votants : 09 Absent : 00 Excusés : 02
N° 08-2024
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les dossiers de demande de subvention reçu en mairie. Ces demandes sont de :
e L'association des parents d’élèves de Lussac
e L'association des jeunes sapeurs-pompiers Branne-Castillon
e Syndicat Viticole Francs Côtes de Bordeaux
e L'association communale de chasse.
e L'association Fêtes et Loisirs
e L'association G.R.A.H.C (Groupe de Recherches Archéologiques et Historiques de Coutras
Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Tél.05 57 40 61 02 Fax 09 67 09 71 46 -— secretariat@saint-cibard.fr www saint-cihard fr Le Conseil Municipal, à la majorité de ses membres présents ou représentés décide d’accorder un montant de : - 200 € à l’association des parents d’élèves de Lussac.
- 150 € à l’association des jeunes sapeurs-pompiers Branne-Castillon
- 450 € au Syndicat Viticole Francs Côtes de Bordeaux
- 300 € à l'association communale de chasse.
- 300 € à l’association Fêtes et Loisirs Begwen:préfecturelle 18/08/2024 S LOF - 50 € à l’association G.R.A.H.C Publié le ID : 033-213303860-202403 14-08_2024-DE
Envoyé en préfecture le 19/03/2024
Le maire,
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, * informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Le secrétaire de cu Le Maire,
c Pascal AMOREAU
Pimpine 33570 SAINT-CIBARD — Tél.05 57 40 61 02 -Fax 09 67 09 71 46 - secretariat@saint-cibard.fr www Saint-rihard fr