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PLU - Annexes - orientations
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Procès Verbal - mars 2020
PLU - Annexes - orientations
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PLU - Annexes - orientations
PLU - Annexes - Orientations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bozel.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Orientations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Agence VIAL URBANISME – AMENAGEMENT – INGENIERIE – TOPOGRAPHIE
Siège social : ZA de la Plaine – 73 400 MARTHOD
Tél. : 04 79 37 61 75 / Fax : 04 79 37 63 67 - Mail : contact@agencevial.fr
Réf. : 14/116
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
COMMUNE DE BOZEL
PLAN LOCAL D'URBANISME
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
MODIFICATION N°2
DOSSIER D’APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du conseil
municipal en date du Commune de Bozel
Modification n°2
Orientation d’aménagement
- 1 -
Rappel Les orientations d’aménagement sont des outils créés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (loi SRU) et précisés par la loi Urbanisme et Habitat. Initialement intégrées au Projet d’Aménagement et de Développement Durable, elles constituent désormais une partie à part entière du dossier PLU selon l’article L.123-1 du Code de l’urbanisme : «
Les PLU peuvent comporter des orientations d’aménagement relatives à des
quartiers ou à des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager. Ces orientations peuvent, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durable, prévoir les actions ou opérations d’aménagement à mettre en œuvre, notamment pour mettre en valeur l’environnement, les paysages, les entrées de ville et le patrimoine, lutter contre l’insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune
.».
La commune a défini quatre secteurs destinés à être aménagés à court et moyen terme :
•
Chef-lieu : le secteur de Saint Roch, 2 secteurs classés en AU (orientation d’aménagement n°1)
•
Villemartin : le secteur du centre du hameau, classé en AU (orientation d’aménagement n°2)
•
Chef-lieu : le secteur de du lotissement des Vignes, classé en AU (orientation d’aménagement n°3)
•
Chef-lieu : le secteur de La Prairie, classé en Ue (orientation d’aménagement n°4)
Pour chacun de ces secteurs de superficie variable, la commune a déterminé un schéma d’aménagement global destiné à assurer la cohérence d’ensemble des futures opérations, en lien avec les constructions existantes. Ces opérations devront être compatibles avec le schéma et les orientations proposées, conformément aux dispositions du Code de l’urbanisme. De plus, le règlement complète les conditions d’aménagement des secteurs concernés. Orientation
d'Aménagement
n°1
Chef-lieu,
deux
zones
AU
secteur
de St Roch
Accès
viaire
Accès
doux
à
conserver Cheminement doux
existant
Construction
en
Cours
Surface
des
zones
:
AU
Ouest
: 5
221
m2
/
AU
Est
: 2
595
m2
Le
secteur
de
St Roch,
est
une
« double
dent
creuse
» au
sein
du
Chef
lieu,
donc
largement
entourée
de
constructions
existantes.
Un
tennis
privé
existe
sur
la AU
Ouest.
Il serait
souhaitable
que
cet équipement
soit délocalisé,
pour
privilégier
la création
de
logements,
dans
ce secteur
proche
du
centre.
L'urbanisation
de
ces deux
zones
devra
être faite dans
le cadre
d'opération
d'aménagement
d'ensemble
(une
par
zone
AU).
Un
accès
viaire est possible
pour
chaque
zone,
en
se connectant
sur des
voiries
existantes.
Un
cheminement
piéton
existe
du
Nord
au
Sud.
L'urbanisation
de
la partie
Ouest
devra
permettre
l'accès à ce cheminement.
La forme
urbaine
à développer
sera
plutôt dense,
type
individuel
dense
ou
collectif (soit des
lots de
600
m2
maximum),
ce qui
équivaut
à la création
de
13
lots environ
sur
l’ensemble
des
2 zones.
Commune de Bozel
Modification n°2
Orientation d’aménagement
- 2 - Surface
de
la
zone :
3
141
m2
Cette
petite
zone
est
située
en
limite
Nord
du
hameau
de
Villemartin.
Elle
devra
être
urbanisée
dans
le
cadre
d’une
opération
d'aménagement
d'ensemble.
a
a
7
Inscrit dans
une
forte
pente,
l'accès
pour
son
urbanisation
se fera
par
le Nord
et par
le Sud
de
la zone.
Des
typologies
de
logements
variées
pourront
être
proposées.
Cette
zone
pourrait
accueillir
environ
4
logements.
L'Emplacement
Réservé
n°35
est
prévu,
pour
le compte
de
la commune,
pour
la création
d’une
décharge
à
neige.
Commune de Bozel
Modification n°2
Orientation d’aménagement
- 3 -
Orientation d’Aménagement n°2 Villemartin, AU secteur Centre du hameau Orientation
d'Aménagement
n°3
Chef
lieu, AU
Lotissement Les Vignes
Surface
de
la
zone:
15 448
m?
“a
Desserte
viaire
ar
envisagée
/u|
2
Cette
zone
est
située
en
dans
le
prolongement
de
la
ZAC
Sainte
Barbe,
à
l'Ouest
du
chef-lieu.
Elle
devra
être
urbanisée
dans
le
cadre
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble.
Des
études
sont
déjà
en
cours
pour
son
aménagement.
L'accès
pourra
être
crée
à
partir
de
ceux
existant,
et former
ainsi
un
bouclage.
La
partie
Sud
de
la zone,
déjà
urbanisée,
pourrait
éventuellement
être
densifiée.
Cette
zone,
proche
du
centre
pourrait
accueillir
environ
15 à 18 logements
sous forme
individuelle et/ou individuelle groupée
et 6 à 10 logements
sous
forme d'un ou
plusieurs collectifs.
Commune de Bozel
Modification n°2
Orientation d’aménagement
- 4 - Surface
de
la
zone
:
8
838
m?
Commune de Bozel
Modification n°2
Orientation d’aménagement
- 5 -
Orientation d’Aménagement n°4 Chef-lieu, Ue secteur La Prairie
L’ancien site de la STEP dans la zone d’activités de la Prairie appartient à la commune de Bozel. Celle-ci prévoit deux destinations possibles pour ce secteur :
o
l’implantation de locaux d’activités économique de type artisanal
o
et / ou : l’implantation de locaux destinés à des services de type maison médicale, par exemple.